# Permis de construire de Montécheroux (Doubs) : 24 autorisations

De 2013 à 2026 : 15 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/01/2026 ; permis de construire 0253932500002 ; Rue du Clos Lieu-Dit Clos ; parcelles D 983, D 985 ; 1 logement, 60 m² ; autorisé
- 14/01/2025 ; permis de construire 02539324R0005 ; Rue du Clos ; parcelle D 815 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 995 m² ; autorisé
- 21/10/2024 ; déclaration préalable 02539324R0014 ; Lieu-Dit les Baumottes ; parcelle ZC 28 ; 14 m² ; terrain 26 410 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MONTECHEROUX
- 13/05/2024 ; permis de construire 02539324R0002 ; Lieu-Dit au Village ; parcelle D 1 ; terrain 410 m² ; commencé
- 04/10/2023 ; déclaration préalable 02539323R0005 ; 14 Rue de la Pale ; parcelle D 484 ; 19 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 25/08/2023 ; permis de construire 02539323R0001 ; Champs du Chene ; parcelles D 682, D 938, D 940 ; 118 m² ; terrain 2 508 m² ; commencé
- 10/03/2023 ; permis de construire 02539322R0002 ; Rue du Clos ; parcelles D 982, D 984 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 005 m² ; commencé
- 15/07/2021 ; permis de construire 02539321R0002 ; 5005 Rue de la Pale ; parcelle D 60 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 19/04/2021 ; permis de construire 02539321R0001 ; Rue des Raichenes ; parcelles D 963, D 966 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 713 m² ; commencé
- 08/10/2020 ; permis de construire 02539320R0002 ; Route de saint-Hippolyte ; parcelles D 118, D 446 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 608 m² ; commencé
- 17/07/2020 ; permis de construire 02539320R0001 ; Rue des Raichenes ; parcelles D 963, D 966 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 713 m² ; annulé
- 17/01/2020 ; permis de construire 02539319R0004 ; Ferme de Clemont du Bas ; parcelles E 126, E 133, E 134 ; 1 495 m² ; terrain 16 999 m² ; commencé
- 22/05/2018 ; permis de construire 02539318R0004 ; Les Raichaines ; parcelles D 963, D 966 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 910 m² ; annulé
- 10/04/2018 ; permis de construire 02539318R0001 ; Lieu- Ferme du Lomont ; parcelles A 451, A 572, A 573 ; 125 m² ; terrain 135 915 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU MONT
- 07/09/2017 ; permis de construire 02539317R0003 ; Au Village ; parcelles D 118, D 446 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 608 m² ; annulé
- 14/01/2017 ; déclaration préalable 02539316R0013 ; 20 C Rue du Lomont ; parcelle ZC 161 ; 19 m² ; terrain 934 m² ; annulé
- 04/03/2016 ; permis de construire 02539315R0009 ; Rue de la Pale ; parcelles D 263, D 264, D 509 ; 281 m² ; terrain 2 543 m² ; commencé ; COMMUNE DE MONTECHEROUX
- 19/02/2016 ; permis de construire 02539315R0010 ; Rue de la Pale ; parcelle D 60 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 601 m² ; autorisé
- 09/01/2016 ; permis de construire 02539315R0008 ; Rue du Lomont ; parcelle ZC 172 ; 1 logement, 147 m² ; commencé
- 04/12/2015 ; permis de construire 02539315R0005 ; Les Pres Vauthier ; parcelles A 83, A 82 ; 878 m² ; terrain 50 570 m² ; autorisé ; GAEC DES PRES VAUTHIER
- 07/11/2015 ; permis de construire 02539315R0006 ; Rue du Clos ; parcelle D 768 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 945 m² ; commencé
- 30/06/2015 ; permis de construire 02539315R0002 ; Rue des Chatieres ; parcelle ZC 81 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 28/05/2015 ; permis de construire 02539315R0004 ; Rue des Raichenes ; parcelle D 458 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 205 m² ; commencé
- 27/11/2013 ; permis de construire 02539313R0008 ; 1 Rue Louis Pergaud ; parcelle ZC 161 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 934 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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