# Permis de construire de Montfaucon (Doubs) : 107 autorisations

De 2013 à 2026 : 73 de logement, 19 de locaux, 10 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 28 autorisations et 30 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/06/2026 ; permis de construire 02539526C0005 ; 14 Rue de la Sablonière ; parcelle AA 228 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 1 089 m² ; autorisé
- 20/04/2026 ; permis de construire 02539526C0003 ; Rue de la Pérouse ; parcelles AC 284, AC 280 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 138 m² ; autorisé
- 18/04/2026 ; permis de construire 02539526C0002 ; Rue de la Comtesse Henriet ; parcelles AB 278, AB 286 ; 65 m² ; terrain 21 131 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MONTFAUCON
- 11/02/2026 ; permis de construire 02539525C0014 ; Rue de la Perouse ; parcelles AC 67, A 68 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 215 m² ; commencé
- 12/12/2025 ; permis de construire 02539525C0018 ; 4 Rue du Val de Morteau ; parcelles AA 95, AA 378, AA 379 ; 1 logement, 396 m² ; terrain 2 302 m² ; commencé
- 07/07/2025 ; déclaration préalable 02539525C0020 ; 13 Rue du Comte de Montbeliar ; parcelle AE 101 ; 3 logements ; terrain 834 m² ; autorisé ; RG
- 06/06/2025 ; permis de construire 02539525C0001 ; 7 Rue de la Comtesse Henriet ; parcelle AB 278 ; 584 m² ; terrain 19 852 m² ; commencé ; COMMUNE DE MONTFAUCON
- 13/05/2025 ; permis de construire 02539525C0002 ; 2 Rue du Chateau ; parcelle AA 148 ; 7 logements ; terrain 1 107 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 07/05/2025 ; permis de construire 02539525C0003 ; Impasse de Bouclans ; parcelles AD 120, AD 120, AD 88 ; 466 m² ; terrain 1 646 m² ; autorisé ; SEDIA
- 10/12/2024 ; permis de construire 02539524C0008 ; 11 Chemin des Granges ; parcelles AA 141, AA 139, AA 285 ; 4 logements, 87 m² ; terrain 466 m² ; autorisé ; SCI FAMILLE GROS
- 04/12/2024 ; déclaration préalable 02539524C0065 ; Combe Renaud ; parcelle C 47 ; 240 m² ; terrain 9 885 m² ; autorisé
- 04/10/2024 ; permis de construire 02539524C0007 ; Champs Belin ; parcelle B 237 ; 55 m² ; terrain 10 310 m² ; autorisé
- 24/09/2024 ; permis de construire 02539524C0002 ; 12 B Rue du Coteau ; parcelle AH 110 ; 1 logement, 274 m² ; terrain 2 017 m² ; commencé ; SCCV LA MALATE
- 07/09/2024 ; permis de construire 02539524C0004 ; 5 Allee Abbe Pierre ; parcelles AB 343, AB 351 ; 1 logement, 238 m² ; terrain 4 326 m² ; autorisé ; GELOT-ROZE
- 10/07/2024 ; permis de construire 02539524C0005 ; 20 C Rue du Comte de Montbeliar ; parcelle AC 145 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 19/06/2024 ; permis de construire 02539524C0003 ; 45 Bi Rue du Comte de Montbeliar ; parcelle AB 188 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 1 594 m² ; commencé
- 29/03/2024 ; déclaration préalable 02539524C0026 ; 23 Rue du Comte de Montbeliar ; parcelle AE 93 ; 1 logement ; terrain 985 m² ; autorisé
- 22/02/2024 ; permis de construire 02539524C0001 ; 47/49 Rue du Comte de Montbeliar ; parcelles AB 164, AB 190 ; 49 m² ; terrain 2 840 m² ; autorisé
- 07/11/2023 ; permis de construire 02539523C0003 ; 15 Rue de Laserolle ; parcelle AC 292 ; 1 logement ; terrain 338 m² ; autorisé
- 24/05/2023 ; permis de construire 02539523C0001 ; 47 Rue du Comte de Montbeliar ; parcelle AB 188 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 594 m² ; autorisé
- 07/04/2023 ; permis d'aménager 02539523C0001 ; 64 Rue de l'Aqueduc ; parcelle AK 33 ; terrain 3 138 m² ; autorisé ; MUR ROSE
- 20/01/2023 ; permis de construire 02539522C0006 ; 13 Rue du Belvedere ; parcelles AA 387, AA 389 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 582 m² ; commencé
- 22/11/2022 ; permis de construire 02539522C0005 ; 46 Rue du Comte de Montbeliar ; parcelles AA 259, AA 258 ; 29 m² ; terrain 1 113 m² ; commencé ; COMMUNE DE MONTFAUCON
- 07/11/2022 ; déclaration préalable 02539522C0054 ; 13 Rue du Belvedere ; parcelle AA 388 ; terrain 684 m² ; autorisé
- 21/09/2022 ; permis de construire 02539522C0004 ; 9 Rue du Chateau ; parcelles AB 159, AB 160 ; 1 logement, 261 m² ; terrain 2 276 m² ; autorisé
- 23/03/2022 ; permis de construire 02539521C0013 ; 15 Rue de la Comtesse Henriet ; parcelle AB 3 ; 1 logement ; terrain 4 022 m² ; annulé
- 21/02/2022 ; permis de construire 02539521C0012 ; 10 Rue du Coteau ; parcelle AH 110 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 21/02/2022 ; permis de construire 02539521C0014 ; 18 Impasse des Fours A Chaux ; parcelle AD 98 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 012 m² ; commencé
- 16/12/2021 ; permis de construire 02539521C0010 ; 5 Rue de l'Aqueduc ; parcelles AK 18, AK 52 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 1 529 m² ; terminé
- 15/12/2021 ; permis de démolir 02539521C0001 ; 15 Rue de la Comtesse Henriet ; parcelle AB 3 ; terrain 4 022 m² ; autorisé
- 19/10/2021 ; permis de construire 02539521C0008 ; 8 Chemin Strategique ; parcelles AE 311, AE 309 ; 1 logement, 234 m² ; terrain 2 414 m² ; terminé
- 30/08/2021 ; permis d'aménager 02539521C0003 ; 10 Impasse du Val de Morteau ; parcelle AA 98 ; terrain 1 829 m² ; autorisé ; GEHOME
- 16/07/2021 ; permis de construire 02539521C0006 ; 12 Rue de la Comtesse Henriet ; parcelles AB 297, AB 313, AB 316 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 162 m² ; terminé
- 15/07/2021 ; permis de construire 02539521C0002 ; 9 Chemin de Chevriot-Dessus ; parcelle AE 281 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 837 m² ; commencé
- 26/06/2021 ; permis de construire 02539521C0003 ; 5 Rue des Fontaines ; parcelle AB 35 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 791 m² ; autorisé
- 07/05/2021 ; permis d'aménager 02539521C0002 ; Rue des Fontaines ; parcelle AB 35 ; terrain 1 220 m² ; autorisé
- 29/04/2021 ; permis d'aménager 02539521C0001 ; Chemin de Chevriot-Dessus ; parcelles AE 282, AE 281 ; terrain 3 767 m² ; autorisé
- 16/04/2021 ; permis de construire 02539521C0004 ; Chemin de Chevriot-Dessus ; parcelle AE 314 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 1 247 m² ; terminé
- 10/02/2021 ; permis de construire 02539520C0010 ; Chemin de Chevriot-Dessus ; parcelle AE 314 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 1 247 m² ; commencé
- 31/12/2020 ; permis de construire 02539520C0009 ; 2 Chemin des Vignes ; parcelle AH 53 ; 391 m² ; terrain 7 872 m² ; autorisé ; CU GRAND BESANCON METROPOLE
- 15/12/2020 ; permis de démolir 02539520C0002 ; 2 Chemin des Vignes ; parcelle AH 53 ; terrain 7 872 m² ; autorisé ; CU GRAND BESANCON METROPOLE
- 13/11/2020 ; permis de construire 02539520C0008 ; Impasse de Bouclans ; parcelle AD 93 ; 2 logements, 10 m² ; terrain 2 101 m² ; commencé
- 12/09/2020 ; permis de construire 02539520C0003 ; 10 Combe de Maux ; parcelle AB 69 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 335 m² ; terminé
- 02/09/2020 ; permis de construire 02539520C0007 ; 3 Rue de la Vue des Alpes ; parcelle AA 59 ; 1 logement ; terrain 2 428 m² ; terminé
- 11/08/2020 ; permis de démolir 02539520C0001 ; 14 Rue de l'Aqueduc ; parcelle AH 14 ; terrain 503 m² ; autorisé
- 28/07/2020 ; déclaration préalable 02539520C0020 ; Lieu-Dit Vignes sous la Po ; parcelles A 31, A 34 ; 16 m² ; terrain 2 010 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MONTFAUCON
- 23/12/2019 ; permis de construire 02539519C0008 ; 2 Rue de Rochefort ; parcelle AD 107 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 1 080 m² ; terminé
- 13/08/2019 ; permis d'aménager 02539519C0002 ; 24 Rue de la Perouse ; parcelle AC 60 ; terrain 7 350 m² ; autorisé ; SCI MADELEINE
- 18/06/2019 ; permis de démolir 02539519C0001 ; 3 Rue du Chateau ; parcelle AA 222 ; terrain 1 091 m² ; autorisé
- 27/05/2019 ; permis d'aménager 02539519C0001 ; 8 Chemin Strategique ; parcelles AE 298, AE 301 ; terrain 5 325 m² ; autorisé
- 14/05/2019 ; permis de construire 02539519C0004 ; 27a E Rue du Comte de Montbeliar ; parcelle AB 263 ; 17 logements, 1 057 m² ; terrain 2 257 m² ; terminé ; NEOLIA
- 08/04/2019 ; permis de construire 02539519C0003 ; 24b Rue de la Perouse ; parcelle AC 60 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 3 124 m² ; commencé
- 28/12/2018 ; permis de construire 02539518C0011 ; Rue de Rochefort ; parcelle AC 199 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 901 m² ; terminé
- 08/11/2018 ; permis d'aménager 02539518C0002 ; Allee du Mont Poupet ; parcelle AB 97 ; autorisé
- 07/09/2018 ; permis de construire 02539518C0008 ; Rue de la Vierge ; parcelle AB 97 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 581 m² ; terminé ; SCI DE LA COMBE
- 31/08/2018 ; permis de construire 02539518C0006 ; 11 Rue de la Comtesse Henriet ; parcelle AB 294 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 171 m² ; commencé
- 21/06/2018 ; permis de construire 02539518C0005 ; Rue de l'Aqueduc ; parcelle AH 7 ; 30 m² ; terrain 138 m² ; autorisé
- 15/05/2018 ; permis de construire 02539518C0003 ; 3 Rue du Chateau ; parcelle AB 159 ; 1 logement, 384 m² ; terrain 1 775 m² ; annulé
- 04/04/2018 ; permis d'aménager 02539518C0001 ; 11 Rue de la Comtesse Henriet ; parcelles AB 294, AB 296 ; terrain 1 822 m² ; autorisé
- 15/02/2018 ; permis de construire 02539517C0018 ; 19 A Rue de Rochefort ; parcelle AC 195 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 808 m² ; terminé
- 30/01/2018 ; permis de construire 02539517C0017 ; 1 Bis Rue de la Sabloniere ; parcelle AA 200 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 04/01/2018 ; permis de construire 02539517C0016 ; Rue des Vergers ; parcelle AB 288 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 028 m² ; terminé
- 08/11/2017 ; permis de construire 02539517C0010 ; 10 Bi Rue de la Vierge ; parcelle AB 106 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 815 m² ; terminé
- 31/10/2017 ; permis de construire 02539517C0013 ; Rue de Lucelles ; parcelle AA 369 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 11/10/2017 ; déclaration préalable 02539517C0030 ; 3 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 07/10/2017 ; permis de construire 02539517C0008 ; 28 Rue du Comte de Montbeliar ; parcelle AC 273 ; 2 logements, 196 m² ; terrain 889 m² ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 26/08/2017 ; permis de construire 02539517C0002 ; 12 Rue du Coteau ; parcelle AH 67 ; 1 logement, 284 m² ; terrain 5 860 m² ; terminé
- 25/07/2017 ; permis de construire 02539517C0009 ; Rue du Chateau ; parcelle AA 159 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 367 m² ; terminé
- 30/06/2017 ; permis de construire 02539517C0004 ; Rue de la Comtesse Henriet ; parcelle AB 297 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 098 m² ; autorisé
- 29/05/2017 ; permis de construire 02539517C0007 ; Rue des Vergers ; parcelle AB 288 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 1 028 m² ; annulé
- 28/04/2017 ; déclaration préalable 02539517C0004 ; 1 Place de la Grace Dieu ; parcelle AB 28 ; autorisé
- 21/10/2016 ; permis de construire 02539516C0008 ; 28 Rue du Comte de Montbeliar ; parcelle AC 274 ; 1 logement, 105 m² ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 25/08/2016 ; permis de construire 02539516C0006 ; 18 Impasse des Fours A Chaux ; parcelle AD 98 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 1 012 m² ; autorisé
- 08/08/2016 ; permis de construire 02539516C0007 ; Rue de Rochefort ; parcelle AC 197 ; 2 logements, 258 m² ; terrain 807 m² ; terminé
- 27/05/2016 ; permis d'aménager 02539515C0002 ; Chemin du Mont ; parcelles B 408, B 541, B 542 ; terrain 160 783 m² ; autorisé ; CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER
- 27/05/2016 ; permis d'aménager 02539515C0001 ; Chemin du Mont  et Rue des ; parcelles B 127, B 128, B 129 ; terrain 52 896 m² ; autorisé ; CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER
- 29/04/2016 ; permis de construire 02539516C0004 ; 3 Impasse Cheverue ; parcelle AE 100 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 26/04/2016 ; permis de construire 02539516C0002 ; 28 Rue du Comte de Montbeliar ; parcelle AC 272 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 623 m² ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 22/04/2016 ; permis de construire 02539516C0005 ; Rue de Rochefort ; parcelle AC 212 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 252 m² ; terminé
- 20/04/2016 ; permis de construire 02539516C0001 ; Rue du Comte de Montbeliar ; parcelle AE 288 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 24/02/2016 ; permis de construire 02539515C0007 ; Rue de Laserolle ; parcelle AC 203 ; 4 logements, 513 m² ; terrain 1 177 m² ; terminé
- 17/02/2016 ; permis de construire 02539515C0011 ; Rue de Rochefort ; parcelle AC 212 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 252 m² ; commencé
- 17/02/2016 ; permis de construire 02539515C0012 ; Rue de Rochefort ; parcelle AC 231 ; 2 logements, 184 m² ; terrain 888 m² ; terminé
- 19/01/2016 ; permis de construire 02539515C0010 ; 1 Chemin Strategique ; parcelle AE 291 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 782 m² ; terminé
- 21/12/2015 ; permis de construire 02539515C0009 ; Chemin du Mont ; parcelles B 184, B 185, B 662 ; 36 m² ; terrain 10 019 m² ; autorisé
- 30/10/2015 ; permis de construire 02539515C0006 ; 8 Che Strategique ; parcelle AE 6 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 5 325 m² ; commencé
- 10/06/2015 ; permis de construire 02539515C0005 ; 6 Rue de Laserolle ; parcelle AC 209 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 10 250 m² ; terminé
- 21/05/2015 ; permis de construire 02539515C0001 ; Rue de Belvoir ; parcelle AD 3 ; 3 logements, 324 m² ; terrain 1 895 m² ; terminé
- 27/04/2015 ; déclaration préalable 02539515C0003 ; 23 Rue du Comte de Montbeliard ; parcelle AE 93 ; terrain 950 m² ; autorisé ; SCI CHRONO
- 18/02/2015 ; permis de construire 02539515C0003 ; 6 Rue de la Principaute D Orange ; parcelle AE 17 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 29/12/2014 ; permis de construire 02539514C0015 ; Allee de Goupil ; parcelle AC 232 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 912 m² ; terminé
- 29/11/2014 ; permis de construire 02539514C0014 ; Rue de Laserolle ; parcelle AC 200 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 043 m² ; terminé
- 26/10/2014 ; permis de construire 02539514C0012 ; 2 Rue de la Comtesse Henriette ; parcelle AB 121 ; 62 m² ; terrain 7 301 m² ; commencé
- 23/08/2014 ; permis de construire 02539514C0009 ; 18 Rue de la Sabloniere ; parcelle AA 226 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 18/08/2014 ; permis de construire 02539514C0011 ; Chem du Mont ; parcelles B 666, B 664, B 662 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 7 980 m² ; terminé
- 11/08/2014 ; permis de construire 02539514C0010 ; 4 Rue des Fontaines ; parcelles AB 34, AB 30 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 477 m² ; autorisé
- 11/06/2014 ; permis de construire 02539514C0005 ; Chemi des Granges ; parcelles AA 250, AA 140 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 664 m² ; terminé
- 27/05/2014 ; permis de construire 02539514C0004 ; Rue de Rochefort ; parcelle AC 213 ; 1 logement, 229 m² ; terrain 960 m² ; commencé
- 26/10/2013 ; déclaration préalable 02539513C0041 ; 4 Rue de la Perouse ; parcelles C 724, C 722 ; autorisé
- 26/09/2013 ; déclaration préalable 02539513C0038 ; 11 Imp sur Roche ; parcelle AE 121 ; 7 m² ; terrain 1 543 m² ; autorisé
- 25/09/2013 ; permis de construire 02539513C0006 ; All de Goupil ; parcelles AC 232, AC 231 ; 8 logements, 756 m² ; terrain 1 800 m² ; annulé ; CARRE EST
- 19/08/2013 ; permis de construire 02539513C0004 ; A la Machotte ; parcelle AC 233 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 027 m² ; terminé
- 03/08/2013 ; permis de démolir 02539513C0001 ; 62 Rue de L Aqueduc ; parcelle AK 35 ; autorisé
- 31/05/2013 ; permis de construire 02539513C0003 ; 3 All de Tamaris ; parcelles AA 294P, AA 309P ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 035 m² ; terminé
- 20/04/2013 ; déclaration préalable 02539513C0002 ; Rue du Lavoir de la Chaintre ; parcelle C 1661 ; 240 m² ; terrain 3 770 m² ; terminé
- 26/03/2013 ; permis de construire 02539512C0012 ; Rue du Comte de Montbeliard ; parcelles AC 270, AC 267, AC 265 ; 16 logements, 1 500 m² ; terrain 3 768 m² ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 11/03/2013 ; permis de construire 02539512C0013 ; A la Machotte ; parcelle AC 236 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 004 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/montfaucon-25395/permis
La commune : https://aucadastre.fr/montfaucon-25395.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25395/permits