# Permis de construire de Montferrat (Isère) : 129 autorisations

De 2013 à 2026 : 102 de logement, 15 de locaux, 6 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 37 autorisations et 30 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/06/2026 ; permis de construire 0382562620001 ; 120 Route du Jayet ; parcelles AE 365, AE 362, AE 367 ; 2 logements, 266 m² ; terrain 1 713 m² ; autorisé
- 22/06/2026 ; permis de construire 0382562620002 ; 120 Route du Jayet ; parcelles AE 366, AE 363, AE 367 ; 2 logements, 266 m² ; terrain 1 760 m² ; autorisé
- 13/05/2026 ; permis de construire 0382562620004 ; Chemin de la Lapiniere ; parcelle AE 253 ; 1 logement ; terrain 749 m² ; autorisé
- 13/05/2026 ; permis de construire 0382562620004 ; Chemin de la Lapiniere ; parcelle AE 253 ; terrain 749 m² ; autorisé
- 10/03/2026 ; permis de construire 0382562520008 ; Grand Banchet et Paccales ; parcelle 0D 71 ; 48 m² ; terrain 13 386 m² ; autorisé ; LA FERME FAMILY
- 06/11/2025 ; permis de construire 0382562520007 ; Rue du Plein Soleil ; parcelle AC 464 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 327 m² ; commencé ; LE GRAND PRE
- 05/11/2025 ; permis de construire 0382562520003 ; Route de la Veronniere ; parcelles E 419, E 835, E 836 ; 2 logements, 205 m² ; terrain 27 972 m² ; commencé
- 05/11/2025 ; permis de construire 0382562520004 ; Route de la Veronniere ; parcelles E 419, E 834, E 840 ; 2 logements, 205 m² ; terrain 28 358 m² ; commencé
- 03/11/2025 ; permis de construire 0382562520006 ; Route du Verney ; parcelle AI 208 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 980 m² ; commencé
- 27/02/2025 ; permis de construire 0382562420018 ; 116 Chemin de Ravas ; parcelles AH 128, AH 362 ; 2 m² ; terrain 35 982 m² ; autorisé
- 23/12/2024 ; permis d'aménager 0382562420002 ; Chemin du Vernatet ; parcelles AD 238, AD 239, AD 67 ; terrain 11 511 m² ; autorisé ; LES PIERRES SCELLEES
- 19/12/2024 ; permis de construire 0382562420003 ; Rue du Plein Soleil ; parcelle AC 430 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 4 230 m² ; terminé ; LE GRAND PRE
- 19/12/2024 ; permis de construire 0382562420004 ; Rue du Plein Soleil ; parcelle AC 430 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 4 230 m² ; terminé ; LE GRAND PRE
- 19/12/2024 ; permis de construire 0382562420005 ; Rue du Plein Soleil ; parcelle AC 430 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 4 230 m² ; commencé ; LE GRAND PRE
- 19/12/2024 ; permis de construire 0382562420006 ; Rue du Plein Soleil ; parcelle AC 430 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 4 230 m² ; commencé ; LE GRAND PRE
- 19/12/2024 ; permis de construire 0382562420007 ; Rue du Plein Soleil ; parcelle AC 430 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 4 230 m² ; terminé ; LE GRAND PRE
- 19/12/2024 ; permis de construire 0382562420008 ; Rue du Plein Soleil ; parcelle AC 430 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 4 230 m² ; terminé ; LE GRAND PRE
- 19/12/2024 ; permis de construire 0382562420009 ; Rue du Plein Soleil ; parcelle AC 430 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 4 230 m² ; terminé ; LE GRAND PRE
- 19/12/2024 ; permis de construire 0382562420010 ; Rue du Plein Soleil ; parcelle AC 430 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 4 230 m² ; terminé ; LE GRAND PRE
- 19/12/2024 ; permis de construire 0382562420012 ; Rue du Plein Soleil ; parcelle AC 430 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 334 m² ; commencé ; LE GRAND PRE
- 19/12/2024 ; permis de construire 0382562420013 ; Rue du Plein Soleil ; parcelle AC 430 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 309 m² ; commencé ; LE GRAND PRE
- 29/10/2024 ; permis de construire 0382562420011 ; 103 Chemin du Favier ; parcelle AE 106 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 3 180 m² ; terminé
- 23/12/2023 ; permis de démolir 0382562220001 ; 872 Rte de la Veronniere ; parcelle AK 31 ; terrain 470 m² ; autorisé
- 14/11/2023 ; permis d'aménager 0382562320001 ; Chemin de la Veronniere ; parcelle E 419 ; terrain 27 068 m² ; autorisé
- 02/10/2023 ; permis de construire 0382562320005 ; 103 Chemin du Favier ; parcelles AE 106, AH 456 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 4 112 m² ; autorisé
- 08/09/2023 ; permis de construire 0382562320007 ; Champ du Mard ; parcelles AD 393, AD 396 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 048 m² ; autorisé
- 13/07/2023 ; déclaration préalable 0382562320041 ; Le Bourg ; parcelle AC 149 ; 75 m² ; terrain 922 m² ; autorisé
- 10/07/2023 ; permis de construire 0382562320003 ; 75 Rue de l'Emaillerie ; parcelles AC 153, AC 434 ; 751 m² ; terrain 2 839 m² ; commencé ; COMMUNE DE MONTFERRAT
- 29/06/2023 ; permis de construire 0382562220013 ; 786 Rue du Bourg ; parcelle AD 242 ; 90 m² ; terrain 1 331 m² ; autorisé ; FROMAGERIE BEAUDE
- 08/05/2023 ; permis de construire 0382562320002 ; Route du Seigle ; parcelle AE 339 ; 1 logement, 299 m² ; terrain 1 733 m² ; autorisé
- 21/04/2023 ; permis de construire 0382562220012 ; La Veronniere ; parcelle AK 34 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 752 m² ; autorisé
- 26/01/2023 ; permis de construire 0382562220010 ; Champ du Mard ; parcelle AD 414 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 506 m² ; autorisé
- 20/01/2023 ; permis d'aménager 0382562220002 ; 120 Route du Jayet ; parcelles AE 177, AE 324, AE 325 ; terrain 103 150 m² ; autorisé
- 18/01/2023 ; permis de construire 0382562220011 ; Champ du Mard ; parcelles AD 393, AD 396 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 048 m² ; annulé
- 19/04/2022 ; permis d'aménager 0382562120001 ; Le Bourg ; parcelle AC 430 ; terrain 4 230 m² ; autorisé
- 12/04/2022 ; permis de construire 0382562220002 ; 26 Impasse du Jayet ; parcelle AH 388 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 2 170 m² ; autorisé ; LE DONNI
- 16/03/2022 ; permis de construire 0382562120020 ; 31 Pl de la Fontaine ; parcelle AC 98 ; 1 logement ; terrain 177 m² ; autorisé
- 22/12/2021 ; permis de construire 0382562120013 ; Route de Champ de Mard ; parcelle AD 414 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 506 m² ; annulé
- 16/11/2021 ; permis de construire 0382562120017 ; 120 Rue du Champ du Mard ; parcelle AD 408 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 592 m² ; commencé
- 10/11/2021 ; permis de construire 0382562120015 ; 112 Rue du Champ du Mard ; parcelle AD 413 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 530 m² ; commencé
- 07/10/2021 ; permis de construire 0382562120010 ; 485 Che du Jalamion ; parcelle AB 365 ; 26 m² ; terrain 13 621 m² ; autorisé ; GAEC DU JALLAMION
- 27/09/2021 ; permis de construire 0382562120014 ; 80 Rue du Champ du Mard ; parcelle AD 411 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 417 m² ; commencé
- 13/09/2021 ; permis de construire 0382562120012 ; 74 Rue du Champ du Mard ; parcelle AD 235 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 6 503 m² ; commencé
- 18/08/2021 ; permis de construire 0382562120011 ; 74 Rue du Champ du Mard ; parcelle AD 235 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 6 503 m² ; commencé
- 13/08/2021 ; permis de construire 0382562020012 ; 786 Rue du Bourg ; parcelles AD 237, AD 238, AD 239 ; 174 m² ; terrain 14 591 m² ; terminé ; FROMAGERIE BEAUDE
- 02/08/2021 ; permis de démolir 0382562120001 ; Le Seigle ; parcelle AH 335 ; terrain 1 783 m² ; autorisé
- 13/07/2021 ; permis de construire 0382562020013 ; Le Verney ; parcelles AI 181, AI 189 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 067 m² ; terminé
- 28/06/2021 ; permis de construire 0382562120001 ; Le Verney ; parcelles AI 195, AI 200 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 1 194 m² ; commencé
- 22/06/2021 ; permis de construire 0382562120007 ; Le Bourg ; parcelle AC 7 ; 7 logements, 633 m² ; terrain 2 777 m² ; autorisé ; SL IMMO GROUPE
- 02/06/2021 ; permis de construire 0382562120006 ; 46 Imp Michel Fugain ; parcelle AD 295 ; 1 logement, 47 m² ; terrain 334 m² ; autorisé
- 01/06/2021 ; permis de construire 0382562120002 ; 74 Rue du Champ du Mard ; parcelle AD 235 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 6 503 m² ; commencé
- 11/02/2021 ; permis de construire 0382562020009 ; 153 Allee des Bergeronnettes ; parcelle AI 194 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 034 m² ; autorisé
- 05/02/2021 ; permis de construire 0382562020007 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle AC 445 ; 4 logements, 269 m² ; terrain 1 147 m² ; autorisé
- 22/01/2021 ; permis de construire 0382562020010 ; 607 Panissiere ; parcelle AE 355 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 098 m² ; terminé
- 12/11/2020 ; permis de démolir 0382562020003 ; 786 Rue du Bourg ; parcelles AD 237, AD 238, AD 239 ; terrain 14 591 m² ; autorisé ; FROMAGERIE BEAUDE
- 15/10/2020 ; permis de construire 0382561920013 ; parcelles AH 377, AH 379 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 109 m² ; annulé
- 14/10/2020 ; permis de construire 0382562020005 ; 897 Rte du Plan ; parcelle C 167 ; 73 m² ; terrain 3 340 m² ; commencé
- 02/10/2020 ; permis de construire 0382562020004 ; 280 Rue du Bourg ; parcelles AC 100, AC 150 ; 724 m² ; terrain 991 m² ; commencé
- 10/07/2020 ; permis de construire 0382562020002 ; 1059 Rte de la Veronniere ; parcelle AK 86 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 26 978 m² ; terminé
- 09/07/2020 ; permis d'aménager 0382562020001 ; 74 Rue du Champ du Mard ; parcelle AD 235 ; terrain 6 503 m² ; commencé ; KP AMENAGEMENT
- 15/05/2020 ; permis de construire 0382561920014 ; Route de la Verchere ; parcelle AE 344 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 182 m² ; commencé
- 16/03/2020 ; permis de démolir 0382562020001 ; 260 Che du Jalamion ; parcelle AB 35 ; terrain 1 505 m² ; autorisé
- 03/03/2020 ; permis de construire 0382561920005 ; Le Verney ; parcelle AI 191 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 013 m² ; commencé
- 28/01/2020 ; permis de construire 0382561920011 ; Le Verney ; parcelles AI 151, AI 187 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 161 m² ; commencé
- 17/01/2020 ; permis de construire 0382561920012 ; Le Bourg ; parcelle AC 395 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 17 m² ; terminé
- 16/01/2020 ; permis de construire 0382561920010 ; 8 Imp de la Cle des Champs ; parcelle AK 68 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 2 472 m² ; commencé
- 23/09/2019 ; permis de construire 0382561920004 ; Panissiere ; parcelle AE 343 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 2 942 m² ; terminé
- 04/03/2019 ; permis de construire 0382561820011 ; Le Bourg ; parcelles AC 172, AC 407 ; 52 m² ; terrain 1 022 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE L ISERE
- 22/10/2018 ; permis de construire 0382561820005 ; Lherenier ; parcelles C 100, C 101, C 425 ; 21 m² ; terrain 5 424 m² ; autorisé
- 03/07/2018 ; permis de construire 0382561820004 ; La Veronniere ; parcelles E 789, E 791 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 200 m² ; commencé
- 05/06/2018 ; permis de construire 0382561720025 ; Le Verney ; parcelle AI 58 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 3 097 m² ; annulé
- 01/06/2018 ; permis de construire 0382561720021 ; Le Bourg ; parcelle AC 7 ; 12 logements, 953 m² ; terrain 2 777 m² ; annulé
- 31/05/2018 ; permis de construire 0382561820002 ; 1759 Rte de la Veronniere ; parcelle AK 95 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 6 218 m² ; commencé
- 05/04/2018 ; permis de construire 0382561720023 ; 1526 Rte de Bilieu ; parcelle AH 357 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 966 m² ; autorisé
- 14/03/2018 ; permis de construire 0382561720022 ; 200 Rte du Verney ; parcelle AI 76 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 9 597 m² ; autorisé
- 22/02/2018 ; permis de construire 0382561720019 ; Le Verney ; parcelle AI 122 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 322 m² ; commencé
- 13/09/2017 ; permis de démolir 0382561720001 ; 744 Rue du Bourg ; parcelle AD 76 ; terrain 1 705 m² ; autorisé
- 06/09/2017 ; permis de construire 0382561720014 ; 1759 Rte de la Veronniere ; parcelle AK 95 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 6 218 m² ; annulé
- 28/08/2017 ; permis de construire 0382561720006 ; Bleton ; parcelle AB 394 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 253 m² ; terminé
- 28/08/2017 ; permis de construire 0382561720008 ; Le Verney ; parcelle AI 58 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 3 097 m² ; terminé
- 24/08/2017 ; permis de construire 0382561720004 ; 1930 Rte des Chevaliers de L An ; parcelle E 764 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 393 m² ; terminé
- 24/08/2017 ; permis de construire 0382561720005 ; 1930 Rte des Chevaliers de L An ; parcelle E 760 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 183 m² ; terminé
- 24/08/2017 ; permis de construire 0382561720012 ; Panissiere ; parcelle AE 45 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 7 610 m² ; commencé
- 31/07/2017 ; permis de construire 0382561720010 ; 1118 Chem de la Haute Veronnier ; parcelles D 268, D 422 ; 1 logement, 11 m² ; terrain 12 241 m² ; commencé
- 04/07/2017 ; déclaration préalable 0382561720030 ; Pl Celestin Adolphe Pegoud ; parcelle AC 118 ; 38 m² ; terrain 1 738 m² ; autorisé
- 12/05/2017 ; permis de construire 0382561720003 ; Panissiere ; parcelle AE 45 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 7 610 m² ; commencé
- 11/05/2017 ; permis de construire 0382561720002 ; Le Seigle ; parcelle AH 313 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 5 824 m² ; commencé
- 26/04/2017 ; permis de construire 0382561720001 ; Panissiere ; parcelle AE 45 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 7 610 m² ; commencé
- 24/03/2017 ; permis de construire 0382561620015 ; Champ du Mard ; parcelle AD 143 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 14 246 m² ; commencé
- 20/03/2017 ; permis de construire 0382561620012 ; Impasse Michel Fugain ; parcelle AD 358 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 736 m² ; annulé
- 20/03/2017 ; permis de construire 0382561620014 ; Le Seigle ; parcelles AH 247, AH 313 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 6 740 m² ; commencé
- 08/03/2017 ; permis de construire 0382561620010 ; 2500 Rte de St Geoire en Valdai ; parcelle B 220 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 3 159 m² ; terminé
- 03/03/2017 ; permis de construire 0382561620013 ; Champ du Mard ; parcelles AD 382, AD 383, AD 384 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 14 246 m² ; commencé
- 09/12/2016 ; permis de construire 0382561620008 ; 1759 Rte de la Veronniere ; parcelle AK 95 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 6 218 m² ; terminé
- 02/11/2016 ; permis de construire 0382561620007 ; Bleton ; parcelle AB 393 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 347 m² ; autorisé
- 02/11/2016 ; permis de construire 0382561620009 ; Champ du Mard ; parcelle AD 325 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 916 m² ; commencé
- 23/09/2016 ; permis de construire 0382561620006 ; En Favier ; parcelles AE 304, AE 306, AE 87 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 3 692 m² ; commencé
- 28/07/2016 ; permis de construire 0382561620004 ; Champ du Mard ; parcelle AD 388 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 736 m² ; commencé
- 20/07/2016 ; permis de construire 0382561620005 ; Champ du Boeuf et des Seig ; parcelle AE 242 ; 1 logement, 221 m² ; terrain 7 584 m² ; annulé
- 07/06/2016 ; permis de construire 0382561620003 ; Chemin du Tripier ; parcelle AH 95 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 545 m² ; autorisé
- 04/05/2016 ; permis de construire 0382561620001 ; Chemin du Tripier ; parcelle AH 95 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 160 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT GEOIRE EN VALDAINE
- 28/04/2016 ; permis de construire 0382561520011 ; Rue du Bourg ; parcelles AD 81, AD 84 ; 3 logements, 124 m² ; terrain 1 455 m² ; terminé ; IMMO 2D
- 20/04/2016 ; permis de construire 0382561620002 ; Rue des Jonquilles ; parcelle AD 254 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 833 m² ; terminé ; ACTIS OPH DE LA REGION GRENOBLOISE
- 19/04/2016 ; permis de construire 0382561520012 ; Le Verney  Route de Bilieu ; parcelle AI 190 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 927 m² ; autorisé
- 09/02/2016 ; permis de construire 0382561520010 ; Route de Bilieu ; parcelle F 267 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 20 308 m² ; autorisé
- 21/01/2016 ; permis de construire 0382561520007 ; Le Verney ; parcelle AI 191 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 013 m² ; annulé
- 14/01/2016 ; permis de construire 0382561520008 ; Chemin du Favier ; parcelle AE 106 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 3 180 m² ; commencé
- 22/10/2015 ; permis de construire 0382561520005 ; 30 Impasse du Four ; parcelle AI 62 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 778 m² ; commencé
- 06/10/2015 ; permis de construire 0382561520004 ; Place Pegoud ; parcelle AC 383 ; 25 m² ; terrain 221 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MONTFERRAT
- 30/09/2015 ; permis de démolir 0382561520001 ; 245 Route du Bessey ; parcelle AB 366 ; terrain 3 101 m² ; autorisé
- 22/07/2015 ; permis de construire 0382561520003 ; Le Vernay ; parcelle AI 197 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 07/05/2015 ; permis de construire 0382561420010 ; 1879 Rte des Chevaliers de L An Mil ; parcelle E 734 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 05/02/2015 ; permis de construire 0382561420009 ; Chem des Vignes ; parcelle AB 93 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 21/01/2015 ; permis de construire 0382561420007 ; Le Primard 38620 Montferra ; parcelle AD 351 ; 2 logements, 100 m² ; terrain 1 235 m² ; autorisé
- 28/10/2014 ; permis de construire 0382561420004 ; 1015 Rue du Bourg 38620 Mo ; parcelles AE 246, AE 249, AE 62 ; 12 logements, 145 m² ; terrain 2 754 m² ; annulé
- 24/07/2014 ; permis de construire 0382561420002 ; Chem des Marcassins Champs ; parcelle AD 143 ; 13 logements, 1 291 m² ; terrain 14 246 m² ; annulé
- 20/05/2014 ; permis d'aménager 0382561320001 ; 1578 Rte des Chevaliers de L An Mil ; parcelles E 787, E 786 ; 448 m² ; terrain 57 909 m² ; autorisé ; DE-TENTES ET CLAPOTIS LA VERONNIERE
- 20/05/2014 ; permis d'aménager 0382561320001 ; 1578 Rte des Chevaliers de L An Mil ; parcelles E 787, E 786 ; terrain 57 909 m² ; autorisé ; DE-TENTES ET CLAPOTIS LA VERONNIERE
- 11/04/2014 ; permis de construire 0382561320012 ; Imp Michel Fugain ; parcelle AD 358 ; 2 logements, 221 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 19/12/2013 ; permis de construire 0382561320009 ; Champs du Mard ; parcelle AD 143 ; 13 logements, 1 178 m² ; terrain 12 246 m² ; autorisé
- 30/11/2013 ; permis de construire 0382561320011 ; Chem du Grifond ; parcelles C 304, C 303, C 34 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 28/08/2013 ; permis de construire 0382561320006 ; Le Primard ; parcelle AD 245P ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 583 m² ; commencé
- 22/08/2013 ; permis de construire 0382561320004 ; Imp Michel Fugain ; parcelle AD 359 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 31/05/2013 ; permis de construire 0382561220022 ; Imp du Rutif ; parcelle AC 417 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 445 m² ; autorisé
- 30/05/2013 ; permis de construire 0382561220023 ; Imp du Rutif ; parcelles AC 412, AC 414 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 452 m² ; autorisé
- 10/04/2013 ; permis de construire 0382561320002 ; En Favier ; parcelles AE 87, AE 304, AE 306 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 3 668 m² ; annulé
- 27/03/2013 ; permis de construire 0382561220019 ; Rue du Plein Soleil ; parcelles AC 167, AC 333 ; 5 logements, 460 m² ; terrain 3 945 m² ; annulé ; BATISSIMO
- 12/03/2013 ; permis de construire 0382561220020 ; Chem des Vignes ; parcelle AB 93P ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 111 m² ; commencé
- 14/02/2013 ; permis de construire 0382561220021 ; 59 Chem du Marais ; parcelle E 530 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 335 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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