# Permis de construire de Montfroc (Drôme) : 12 autorisations

De 2014 à 2024 : 7 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/09/2024 ; permis de construire 02620024N0001 ; 781 Rte de Sisteron ; parcelles C 101, C 63, C 67 ; 49 m² ; autorisé
- 03/12/2023 ; permis de construire 02620023N0003 ; 396 Chem de L Egise ; parcelles C 511, C 512 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 2 484 m² ; commencé
- 26/11/2023 ; permis de construire 02620023N0002 ; Chem Communal les Annieres ; parcelles C 531, C 532, C 534 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 254 m² ; autorisé
- 26/04/2022 ; permis de construire 02620021N0002 ; Le Serre ; parcelles OE 35, OE 33, OE 32 ; 4 192 m² ; terrain 46 385 m² ; autorisé
- 17/07/2019 ; permis de construire 02620019N0003 ; 546 Rue du Marlari ; parcelles C 249, C 248 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 790 m² ; commencé
- 17/06/2019 ; permis de construire 02620019N0002 ; La Condamine ; parcelle C 369 ; 87 m² ; terrain 570 m² ; commencé ; COMMUNE DE MONTFROC
- 31/10/2017 ; permis de construire 02620017N0002 ; Les Anieres ; parcelles C 181, C 182, C 184 ; 216 m² ; terrain 19 600 m² ; commencé
- 27/12/2016 ; permis de construire 02620016N0003 ; Mas de Marceillas ; parcelle D 177 ; 42 m² ; terrain 5 545 m² ; autorisé
- 03/11/2015 ; permis de construire 02620015N0002 ; Les Annieres ; parcelle C 247 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 1 360 m² ; autorisé
- 13/01/2015 ; permis de construire 02620014N0003 ; Les Annieres ; parcelle C 238 ; 1 logement ; autorisé
- 10/06/2014 ; permis de construire 02620014N0002 ; Les Asnieres ; parcelles C 510, C 300, C 299 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 654 m² ; terminé
- 04/02/2014 ; permis de construire 02620013N0003 ; La Rogeliette Chamort ; parcelle C 115 ; 3 logements ; terrain 2 130 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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