# Permis de construire de Montgeroult (Val-d'Oise) : 16 autorisations

De 2014 à 2023 : 12 de logement, 1 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/08/2023 ; permis de construire 09542223B0001 ; 4 Chemin des Feuches (lot B) ; parcelles C 28, C 28, C 725 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 109 m² ; autorisé
- 12/12/2022 ; permis de construire 09542222B0002 ; 1 Place de l'Orme ; parcelle B 493 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 347 m² ; commencé ; COMMUNE DE MONTGEROULT
- 12/12/2022 ; permis de construire 09542222B0002 ; 1 Place de l'Orme ; parcelle B 493 ; 18 m² ; terrain 347 m² ; commencé ; COMMUNE DE MONTGEROULT
- 06/10/2022 ; permis de construire 09542222B0001 ; 3 Bis Rue Fruchot ; parcelle B 748 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 313 m² ; autorisé
- 09/05/2022 ; permis d'aménager 09542222B0001 ; parcelles C 28, C 725 ; terrain 1 009 m² ; terminé
- 05/11/2018 ; permis de construire 09542218B0003 ; Ruelle du  Raidillon ; parcelle B 475 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 618 m² ; commencé
- 16/10/2018 ; permis d'aménager 09542218B0002 ; 1 Ruelle des Bocages ; parcelles B 475, B 476 ; terrain 1 174 m² ; terminé
- 15/12/2016 ; permis de construire 09542216B0002 ; 5 Rue du Vieux Colombier ; parcelle B 753 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 593 m² ; commencé
- 07/06/2016 ; permis de démolir 09542216B0001 ; Rue du Moulin ; parcelle OB 561 ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 04/03/2016 ; permis de construire 09542216B0001 ; 5 Rue du Moulin ; parcelles C 769, C 770 ; 2 logements, 314 m² ; terrain 910 m² ; terminé
- 08/02/2016 ; permis de construire 09542215B0008 ; 5 Rue du Moulin Lot C ; parcelle C 610 ; 1 logement ; terrain 195 m² ; commencé
- 16/11/2015 ; permis de construire 09542215B0001 ; 5 Rue du Moulin - Lot C ; parcelle C 610 ; 1 logement ; commencé
- 21/10/2015 ; permis de construire 09542215B0004 ; 5 Rue du Moulin 95650 Mont ; parcelle C 610 ; 1 logement ; commencé
- 25/09/2015 ; permis de construire 09542215B0006 ; 3 Rue Fruchot ; parcelle B 747 ; 4 logements, 82 m² ; terrain 435 m² ; commencé ; COMMUNE DE MONTGEROULT
- 09/04/2015 ; permis de construire 09542215B0003 ; 5 Rue du Moulin  Lot C ; parcelle C 610 ; 1 logement ; terrain 905 m² ; autorisé
- 28/05/2014 ; permis de construire 09542214B0001 ; 3 Rue Fruchot ; parcelle B 499B ; 1 logement, 31 m² ; terrain 313 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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