# Permis de construire de Montholier (Jura) : 17 autorisations

De 2013 à 2025 : 11 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/12/2025 ; permis de construire 03935425J0008 ; Route de Lons-le-Saunier ; parcelle ZB 94 ; 445 m² ; terrain 15 800 m² ; autorisé ; TISSOT
- 10/10/2025 ; permis de construire 0393542500004 ; 60 Rte de Lons ; parcelle ZB 95 ; 21 m² ; terrain 8 960 m² ; commencé
- 28/05/2024 ; permis de construire 03935424J0001 ; 245 Rue  Rabeur ; parcelle ZI 1 ; 105 m² ; terrain 10 326 m² ; autorisé
- 19/03/2021 ; permis de construire 03935421J0002 ; En Chaumette ; parcelle ZD 119 ; 127 m² ; terrain 9 424 m² ; terminé ; EARL DES JONQUILLES
- 05/03/2021 ; permis de construire 03935421J0001 ; Chemin de Montjalleran ; parcelles ZD 25, ZD 24, ZD 23 ; 124 m² ; terrain 23 220 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE MONTJALLERAN
- 10/09/2019 ; permis de construire 03935419J0001 ; 16 Rue des Vignes ; parcelles ZE 172, ZE 171 ; 233 m² ; terrain 4 490 m² ; commencé ; SCI TONIMOD
- 06/06/2018 ; permis de construire 03935418J0003 ; Rue de la Rochette ; parcelle ZE 177 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 142 m² ; terminé
- 12/12/2017 ; permis de construire 03935417J0001 ; 51bis Rte de Lons ; parcelle ZC 122 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 464 m² ; terminé
- 16/02/2017 ; permis de construire 03935416J0002 ; 51bis Rte de Lons ; parcelle ZC 122 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 464 m² ; annulé
- 16/11/2016 ; permis de construire 03935416J0001 ; 90 Chem du Chateau ; parcelle ZE 169 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 07/09/2015 ; permis de construire 03935415D0004 ; Rue de la Saule ; parcelle ZE 174 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 805 m² ; terminé
- 27/03/2015 ; permis de construire 03935415D0001 ; Rue de Rabeur ; parcelle ZI 215 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 797 m² ; terminé
- 27/03/2015 ; permis de construire 03935415D0002 ; Rue de Rabeur ; parcelle ZI 214 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 193 m² ; terminé
- 06/05/2014 ; permis de construire 03935414D0002 ; Rue des Vignes ; parcelle ZE 98 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 4 490 m² ; terminé
- 11/03/2014 ; permis de construire 03935413D0006 ; 250 Rue Pres Dole ; parcelle ZI 203 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 954 m² ; annulé
- 08/03/2013 ; permis de construire 03935412B0006 ; 55 Rte de Geneve ; parcelle ZI 210 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 6 410 m² ; autorisé
- 05/03/2013 ; permis de construire 03935412B0004 ; Rue de la Fontaine ; parcelle ZI .. ; 1 logement, 167 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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