# Permis de construire de Montlebon (Doubs) : 144 autorisations

De 2013 à 2026 : 93 de logement, 42 de locaux, 5 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 35 autorisations et 55 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/06/2026 ; permis de construire 0254032600005 ; 9 Rue des Creux ; parcelle AB 188 ; 2 logements, 86 m² ; terrain 1 240 m² ; autorisé
- 24/03/2026 ; permis de construire 0254032600001 ; 5 Rue de Bellevue ; parcelle AE 307 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 964 m² ; autorisé
- 17/03/2026 ; permis de construire 0254032500013 ; 20 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle ZE 114 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 779 m² ; autorisé
- 27/02/2026 ; permis de construire 0254032500012 ; Rue de Chinard ; parcelle A 184 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 972 m² ; terminé
- 02/02/2026 ; permis de construire 0254032500009 ; 2 B Rue de Neuchatel ; parcelle ZH 177 ; 110 m² ; terrain 2 403 m² ; autorisé ; I.M.B
- 26/01/2026 ; déclaration préalable 0254032500050 ; 5 Rue des Coquillards ; parcelle D 456 ; terrain 4 458 m² ; autorisé ; COMMERCE BOIS DERRIERE LE MONT
- 23/01/2026 ; déclaration préalable 0254032500056 ; 6 Rue du Clos d'Albin ; parcelles D 212, D 399 ; 2 logements ; terrain 64 552 m² ; terminé
- 02/12/2025 ; permis de construire 0254032500010 ; Rue du Gros Fourg ; parcelle ZC 111 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 381 m² ; autorisé
- 17/06/2025 ; permis de construire 0254032500004 ; 2 Rue de Chinard ; parcelle AE 392 ; 2 logements, 178 m² ; terrain 987 m² ; commencé
- 23/05/2025 ; permis de construire 0254032500005 ; 9 la Voie Bournez ; parcelles G 197, G 199, G 281 ; 22 m² ; terrain 16 788 m² ; autorisé ; SCI LA CLOISON
- 06/05/2025 ; permis de construire 0254032500002 ; 35 Rue de Neuchatel ; parcelle AE 50 ; 3 logements ; terrain 772 m² ; autorisé ; HM IMMO
- 04/04/2025 ; permis de construire 02540324R0014 ; 57 Rue de Neuchatel ; parcelle AE 411 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 050 m² ; autorisé
- 30/10/2024 ; permis d'aménager 02540324R0001 ; Rue de l'Adret ; parcelles ZK 112, ZK 117 ; terrain 39 509 m² ; autorisé ; DTMR-IMMO
- 30/07/2024 ; permis de construire 02540324R0010 ; Les Maucerneux ; parcelles C 135, C 136, C 141 ; 281 m² ; terrain 110 309 m² ; autorisé
- 29/07/2024 ; permis de construire 02540324R0009 ; 18 Rue des Epinottes ; parcelles ZE 269, ZE 274 ; 1 logement ; terrain 1 598 m² ; commencé
- 01/07/2024 ; permis de construire 02540324R0005 ; 1 Rue du Doubs ; parcelles AB 154, AB 182, AB 184 ; 2 logements ; terrain 3 127 m² ; autorisé
- 21/06/2024 ; permis de construire 02540323R0014 ; 13 Rue du Moulin ; parcelles A 171, A 271, A 420 ; 5 logements, 42 m² ; terrain 2 887 m² ; autorisé ; T.I.B.
- 21/06/2024 ; permis de construire 02540323R0014 ; 13 Rue du Moulin ; parcelles A 171, A 271, A 420 ; 42 m² ; terrain 2 887 m² ; autorisé ; T.I.B.
- 17/06/2024 ; permis de construire 02540324R0004 ; Rue des Seignes ; parcelle ZH 268 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 392 m² ; terminé
- 15/03/2024 ; permis de construire 02540323R0013 ; Rue de la Chapelle ; parcelle AC 107 ; 1 logement, 316 m² ; terrain 2 007 m² ; commencé
- 07/02/2024 ; permis de construire 02540323R0011 ; Rue de la Sabliere ; parcelles AB 380, AB 383 ; 51 m² ; terrain 693 m² ; terminé ; COMMUNE DE MONTLEBON
- 16/01/2024 ; permis de construire 02540323R0008 ; Rue de la Vigne ; parcelles ZB 60, ZB 63, ZB 65 ; 592 m² ; terrain 97 173 m² ; terminé ; GAEC MOYSE DE LA VIGNE
- 24/11/2023 ; permis de démolir 02540323R0001 ; 1 Rue du Doubs ; parcelle AB 155 ; terrain 800 m² ; autorisé
- 20/11/2023 ; permis de construire 02540323R0009 ; 7 Places des Minimes ; parcelle AB 33 ; 78 m² ; terrain 2 918 m² ; terminé ; COMMUNE DE MONTLEBON
- 07/07/2023 ; permis de construire 02540323R0006 ; 4 Rue du Pre Louvet ; parcelles AB 128, AB 415, ZH 199 ; 4 logements, 393 m² ; terrain 1 360 m² ; commencé ; LES VILLAS DU SOLEIL
- 30/06/2023 ; permis de construire 02540323R0004 ; Ancienne Ecole des Fonteno ; parcelle C 105 ; 50 m² ; terrain 1 400 m² ; commencé ; COMMUNE DE MONTLEBON
- 19/04/2023 ; permis de construire 02540322R0012 ; Rue les Sarrazins ; parcelle ZI 121 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 741 m² ; commencé
- 29/12/2022 ; permis de construire 02540322R0008 ; 14 Rue des Seignes ; parcelle AB 171 ; 6 logements, 311 m² ; terrain 958 m² ; commencé ; AMBIZIO
- 09/12/2022 ; permis de construire 02540322R0009 ; 21 Rue des Epinottes ; parcelle ZE 372 ; 166 m² ; terrain 4 383 m² ; terminé
- 02/08/2022 ; permis de construire 02540322R0006 ; 2 les Fontenottes ; parcelles C 535, C 539, C 540 ; 263 m² ; terrain 15 061 m² ; terminé ; GAEC DES FONTENOTTES
- 24/05/2022 ; permis de construire 02540321R0021 ; 4 Rue du Pre Louvet ; parcelles AB 128, AB 415, ZH 199 ; 10 logements, 690 m² ; terrain 1 360 m² ; autorisé ; LES VILLAS DU SOLEIL
- 23/05/2022 ; permis de construire 02540322R0004 ; Lotissement le Clos China ; parcelle ZE 339 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 702 m² ; commencé
- 10/05/2022 ; permis d'aménager 02540321R0001 ; Sur la Seigne ; parcelles AB 155, AB 156, AB 286 ; terrain 36 289 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU
- 10/03/2022 ; permis de construire 02540321R0020 ; A la Saule ; parcelles G 45, G 46 ; 1 logement ; terrain 1 375 m² ; commencé
- 17/02/2022 ; permis de construire 02540321R0023 ; 2 Rue de Bellevue ; parcelles AE 292, AE 369, AE 370 ; 8 logements ; terrain 1 219 m² ; autorisé ; ECOLODGE
- 08/10/2021 ; permis de construire 02540321R0015 ; Le Gardot ; parcelles G 102, G 103 ; 1 logement, 15 m² ; commencé
- 22/09/2021 ; permis de construire 02540321R0014 ; 11 Rue du Gros Fourg ; parcelles AC 165, AC 166, AC 167 ; 67 m² ; autorisé ; GARAGE MOUGIN
- 24/08/2021 ; permis de construire 02540321R0013 ; 247 m² ; commencé ; GARAGE MOUGIN
- 22/07/2021 ; permis de construire 02540321R0008 ; 9001 Rue des Epinottes ; parcelle ZE 182 ; 60 m² ; terrain 1 879 m² ; terminé
- 06/07/2021 ; déclaration préalable 02540321R0033 ; Sur la Roche ; parcelle G 407 ; 14 m² ; terrain 10 839 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU
- 29/06/2021 ; permis de construire 02540320R0012 ; Rue du Doubs ; parcelles AB 22, AB 395 ; 26 logements, 1 968 m² ; terrain 3 929 m² ; commencé ; MK INVESTMENT
- 15/06/2021 ; permis de construire 02540320R0014 ; 4 Rue du Pre Louvet ; parcelles AB 128, AB 415, ZH 199 ; 6 logements, 526 m² ; terrain 1 360 m² ; autorisé ; TRIPONNEY IMMOBILIER
- 08/04/2021 ; permis de construire 02540321R0001 ; Rue du Hameau ; parcelles AE 249, AE 85, AE 86 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 926 m² ; terminé
- 11/03/2021 ; permis de construire 02540320R0013 ; La Grande Pature ; parcelles F 549, F 554, F 66 ; 95 m² ; terrain 8 876 m² ; commencé
- 06/11/2020 ; permis de démolir 02540320R0001 ; 4 Rue du Pre Louvet ; parcelles AB 128, AB 415, ZH 199 ; terrain 1 360 m² ; autorisé ; TRIPONNEY IMMOBILIER
- 04/09/2020 ; permis de construire 02540320R0006 ; Rue du Champs Prouvet ; parcelle ZH 261 ; 3 logements, 350 m² ; terrain 1 517 m² ; autorisé
- 07/08/2020 ; permis de construire 02540320R0005 ; 6 Rue de la Fruitiere ; parcelles AE 255, AE 257, AE 258 ; 95 m² ; terrain 1 221 m² ; commencé ; SOC COOP AGRIC FROMAG. FRUIT. MONTLEBON
- 24/07/2020 ; permis de construire 02540320R0004 ; 5 Rue des Coquillards ; parcelles D 173, D 455, D 456 ; 172 m² ; terrain 7 340 m² ; terminé
- 20/05/2020 ; permis de construire 02540320R0002 ; 7 le Gardot ; parcelle G 355 ; 1 120 m² ; terrain 93 629 m² ; autorisé
- 20/05/2020 ; permis de construire 02540320R0003 ; 11 ; parcelle AC 142 ; 285 m² ; terrain 7 070 m² ; autorisé ; GARAGE MOUGIN
- 20/02/2020 ; permis de construire 02540319R0016 ; 24 Rue du Petit Fourg ; parcelle ZC 31 ; 3 logements ; terrain 2 230 m² ; annulé
- 11/02/2020 ; permis d'aménager 02540319R0002 ; Rue de la Tuilerie ; parcelles AB 222, AB 224 ; terrain 2 522 m² ; autorisé
- 17/01/2020 ; permis de construire 02540319R0012 ; 4 Rue du Pre Louvet ; parcelles AB 128, AB 415, ZH 199 ; 6 logements, 544 m² ; terrain 1 360 m² ; annulé ; TRIPONNEY IMMOBILIER
- 26/08/2019 ; permis de construire 02540319R0002 ; Le Meix Lagor ; parcelles F 455, F 456, F 457 ; 21 m² ; terrain 163 899 m² ; autorisé
- 20/08/2019 ; permis de construire 02540319R0009 ; Rue du Clos Jeantot ; parcelle AE 134P ; 1 logement, 139 m² ; terrain 408 m² ; autorisé
- 26/07/2019 ; permis de construire 02540319R0008 ; Champ Prouvet ; parcelle ZH 223 ; 3 logements, 353 m² ; terrain 1 066 m² ; terminé ; COMMUNE D'ETRAY
- 29/04/2019 ; permis de construire 02540319R0003 ; 32 Rue de Neuchatel ; parcelle AE 134 ; 3 logements, 29 m² ; terrain 1 210 m² ; autorisé ; PERSPECTIVES HABITAT
- 02/04/2019 ; permis de construire 02540319R0001 ; Lot Champs Prouvet Na  14 ; parcelle ZH 224 ; 5 logements, 676 m² ; terrain 1 093 m² ; autorisé
- 01/04/2019 ; permis de construire 02540318R0023 ; Champ Dubiey et Champ Clau ; parcelles ZK 7, ZK 8, ZK 9 ; 803 m² ; terrain 55 681 m² ; autorisé ; ROGNON DU MONT DESSUS
- 06/12/2018 ; permis de démolir 02540318R0002 ; 1 Rue de la Sabliere ; parcelle AB 342 ; terrain 1 798 m² ; annulé
- 21/11/2018 ; permis de construire 02540318R0016 ; Rue des Sources ; parcelle ZH 237 ; 1 logement, 123 m² ; terminé
- 07/09/2018 ; permis de construire 02540318R0013 ; Les Fontenottes ; parcelles C 535, C 537, C 538 ; 886 m² ; terrain 48 101 m² ; autorisé ; GAEC BILLOD LES FONTENOTTES
- 08/08/2018 ; déclaration préalable 02540318R0022 ; 1 Rue des Epinottes ; parcelles A 143, ZE 277, ZE 278 ; terrain 1 819 m² ; autorisé
- 05/07/2018 ; permis de construire 02540318R0004 ; 11 Rue du Gros Fourg ; parcelles AC 166, AC 167, AC 44 ; 22 m² ; terrain 3 453 m² ; autorisé ; GAEC DOMAINE DU TAUREAU SCHALLER
- 26/06/2018 ; permis de construire 02540318R0008 ; 2 Rue de Bellevue ; parcelle AE 292 ; 6 logements ; terrain 875 m² ; commencé
- 20/06/2018 ; permis de construire 02540318R0005 ; 2 Rue des Sources ; parcelle ZH 208 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 702 m² ; terminé
- 15/05/2018 ; permis de construire 02540318R0009 ; 13 Rue des Sources Lotissemen ; parcelle ZH 229 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 770 m² ; terminé
- 15/05/2018 ; permis de construire 02540318R0011 ; 11 Bis  Rue des Sources ; parcelle ZH 250 ; 2 logements, 279 m² ; terrain 927 m² ; autorisé
- 12/02/2018 ; permis de construire 02540317R0022 ; Le Grand Clos ; parcelle ZH 190 ; 12 logements, 1 169 m² ; terrain 1 803 m² ; autorisé
- 12/02/2018 ; permis de construire 02540317R0024 ; 12 les Vuillaumiers ; parcelle ZI 104 ; 510 m² ; terrain 4 939 m² ; terminé ; DES VUILLAUMIERS
- 17/11/2017 ; déclaration préalable 02540317R0026 ; Sur la Seigne ; parcelle AB 207 ; 10 m² ; terrain 14 730 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MONTLEBON
- 09/10/2017 ; permis de construire 02540317R0015 ; La Vigne ; parcelles ZB 63, ZB 65, ZB 67 ; 1 132 m² ; terrain 12 203 m² ; commencé ; GAEC MOYSE DE LA VIGNE
- 12/09/2017 ; permis de démolir 02540317R0001 ; 7 Rue Michel Hollard ; parcelle ZH 154 ; terrain 794 m² ; autorisé
- 10/07/2017 ; permis de construire 02540317R0010 ; Lotissement Champs Prouve ; parcelle ZH 232 ; 4 logements, 392 m² ; terrain 1 179 m² ; commencé
- 29/06/2017 ; permis de construire 02540317R0009 ; 50 Rue de Neuchatel ; parcelles AE 235, AE 382, AE 384 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 351 m² ; commencé
- 15/05/2017 ; permis de construire 02540317R0004 ; 5 Rue des Sources ; parcelle ZH 233 ; 2 logements, 269 m² ; terrain 904 m² ; terminé
- 16/03/2017 ; permis de construire 02540317R0002 ; 3 Rue du Liseron ; parcelle ZH 252 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 849 m² ; commencé
- 17/02/2017 ; permis de construire 02540316R0031 ; 13 Rue du Gros Fourg ; parcelle AC 47 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 1 783 m² ; commencé
- 07/02/2017 ; permis de construire 02540316R0032 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 216 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 757 m² ; terminé
- 06/02/2017 ; permis de construire 02540316R0034 ; Derriere le Mont ; parcelle D 457P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 263 m² ; commencé
- 05/11/2016 ; déclaration préalable 02540316R0034 ; Arriere Rue de la Sabliere ; parcelles AB 380, AB 383 ; 10 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 04/11/2016 ; permis de construire 02540316R0029 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 238 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 772 m² ; terminé
- 15/10/2016 ; permis de construire 02540316R0030 ; 22 Rue des Epinottes ; parcelles ZE 12, ZE 13, ZE 14 ; 375 m² ; terrain 74 298 m² ; terminé
- 04/10/2016 ; permis de construire 02540316R0027 ; Les Epinottes ; parcelle ZE 20 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 008 m² ; terminé
- 03/09/2016 ; permis de construire 02540316R0022 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 239 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 748 m² ; terminé
- 02/09/2016 ; permis de construire 02540316R0018 ; 4 les Sarrazins ; parcelles ZI 47, ZI 51 ; 4 logements ; terrain 89 765 m² ; commencé
- 02/09/2016 ; permis de construire 02540316R0018 ; 4 les Sarrazins ; parcelles ZI 47, ZI 51 ; terrain 89 765 m² ; commencé
- 22/07/2016 ; permis de construire 02540316R0013 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 25 ; 17 logements, 925 m² ; terrain 1 438 m² ; commencé ; PANTHEON
- 26/06/2016 ; permis de construire 02540316R0017 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 240 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 702 m² ; terminé
- 23/06/2016 ; permis de construire 02540316R0011 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 225 ; 14 logements, 945 m² ; terrain 1 387 m² ; commencé ; NEOLIA
- 16/06/2016 ; permis de construire 02540316R0016 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 222 ; 1 logement, 209 m² ; terrain 696 m² ; commencé
- 09/06/2016 ; permis de construire 02540316R0007 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZK 251 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 615 m² ; commencé
- 09/06/2016 ; permis de construire 02540316R0012 ; Rue de Neuchatel ; parcelles AE 383, AE 385 ; 2 logements, 194 m² ; terrain 1 134 m² ; autorisé ; LA PALMYRE
- 06/06/2016 ; permis de construire 02540316R0005 ; Le Gardot ; parcelle F 517 ; 435 m² ; terrain 6 230 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU
- 16/04/2016 ; permis de construire 02540316R0001 ; La Voie aux Bournez ; parcelles G 197, G 199, G 281 ; 2 036 m² ; terrain 17 276 m² ; autorisé ; SCI LA CLOISON
- 26/03/2016 ; permis de construire 02540316R0004 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 226 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 793 m² ; terminé
- 02/03/2016 ; permis de construire 02540316R0006 ; Lotissement '' le Clos de ; parcelle ZE 336 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 705 m² ; commencé
- 01/03/2016 ; permis de construire 02540314R0023 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 242 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 720 m² ; commencé
- 16/02/2016 ; permis de construire 02540315R0031 ; 13 Rue des Sources ; parcelle ZH 229 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 770 m² ; annulé
- 30/01/2016 ; permis de construire 02540315R0026 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 239 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 748 m² ; annulé
- 18/01/2016 ; permis de construire 02540315R0028 ; 2 Rue du Doubs ; parcelles AB 12, AB 14 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 743 m² ; commencé
- 09/11/2015 ; permis d'aménager 02540315R0001 ; 1 Rue du Liseron ; parcelle ZH 11 ; terrain 2 391 m² ; autorisé
- 30/10/2015 ; permis de construire 02540315R0024 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 227 ; 2 logements, 216 m² ; terrain 808 m² ; commencé ; TRADIS
- 07/10/2015 ; permis de construire 02540315R0022 ; 18 Rue de la Chapelle ; parcelle ZC 175 ; 1 logement ; terrain 7 139 m² ; commencé
- 24/09/2015 ; permis de construire 02540315R0015 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 217 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 727 m² ; commencé
- 22/08/2015 ; permis de construire 02540315R0021 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 243 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 712 m² ; terminé
- 07/08/2015 ; permis de construire 02540315R0020 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 220 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 762 m² ; commencé
- 11/06/2015 ; permis de construire 02540315R0007 ; 6 Rue de la Fruitiere ; parcelles AE 255, AE 257, AE 258 ; 164 m² ; terrain 1 221 m² ; commencé
- 02/05/2015 ; permis de construire 02540315R0010 ; Lotissement ''le Clos de C ; parcelle ZE 340 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 967 m² ; commencé
- 22/04/2015 ; permis de construire 02540315R0001 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 241 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 742 m² ; terminé
- 03/04/2015 ; permis de construire 02540315R0006 ; 26 Rue de Baille ; parcelles ZE 264, ZE 267 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 883 m² ; terminé
- 27/03/2015 ; permis de construire 02540315R0005 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 219 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 749 m² ; terminé
- 28/02/2015 ; permis de construire 02540315R0003 ; 3 les Charmottes ; parcelle F 538 ; 373 m² ; terrain 72 161 m² ; commencé
- 19/12/2014 ; permis de construire 02540314R0016 ; 2 Rue Bellevue ; parcelles AE 123, AE 292, AE 369 ; 6 logements, 107 m² ; terrain 1 219 m² ; autorisé ; NE IMMOBILIER
- 19/12/2014 ; permis de construire 02540314R0016 ; 2 Rue Bellevue ; parcelles AE 123, AE 292, AE 369 ; 107 m² ; terrain 1 219 m² ; autorisé ; NE IMMOBILIER
- 09/12/2014 ; permis de construire 02540314R0025 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 204 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 806 m² ; commencé
- 05/12/2014 ; permis de construire 02540314R0011 ; La Voie au Bournez ; parcelles G 197, G 199, G 415 ; 1 768 m² ; terrain 13 354 m² ; autorisé ; SCI LA CLOISON
- 23/10/2014 ; permis de construire 02540314R0022 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 228 ; 2 logements, 209 m² ; terrain 726 m² ; terminé
- 25/08/2014 ; permis de construire 02540314R0020 ; Rue de la Sabliere ; parcelles AB 390, AB 391 ; 3 logements, 54 m² ; terrain 1 685 m² ; commencé ; SCI LE CERNEUX
- 14/08/2014 ; permis de construire 02540314R0019 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelles ZH 209, ZH 236 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 19/06/2014 ; permis de construire 02540314R0015 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 218 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 799 m² ; terminé
- 16/06/2014 ; permis de construire 02540314R0009 ; Les Sarrazins ; parcelle ZI 116 ; 1 logement, 287 m² ; terrain 1 426 m² ; commencé
- 27/05/2014 ; permis de construire 02540314R0010 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelles ZH 206, ZH 235 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 761 m² ; terminé
- 05/04/2014 ; permis de construire 02540314R0008 ; Les Sarrazins ; parcelle ZI 72 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 856 m² ; terminé
- 02/04/2014 ; permis de construire 02540314R0007 ; Rue du Pre Louvet ; parcelles AB 129P, ZH 9P ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 243 m² ; terminé
- 01/04/2014 ; permis de construire 02540313R0007 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 186 ; 8 logements, 735 m² ; terrain 1 656 m² ; commencé ; CARRE EST
- 14/03/2014 ; permis de construire 02540314R0001 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 186P ; 1 logement, 193 m² ; terrain 771 m² ; terminé
- 10/03/2014 ; permis de construire 02540313R0009 ; Rue du Doubs / Place des M ; parcelles AB 47, AB 48, AB 49 ; 83 m² ; terrain 5 356 m² ; commencé ; COMMUNE DE MONTLEBON
- 03/03/2014 ; permis de construire 02540314R0003 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelles ZH 12P, ZH 169P, ZH 186P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 768 m² ; commencé
- 01/03/2014 ; permis de construire 02540314R0002 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelles ZH 12P, ZH 169P, ZH 186P ; 1 logement, 161 m² ; terrain 710 m² ; terminé
- 01/03/2014 ; permis de construire 02540314R0004 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelles ZH 12P, ZH 169P, ZH 186P ; 1 logement, 130 m² ; terrain 705 m² ; terminé
- 22/01/2014 ; permis de construire 02540313R0008 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 12P ; 1 logement, 207 m² ; terrain 768 m² ; annulé
- 18/10/2013 ; permis de construire 02540313R0006 ; Lotissement ''champ Prouve ; parcelle ZH 189 ; 8 logements, 720 m² ; terrain 1 605 m² ; commencé ; CARRE EST
- 18/10/2013 ; déclaration préalable 02540313R0023 ; Derriere le Mont ; parcelles E 215, E 216, E 52 ; 13 m² ; terrain 5 775 m² ; autorisé ; SARL PUGIN FRERES
- 08/08/2013 ; déclaration préalable 02540313R0021 ; 7 Places des Minimes ; parcelle AB 33 ; 10 m² ; terrain 2 918 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MONTLEBON
- 07/06/2013 ; permis de construire 02540313R0002 ; Rue de la Vigne ; parcelles AB 207, AB 33 ; 1 445 m² ; terrain 17 648 m² ; commencé ; COMMUNE DE MONTLEBON
- 05/06/2013 ; déclaration préalable 02540313R0008 ; Rue de la Fruitiere ; parcelles AE 255, AE 257, AE 258 ; 19 m² ; terrain 1 221 m² ; autorisé ; SOC COOP AGRIC FROMAG. FRUIT. MONTLEBON
- 22/05/2013 ; permis de construire 02540313R0003 ; Lotissement ''a la Voisier ; parcelle ZC 209 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 757 m² ; terminé
- 17/04/2013 ; permis de construire 02540312R0038 ; Lotissement ''a la Voisier ; parcelle ZC 189P ; 1 logement, 188 m² ; terrain 955 m² ; terminé
- 16/02/2013 ; permis de construire 02540312R0040 ; Lotissement ''la Capucine' ; parcelle ZE 320P ; 1 logement, 174 m² ; terrain 800 m² ; annulé
- 22/01/2013 ; permis d'aménager 02540312R0001 ; Le Grand Clos et Champ Pro ; parcelles ZH 12, ZH 169, ZH 186 ; terrain 37 893 m² ; terminé ; COMMUNE DE MONTLEBON
- 18/01/2013 ; permis de construire 02540312R0036 ; Rue de Bellevue ; parcelle ZC 168P ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 102 m² ; annulé
- 18/01/2013 ; permis de construire 02540312R0039 ; Rue des Epinottes ; parcelle ZE 20 ; 2 logements, 299 m² ; terrain 1 008 m² ; annulé
- 07/01/2013 ; permis de construire 02540312R0035 ; Lotissement ''le Clos de C ; parcelle ZE 338 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 702 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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