# Permis de construire de Montliot-et-Courcelles (Côte-d'Or) : 12 autorisations

De 2014 à 2025 : 4 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/10/2025 ; permis de construire 02143525C0001 ; 12 Rue des Vignes ; parcelle K 412 ; 124 m² ; terrain 2 041 m² ; autorisé ; EARL DES MUIDS
- 04/04/2025 ; permis de construire 02143524C0006 ; Village ; parcelle B 11 ; 377 m² ; terrain 1 332 m² ; autorisé
- 03/05/2024 ; permis de construire 02143524C0001 ; 1 Rue  du Magiot ; parcelle B 40 ; 198 m² ; terrain 6 270 m² ; terminé ; EARL LA PALOMBE
- 08/11/2023 ; permis de construire 02143523C0003 ; 28 Chemin des Muids ; parcelle K 418 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 1 790 m² ; autorisé ; M.B.AMENAGEMENT
- 10/12/2019 ; permis de construire 02143519M0002 ; Rue Rue du Village ; parcelle B 396 ; 1 logement, 5 m² ; terrain 1 060 m² ; autorisé
- 10/12/2019 ; permis de construire 02143519M0002 ; Rue Rue du Village ; parcelle B 396 ; 5 m² ; terrain 1 060 m² ; autorisé
- 16/11/2016 ; permis de construire 02143516M0004 ; Chem Rural N 28 Chemin des Muid ; parcelles OK 405, OK 401 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 1 222 m² ; autorisé
- 27/05/2016 ; permis de construire 02143516M0002 ; Rue des Vignes ; parcelles ZA 56, K 412 ; 1 logement, 134 m² ; commencé
- 25/09/2015 ; permis de construire 02143515M0001 ; Rte Departementale 971 ; parcelle ZE 31 ; 877 m² ; terrain 30 080 m² ; commencé ; EARL DE CHAMPVIN
- 10/07/2015 ; déclaration préalable 02143515M0002 ; Pl du Marronnier ; parcelle ZB 75 ; 16 m² ; autorisé ; FLEUROT MATTHIEU
- 11/12/2014 ; permis de construire 02143514M0003 ; parcelle ZB 75 ; 1 006 m² ; terrain 28 210 m² ; terminé ; FLEUROT MATTHIEU
- 16/06/2014 ; permis de construire 02143514M0002 ; Sous le Puits ; parcelle B 332 ; 1 006 m² ; terrain 9 860 m² ; annulé ; FLEUROT MATTHIEU

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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