# Permis de construire de Montmachoux (Seine-et-Marne) : 12 autorisations

De 2013 à 2024 : 5 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/06/2024 ; permis de construire 0773132400002 ; Les Neuf Arpents ; parcelle ZC 16 ; 15 m² ; terrain 20 302 m² ; autorisé ; EARL THIBAULT
- 06/04/2021 ; permis de construire 0773132000002 ; Rue de la Bavette ; parcelle B 641 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 352 m² ; autorisé
- 06/04/2021 ; permis de construire 0773132000003 ; Rue de la Bavette ; parcelle B 641 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 644 m² ; autorisé
- 21/01/2021 ; permis de construire 0773132000001 ; Rue de la Bavette ; parcelle B 641 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 362 m² ; autorisé
- 19/07/2018 ; permis de construire 0773131800002 ; 14 Rue de Villeneuve ; parcelle B 82 ; 1 logement ; terrain 781 m² ; autorisé
- 10/07/2018 ; permis de construire 0773131800001 ; 1 Grande Rue ; parcelle C 766 ; 38 m² ; annulé
- 15/11/2017 ; permis de construire 0773131700002 ; 1 Grande Rue ; parcelle C 766 ; 37 m² ; terrain 3 955 m² ; autorisé ; EARL ROBERT
- 14/09/2017 ; permis de construire 0773131700003 ; Route de la Brosse Montceaux ; parcelle A 853 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 112 m² ; autorisé
- 14/09/2017 ; permis d'aménager 0773131700001 ; Rue de Villeneuve ; parcelles B 675, B 676, B 677 ; terrain 7 481 m² ; commencé ; LUCLO IMMO
- 06/11/2014 ; permis de construire 0773131400001 ; 1 Rue de la Bavette ; parcelles ZC 16, ZC 31 ; 533 m² ; autorisé ; EARL THIBAULT
- 02/04/2013 ; permis de construire 0773131300001 ; 21 Rue de la Chicane ; parcelles AN 719, AN 507 ; 300 m² ; terrain 1 240 m² ; autorisé
- 15/02/2013 ; permis de construire 0773131200006 ; 1 Grande Rue ; parcelle C 766 ; 224 m² ; terrain 3 955 m² ; autorisé ; EARL ROBERT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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