# Permis de construire de Montmahoux (Doubs) : 10 autorisations

De 2013 à 2026 : 5 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/05/2026 ; permis de construire 02540426E0002 ; 6 du Facteur ; parcelle ZA 45 ; 149 m² ; terrain 6 032 m² ; autorisé
- 18/02/2026 ; permis de construire 02540425E0003 ; 2 Chem de la Combe des Poires ; parcelles A 937, A 940, A 942 ; 1 logement, 120 m² ; autorisé
- 04/11/2025 ; permis de construire 02540425E0002 ; Chemin du Coin du Bas ; parcelle A 933 ; 1 logement, 147 m² ; autorisé
- 25/11/2024 ; permis de construire 02540424E0001 ; Chem de la Mairie ; parcelle AD 7 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 792 m² ; terminé ; COMMUNE DE MONTMAHOUX
- 03/09/2021 ; permis de construire 02540421E0001 ; Clos du Chene ; parcelle A 786 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 625 m² ; commencé
- 09/05/2016 ; permis de construire 02540416E0002 ; Route de Levier ; parcelle OA 918 ; 83 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 24/03/2016 ; permis de construire 02540416E0001 ; Chemin de Levier ; parcelle A 894 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 917 m² ; commencé
- 23/03/2015 ; permis de construire 02540414E0004 ; Rue de la Mairie ; parcelle A 727 ; 17 m² ; terrain 911 m² ; commencé ; COMMUNE DE MONTMAHOUX
- 24/07/2014 ; permis de construire 02540414E0003 ; 6 Chem du Coin du Bas ; parcelle B 392 ; 300 m² ; commencé
- 11/03/2013 ; permis de construire 02540412E0003 ; Montmahoux ; parcelles ZB 61, ZB 62, A 710 ; 1 108 m² ; terrain 47 276 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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