# Permis de construire de Montmançon (Côte-d'Or) : 9 autorisations

De 2013 à 2026 : 4 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/02/2026 ; permis de construire 02143725E0003 ; 6 de l'Eglise ; parcelles AA 177, ZC 34, ZC 36 ; 1 260 m² ; terrain 23 048 m² ; autorisé ; EARL CHABEUF
- 19/10/2021 ; permis de construire 02143721E0002 ; 7 Rue du Pre Barre ; parcelle AA 167 ; 1 logement, 93 m² ; autorisé
- 21/06/2019 ; permis de construire 02143719E0001 ; Hameau de Pont Bernard ; parcelle ZB 37A ; 840 m² ; terrain 11 040 m² ; autorisé ; EARL CHANSON
- 24/09/2018 ; permis de construire 02143718E0002 ; 10 Rue du Meix Rameau ; parcelle AA 155P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 904 m² ; commencé
- 09/08/2016 ; permis de construire 02143716E0003 ; 8 Imp du Chateau ; parcelle ZB 52 ; 510 m² ; terrain 3 711 m² ; annulé
- 16/12/2014 ; permis de construire 02143714E0002 ; Pont Bernard ; parcelle ZB 37 ; 1 221 m² ; terrain 11 040 m² ; terminé ; DE LA GARENNE
- 06/03/2014 ; permis de construire 02143714E0001 ; 8 Imp du Chateau ; parcelle ZB 53 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 23 340 m² ; commencé
- 09/07/2013 ; permis de construire 02143713E0002 ; 6 Rue du Pre Barre ; parcelle AA 170 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 075 m² ; commencé
- 07/05/2013 ; permis de construire 02143713E0001 ; Pont Bernard ; parcelle ZB 37 ; 1 211 m² ; terrain 11 040 m² ; autorisé ; EARL CHANSON

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/montmancon-21437/permis
La commune : https://aucadastre.fr/montmancon-21437.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/21437/permits