# Permis de construire de Montoillot (Côte-d'Or) : 10 autorisations

De 2013 à 2024 : 8 de logement, 0 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/08/2024 ; permis de construire 02143924B0002 ; Rd 977 Bis ; parcelle WE 57 ; 4 logements, 440 m² ; terrain 5 232 m² ; autorisé ; PORTAL GROUPE
- 08/07/2024 ; permis de démolir 02143924E0001 ; 12 Grande Rue ; parcelle WE 43 ; autorisé
- 28/05/2024 ; permis d'aménager 02143924E0001 ; Rd 977 Bis ; parcelles WE 57, WE 58 ; 4 logements, 440 m² ; autorisé ; PORTAL GROUPE
- 28/05/2024 ; permis d'aménager 02143924E0001 ; Rd 977 Bis ; parcelles WE 57, WE 58 ; autorisé ; PORTAL GROUPE
- 15/01/2024 ; permis de construire 02143923E0002 ; 1 Rd 977 ; parcelles WE 74, WE 75 ; 1 logement ; terrain 37 741 m² ; autorisé
- 29/11/2022 ; permis de construire 02143922E0002 ; 3 Rue de L Eglise ; parcelle WE 90 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 350 m² ; commencé
- 07/12/2015 ; permis de construire 02143915E0003 ; Hameau de Palloux ; parcelle WH 63 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 2 376 m² ; terminé
- 25/06/2015 ; permis de construire 02143915E0001 ; Rue Principale ; parcelle WE 165 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 935 m² ; annulé
- 15/03/2014 ; permis de construire 02143913E0002 ; Grande Rue ; parcelle WE 8 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 358 m² ; terminé
- 14/01/2013 ; permis de construire 02143912E0005 ; Chem des Courbes Raies ; parcelle WE 160 ; 1 logement, 222 m² ; terrain 3 057 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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