# Permis de construire de Montot (Haute-Saône) : 17 autorisations

De 2013 à 2024 : 10 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/06/2024 ; déclaration préalable 07036824O0001 ; La Grande Charme ; parcelle ZH 24 ; 10 m² ; terrain 2 170 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 08/02/2024 ; permis de construire 07036823O0003 ; Chemin de Vereux ; parcelle ZB 28 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 328 m² ; annulé
- 20/05/2023 ; permis de démolir 07036823O0001 ; 1 Rue de l'Eglise ; parcelle A 833 ; terrain 1 895 m² ; autorisé
- 21/10/2022 ; permis de démolir 07036822O0001 ; annulé
- 28/07/2022 ; permis de construire 07036822O0001 ; Rue du Chaunet ; parcelles A 622, A 623, A 624 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 5 165 m² ; commencé
- 26/01/2021 ; permis de construire 07036821O0001 ; Route de Vereux ; parcelle ZB 29 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 727 m² ; annulé
- 04/08/2020 ; déclaration préalable 07036820O0008 ; Chem du Chaunet ; 3 m² ; autorisé ; SIED 70
- 10/10/2018 ; permis de construire 07036818O0001 ; Chemin de Vereux ; parcelle ZB 26 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 336 m² ; commencé
- 12/10/2017 ; permis de construire 07036817O0003 ; Chemin Rural du Chaumet ; parcelle ZC 63 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 317 m² ; autorisé
- 26/06/2017 ; permis d'aménager 07036817O0001 ; Chemin de Vereux ; parcelle ZB 21 ; terrain 34 564 m² ; autorisé
- 11/03/2017 ; permis de construire 07036817O0002 ; Chemin Rural du Chaunet ; parcelle ZC 63 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 317 m² ; autorisé
- 28/01/2017 ; permis de construire 07036817O0001 ; Chemin Rural du Chaunet ; parcelle ZC 60 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 18 767 m² ; commencé
- 20/08/2016 ; permis de construire 07036816O0002 ; Chemin Rural Dit de Chaune ; parcelle ZC 63 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 317 m² ; annulé
- 06/12/2015 ; permis de construire 0703681500002 ; Chemin Rural N_3 Dit de Ve ; parcelle ZC 64 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 06/02/2015 ; permis de construire 07036814O0001 ; Chem Rural Dit du Chaunet ; parcelle ZC 58 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 04/08/2014 ; permis de démolir 07036814O0002 ; 21 Grande Rue ; parcelle A 742 ; autorisé
- 05/07/2013 ; permis de construire 07036813O0001 ; La Grande Charme ; parcelles ZH 25, ZH 24, ZH 23 ; 360 m² ; terrain 34 000 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/montot-70368/permis
La commune : https://aucadastre.fr/montot-70368.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/70368/permits