# Permis de construire de Montoussin (Haute-Garonne) : 17 autorisations

De 2013 à 2025 : 11 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/11/2025 ; déclaration préalable 0313872500003 ; Las Carreteres ; parcelle 0B 417 ; 8 m² ; terrain 2 875 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 12/10/2024 ; déclaration préalable 03138724G0003 ; Boulbenes de la Crastes ; parcelle B 621 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 08/02/2024 ; permis de construire 03138723G0002 ; Parrabats ; parcelle 0B 419 ; 3 logements, 98 m² ; terrain 2 090 m² ; autorisé
- 17/03/2022 ; permis de construire 03138721G0002 ; Lieu-Dit Roge ; parcelles 0A 231, 0A 472 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 800 m² ; annulé
- 04/10/2021 ; déclaration préalable 03138721G0006 ; Route de Fustignac  Lieu-D ; parcelle A 472 ; 100 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 14/06/2021 ; permis de construire 03138721G0001 ; Ch de Moutique ; parcelle A 17 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 07/01/2021 ; permis de construire 03138720G0001 ; Lieu-Dit Parrabast ; parcelle B 420 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 4 000 m² ; commencé
- 20/02/2020 ; permis de construire 03138719G0003 ; Route de Senges Leiu-Dit ; parcelles B 431, B 498 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 2 500 m² ; terminé
- 20/06/2019 ; permis de construire 03138719G0001 ; Lieu Dit Las Carreteres ; parcelles B 402, B 403, B 404 ; 282 m² ; terrain 25 105 m² ; commencé
- 01/10/2018 ; permis de construire 03138718G0001 ; Lieu-Dit Croix de Bales ; parcelles A 513, A 516 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 735 m² ; commencé
- 13/10/2017 ; permis de construire 03138717X0001 ; Croix de Bales ; parcelle A 517 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 737 m² ; autorisé
- 13/11/2016 ; permis de construire 03138716X0002 ; Rte Departementale N  83 ; parcelle A 42 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 956 m² ; terminé
- 17/10/2016 ; permis de construire 03138716X0003 ; Moutique ; parcelle A 33 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 675 m² ; terminé
- 19/10/2015 ; permis de construire 03138715X0002 ; Parrabats ; parcelle A 107 ; 136 m² ; terrain 5 150 m² ; commencé
- 02/09/2014 ; permis de construire 03138714X0002 ; Le Village ; parcelles A 370, A 369 ; 41 m² ; terrain 560 m² ; terminé
- 19/06/2013 ; permis de construire 03138713X0001 ; Le Village ; parcelle B 556 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 9 345 m² ; annulé
- 25/01/2013 ; permis de construire 03138712X0004 ; Rte Departementale N  83 ; parcelle B 127P ; 1 logement, 84 m² ; terrain 3 500 m² ; commencé

Les limites de Sitadel : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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