# Impasse des Bourguignons, 69610 Montromant : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.70767, 4.52333 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69138_0120.

## La parcelle

- Parcelle : WH 242
- Contenance : 970 m²
- Identifiant : 69138000WH0242
- Feuille : 000 WH 01, échelle 1:1250, édition 9
- Bâtiment au point : 8,2 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 521,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 21,1 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 34° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 553 kWh par an, pour 1 497 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Zonage d'assainissement collectif

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Brevenne Turdine

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 20/09/2022 ; vente ; 61 Imp des Bourguignons ; Maison ; 298 100 € ; 192 m² bâtis, 1 059 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 31/05/2022 ; 61 Impasse des Bourguignons 69610 Montromant ; maison, 111 m², construit en 2009 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 35, dont COMMUNE DE MONTROMANT (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/216901389) ; ISTYA, LES ENFANTS DU MONT ROMAIN (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/913691036) ; COMPAGNIE LAM (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/904302791) ; ZORG CONSULTING (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/918701392) ; O'POELE (O'POELE) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/750745010) ; SOCIETE D'INGENIERIE NATURE ET TECHNIQUE (SINT) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/382145308)
- Voies voisines : Route du Mortier (46 m) https://aucadastre.fr/montromant-69138/route-du-mortier-0590.md ; Impasse des Mesanges (56 m) https://aucadastre.fr/montromant-69138/impasse-des-mesanges-0560.md ; Lotissement Bellevue (57 m) https://aucadastre.fr/montromant-69138/lotissement-bellevue-0080.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/montromant-69138/impasse-des-bourguignons-0120
La commune : https://aucadastre.fr/montromant-69138.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69138_0120