# Permis de construire de Montrond (Hautes-Alpes) : 7 autorisations

De 2013 à 2019 : 6 de logement, 0 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/02/2019 ; permis de construire 00508918H0003 ; Les Oriviers  les Andrieux ; parcelle A 665 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 300 m² ; autorisé
- 22/04/2016 ; permis de construire 00508916H0001 ; L Orivier ; parcelle A 382 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 1 088 m² ; commencé
- 16/01/2015 ; permis de construire 00508914H0002 ; Lotissement Lot N 3 ; parcelle A 648 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 2 206 m² ; commencé
- 03/06/2014 ; permis de construire 00508914H0001 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 24/12/2013 ; permis de construire 00508913H0002 ; L Orivier et les Andrieux ; parcelle A 657 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 22/11/2013 ; permis de construire 00508913H0001 ; L Orivier et les Andrieux ; parcelle A 663 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 600 m² ; terminé
- 07/06/2013 ; permis d'aménager 00508913H0001 ; L Orivier  les Andrieux ; parcelles A 648, A 655, A 656 ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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