# Permis de construire de Montrond (Jura) : 38 autorisations

De 2013 à 2025 : 18 de logement, 13 de locaux, 5 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/12/2025 ; permis de construire 0393642500008 ; Lotissement Champs Malin 2 ; parcelle ZI 131 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 928 m² ; autorisé
- 18/12/2025 ; permis de construire 0393642500007 ; La Chalette ; parcelle A 621 ; 153 m² ; terrain 17 869 m² ; autorisé ; SCI PSK IMMO
- 04/08/2025 ; permis de construire 0393642500003 ; 0 Lot Champs Malin 2 ; parcelles ZI 124, ZI 139 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 45 743 m² ; commencé
- 20/03/2025 ; permis de construire 03936424C0009 ; Rue de Mouthe ; parcelle ZI 31 ; 143 m² ; terrain 41 800 m² ; commencé ; CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
- 24/01/2025 ; permis de construire 03936424C0008 ; Champs Malin ; parcelle ZI 124 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 44 953 m² ; autorisé
- 13/01/2025 ; permis de construire 03936424C0007 ; Lotissement les Champs Ma ; parcelle ZI 134 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 664 m² ; commencé
- 07/10/2024 ; permis d'aménager 03936424C0001 ; Rue de la Mouthe ; parcelle ZI 31 ; terrain 20 900 m² ; autorisé ; CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
- 18/06/2024 ; permis de construire 03936424C0003 ; 3 Rue de la Cotette ; parcelle AA 183P ; 1 logement, 155 m² ; terrain 6 130 m² ; commencé
- 04/04/2024 ; permis de construire 03936424C0002 ; parcelles ZA 73, ZA 74, ZA 75 ; 45 m² ; terrain 23 600 m² ; terminé ; J.T.A.
- 15/01/2024 ; permis d'aménager 03936423C0003 ; 3 Rue de la Cotette ; parcelle AA 183 ; terrain 4 199 m² ; autorisé
- 22/05/2023 ; permis d'aménager 03936423C0002 ; Champs Malin ; parcelle ZI 124 ; terrain 44 953 m² ; terminé ; COMMUNE DE MONTROND
- 22/11/2022 ; permis de construire 03936422C0002 ; 15 Route des Grands Pres ; parcelle ZK 120 ; 60 m² ; terrain 2 628 m² ; terminé ; FROMAGERIE DES GRANDS PRES
- 01/02/2022 ; permis de démolir 03936422C0001 ; 1 Rue des Frenes ; parcelle AB 62 ; terrain 601 m² ; autorisé
- 27/08/2021 ; permis de construire 03936421C0005 ; Rue du Stade ; parcelles A 598, ZA 61 ; 68 m² ; terrain 156 429 m² ; autorisé ; CARRIERES DE MONTROND
- 24/07/2021 ; permis de construire 03936421C0004 ; La Rochere ; parcelles AB 69, AB 70 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 527 m² ; autorisé
- 17/05/2021 ; permis de construire 03936421C0001 ; Champs Malin ; parcelle ZI 120 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 016 m² ; terminé
- 06/05/2021 ; permis de construire 03936421C0003 ; Les Eclusiaux ; parcelle ZL 49 ; 300 m² ; terrain 4 260 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MAINET
- 08/04/2021 ; permis de construire 03936421C0002 ; Champs Malin ; parcelle ZI 118 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 263 m² ; commencé
- 22/01/2021 ; permis de construire 03936420C0003 ; Champs Malin ; parcelle ZI 116 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 739 m² ; terminé
- 28/09/2020 ; permis de construire 03936420C0002 ; Lot C3 Zone d'Activites de ; parcelle A 606P ; 570 m² ; terrain 6 237 m² ; autorisé ; SCI OCELINE
- 25/09/2020 ; permis de construire 03936420C0001 ; Lot 6 Lotissement Champs M ; parcelle ZI 119 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 966 m² ; terminé
- 05/03/2020 ; permis de construire 03936419C0006 ; Ferme de Californie ; parcelle ZD 30 ; 128 m² ; commencé
- 29/10/2019 ; déclaration préalable 03936419C0014 ; 13 Rue de la Rochere ; parcelle AB 38 ; 1 logement ; terrain 2 531 m² ; terminé
- 16/08/2019 ; permis de construire 03936419C0002 ; Route de Californie ; parcelles ZK 121, ZK 123, ZK 76 ; 255 m² ; terrain 15 739 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN
- 06/06/2019 ; permis de construire 03936419C0003 ; Lot 8 Lotissement Champ M ; parcelle ZI 121 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 869 m² ; autorisé
- 04/02/2019 ; permis de construire 03936418C0007 ; Lot 4 Lotissement Champs Malin ; parcelle ZI 117 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 766 m² ; terminé
- 09/01/2018 ; permis de construire 03936417C0012 ; Lotissement le Champs Mali ; parcelle ZI 115 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 854 m² ; commencé
- 09/07/2017 ; permis de construire 03936417C0005 ; Champ Nicod ; parcelle AB 188 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 1 413 m² ; terminé
- 06/09/2016 ; permis de construire 03936416C0008 ; La Chalette ; parcelle A 145 ; 3 018 m² ; terrain 258 110 m² ; annulé ; SCIERIE GRANDPIERRE
- 05/04/2016 ; permis de construire 03936416C0001 ; Champ Baud ; parcelles ZK 56, ZK 76, ZK 77 ; 429 m² ; terrain 73 897 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN
- 24/03/2016 ; permis de démolir 03936416C0001 ; 13 Rue Pasteur ; parcelles AB 132, AB 31 ; terrain 668 m² ; autorisé
- 28/08/2015 ; permis de construire 03936415B0006 ; 3 Rue de la Mouthe ; parcelle AB 203 ; 282 m² ; terrain 5 905 m² ; terminé ; ETABLISSEMENTS VANOTTI
- 23/07/2015 ; permis d'aménager 03936415B0001 ; Rte D Arbois ; parcelles A 145, ZM 25, ZM 24 ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES CHAMPAGNOLE PORTE DU HAUT JURA
- 15/05/2015 ; permis de construire 03936415B0003 ; Rte de Californie ; parcelle ZK 114 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 920 m² ; commencé
- 15/05/2015 ; permis de construire 03936415B0002 ; Rue du Stade ; parcelle ZA 62 ; 300 m² ; terrain 12 998 m² ; commencé
- 13/05/2015 ; permis de construire 03936415B0004 ; Champs Malin ; parcelle ZI 152 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 742 m² ; commencé
- 05/06/2014 ; permis de construire 03936414B0001 ; Rue Louis Pergaud ; parcelle AA 90 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 470 m² ; terminé
- 26/11/2013 ; permis d'aménager 03936413B0001 ; Champ Malin ; parcelle ZI 52 ; terminé ; COMMUNE DE MONTROND

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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