# Permis de construire de Montsapey (Savoie) : 15 autorisations

De 2013 à 2026 : 10 de logement, 4 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/06/2026 ; permis de construire 0731752601001 ; De L Arolle ; parcelles A 496, A 2290, A 497 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 20/04/2025 ; permis de construire 0731752501001 ; Lieulever ; parcelles A 478, A 1841, A 462 ; 1 logement ; commencé
- 27/12/2024 ; déclaration préalable 07317524R5010 ; 4910 Rte du Grand Arc ; parcelle A 2051 ; 15 m² ; autorisé
- 21/04/2023 ; permis de construire 07317523R1001 ; 297 Rte du Grand Arc ; parcelle B 2321 ; 32 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 08/09/2022 ; permis d'aménager 07317522R3002 ; autorisé ; COMMUNE DE MONTSAPEY
- 02/11/2021 ; permis de construire 07317521R1001 ; Le Pre de L Eau ; parcelles A 1582, A 1378, A 1377 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 463 m² ; commencé
- 19/11/2020 ; permis de construire 07317520R1003 ; Lieulever ; parcelles A 1841, A 462, A 478 ; 1 logement ; terrain 10 935 m² ; commencé
- 30/06/2020 ; déclaration préalable 07317520R5002 ; Clartan ; parcelle A 1337 ; 1 logement, 18 m² ; autorisé
- 29/04/2020 ; permis de construire 07317520R1001 ; Le Mollard ; parcelles B 2328, B 1645 ; 1 logement ; terrain 582 m² ; autorisé
- 04/07/2019 ; déclaration préalable 07317519R5004 ; Le Villaret ; parcelles B 897, B 892, B 891 ; 1 logement, 19 m² ; autorisé
- 24/08/2018 ; permis de construire 07317518R1001 ; Chef-Lieu ; parcelles B 1054, B 1995, B 1977 ; terrain 89 m² ; commencé ; COMMUNE DE MONTSAPEY
- 18/12/2015 ; permis de construire 07317515R1009 ; Chef Lieu ; parcelles B 1886, B 1183, B 1187 ; 711 m² ; terrain 5 540 m² ; terminé
- 26/09/2014 ; permis de construire 07317514R1006 ; Le Villaret ; parcelles B5 2483, B5 2481 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 800 m² ; commencé
- 20/08/2014 ; permis de construire 07317514R1005 ; L Avalanche ; parcelle A 2233 ; 1 logement, 66 m² ; autorisé
- 18/08/2013 ; permis de construire 07317513R1002 ; 1 logement, 67 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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