# Permis de construire de Montseveroux (Isère) : 64 autorisations

De 2013 à 2026 : 43 de logement, 19 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 12 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/03/2026 ; permis de construire 0382592610001 ; 704 Rue des Cadrans Solaires ; parcelles 0D 584, 0D 572 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 18 056 m² ; autorisé
- 30/03/2026 ; permis de construire 0382592610001 ; 704 Rue des Cadrans Solaires ; parcelles 0D 584, 0D 572 ; 158 m² ; terrain 18 056 m² ; autorisé
- 16/02/2026 ; permis de construire 0382592510008 ; Chemin du Pacca ; parcelles B 1150, B 1151 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 707 m² ; autorisé
- 29/01/2026 ; permis de construire 0382592510007 ; 989 Chemin de Bozancieux ; parcelles A 1179, A 1180 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 664 m² ; autorisé
- 15/09/2025 ; permis de construire 0382592510005 ; 221 Route des Etangs ; parcelle A 1219 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 693 m² ; commencé
- 10/04/2025 ; permis de construire 0382592410008 ; Le Cray ; parcelles D 322, D 323, D 360 ; 2 m² ; terrain 62 467 m² ; autorisé
- 07/04/2025 ; permis d'aménager 0382592410001 ; Place du Chateau ; parcelles AB 157, AB 33, AB 36 ; terrain 6 017 m² ; terminé ; COMMUNE DE MONTSEVEROUX
- 16/11/2023 ; permis de construire 0382592310008 ; 50 Impasse des Chenes ; parcelles B 1160, B 200 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 4 672 m² ; autorisé
- 16/03/2023 ; permis de construire 0382592310002 ; Chemin du Pacca ; parcelle B 1152 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 703 m² ; terminé
- 16/09/2022 ; permis de construire 0382592210004 ; Rte des Etangs ; parcelles A 1019, A 1020, A 1054 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 693 m² ; commencé
- 10/02/2022 ; permis de construire 0382592110009 ; 2696 Route des Quatre Vents ; parcelle C 77 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 333 m² ; autorisé
- 10/02/2022 ; déclaration préalable 0382592110036 ; 377 Rue des Cadrans Solaires ; parcelle AB 162 ; 1 logement ; terrain 1 006 m² ; autorisé
- 19/11/2021 ; permis de construire 0382592110006 ; 1249 Route des Chevrots-Barbari ; parcelle B 498 ; 2 logements, 158 m² ; terrain 1 808 m² ; autorisé
- 16/11/2021 ; permis de construire 0382592110007 ; Chemin du Pacca ; parcelle B 1064 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 703 m² ; annulé
- 15/09/2021 ; déclaration préalable 0382592110025 ; Rte des 4 Vents - Rd 46b ; parcelle D 449 ; 8 m² ; terrain 1 544 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 15/09/2021 ; déclaration préalable 0382592110026 ; Rue des Cadrans Solaires ; parcelle B 1062 ; 2 m² ; terrain 16 186 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 12/08/2021 ; permis de construire 0382592110005 ; Chemin du Chateau Jaune ; parcelle A 776 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 949 m² ; commencé
- 25/02/2021 ; permis de construire 0382592110001 ; 612 Route des 4 Vents ; parcelles D 322, D 323, D 360 ; 1 m² ; terrain 36 101 m² ; autorisé
- 18/02/2021 ; permis de construire 0382592010011 ; Ham des Coches ; parcelle A 87 ; 1 m² ; terrain 3 060 m² ; commencé
- 08/02/2021 ; permis de construire 0382592010015 ; Chemin Bois du Clot ; parcelle C 936 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 3 260 m² ; terminé
- 29/01/2021 ; déclaration préalable 0382592010019 ; Chemin des Granges Vieille ; parcelle B 389 ; 20 m² ; terrain 80 358 m² ; autorisé
- 29/01/2021 ; déclaration préalable 0382592010020 ; Chemin des Granges Vieille ; parcelle B 389 ; 20 m² ; terrain 80 358 m² ; autorisé
- 29/01/2021 ; déclaration préalable 0382592010021 ; Chemin des Granges Vieille ; parcelle B 389 ; 20 m² ; terrain 80 358 m² ; autorisé
- 29/01/2021 ; déclaration préalable 0382592010022 ; Chemin des Granges Vieille ; parcelle B 389 ; 20 m² ; terrain 80 358 m² ; autorisé
- 29/01/2021 ; déclaration préalable 0382592010023 ; Chemin de Granges Vieilles ; parcelle B 389 ; 20 m² ; terrain 80 358 m² ; autorisé
- 29/01/2021 ; déclaration préalable 0382592010024 ; Chemin de Granges Vieilles ; parcelle B 389 ; 18 m² ; terrain 80 358 m² ; autorisé
- 29/01/2021 ; déclaration préalable 0382592010025 ; Chemin de Granges Vieilles ; parcelle B 389 ; 18 m² ; terrain 80 358 m² ; autorisé
- 18/12/2020 ; permis de construire 0382592010012 ; 453 Chemin du Coucou ; parcelles B 1099, B 1101 ; 1 logement ; terrain 3 264 m² ; commencé
- 18/12/2020 ; permis de construire 0382592010010 ; Combe du Creux ; parcelles D 360, D 361 ; 3 m² ; terrain 25 675 m² ; terminé
- 15/09/2020 ; permis de construire 0382592010005 ; Rte de Sibuze ; parcelle B 1110 ; 1 logement, 82 m² ; terminé
- 30/01/2020 ; permis de construire 0382591910008 ; Chemin du Bois Clot ; parcelles C 1081, C 1088 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 087 m² ; terminé
- 18/01/2020 ; permis de construire 0382591910007 ; Route de Beaurepaire ; parcelle C 785 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 953 m² ; commencé
- 15/06/2019 ; permis de construire 0382591910002 ; Bois du Clot ; parcelle C 934 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 1 486 m² ; commencé
- 12/01/2019 ; permis de construire 0382591810012 ; Barbarin ; parcelles B 1067, B 294 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 3 254 m² ; terminé
- 15/12/2018 ; permis d'aménager 0382591810001 ; Chemin Bois du Clot ; parcelle C 934 ; terrain 7 663 m² ; autorisé
- 17/08/2018 ; permis de construire 0382591810005 ; 148 Route de Sibuze ; parcelles B 932, B 935, B 936 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 7 295 m² ; terminé
- 20/07/2018 ; permis de construire 0382591810009 ; Route des Etangs ; parcelle A 1174 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 749 m² ; terminé
- 03/07/2018 ; permis de construire 0382591810006 ; 4 Chemin du Sarrou ; parcelle AB 51 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 93 m² ; commencé
- 03/07/2018 ; permis de construire 0382591810007 ; 7 Chemin du Sarrou ; parcelle AB 52 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 104 m² ; commencé
- 07/05/2018 ; permis de construire 0382591810002 ; Route des Etangs ; parcelle A 1176 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 184 m² ; terminé
- 12/04/2018 ; permis de construire 0382591810003 ; Route des Etangs - Lot B ; parcelle A 1775 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 250 m² ; terminé
- 17/03/2018 ; permis de construire 0382591800001 ; Chemin du Chateau Jaune ; parcelle A 1031 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 913 m² ; terminé
- 03/03/2018 ; permis de construire 0382591710020 ; 265 Route des Etangs ; parcelle A 1188 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 970 m² ; terminé
- 29/12/2017 ; permis de construire 0382591710018 ; Rte de la Vareze ; parcelle A 1165 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 037 m² ; terminé
- 27/11/2017 ; permis de construire 0382591710015 ; 1027 Rte des Chevrots-Barbarin ; parcelles B 1087, B 1088, B 1091 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 11 083 m² ; annulé
- 13/11/2017 ; permis de construire 0382591710016 ; Gabelin ; parcelles A 1083, A 1096, A 1097 ; 134 m² ; terrain 6 441 m² ; commencé
- 07/11/2017 ; permis de construire 0382591710017 ; Rte de la Vareze ; parcelle A 1066 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 687 m² ; commencé
- 26/09/2017 ; déclaration préalable 0382591710005 ; Route des Sablieres ; parcelle B 350 ; 15 m² ; terrain 5 418 m² ; autorisé ; EARL DES GARENNES
- 17/07/2017 ; permis de construire 0382591710012 ; Combe Bernard ; parcelle C 955 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 18 332 m² ; commencé
- 17/07/2017 ; permis de construire 0382591710011 ; Combe Bernard ; parcelles C 1065, C 1067, C 955 ; 133 m² ; terrain 18 332 m² ; terminé
- 18/05/2017 ; permis de construire 0382591710008 ; Champeage - Chemin du Chat ; parcelle A 1106 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 279 m² ; commencé
- 29/04/2017 ; permis de construire 0382591710002 ; 14 Che des Poulatieres ; parcelle C 1075 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 400 m² ; terminé
- 22/12/2016 ; permis de construire 0382591610012 ; 684 Che du Chateau Jaune ; parcelle A 577 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 4 625 m² ; commencé
- 29/11/2016 ; permis de construire 0382591610009 ; Rte de la Vareze ; parcelles A 1062, A 1064 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 786 m² ; commencé
- 11/08/2016 ; permis de construire 0382591610005 ; 8050 Rte de Beaurepaire ; parcelle B 805P ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 28/07/2016 ; permis de construire 0382591610002 ; Place du Chateau ; parcelles AB 55, D 472, D 492 ; 813 m² ; terrain 5 710 m² ; terminé
- 02/06/2016 ; permis de construire 0382591610001 ; 400 Chemin des Barronieres ; parcelles A 63, A 977, A 978 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 2 337 m² ; terminé
- 24/09/2015 ; permis de construire 0382591520002 ; 453 Chem du Coucou ; parcelle A 1097 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 249 m² ; terminé
- 06/06/2015 ; permis de construire 0382591420006 ; Le Village ; parcelle AB 112 ; 1 logement, 153 m² ; autorisé
- 27/05/2015 ; permis de construire 0382591520001 ; 231 Rte de Sibuze Sibuze ; parcelle B1 930P ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 633 m² ; annulé
- 04/11/2014 ; permis de construire 0382591420005 ; 83 Chem Combe Bernard ; parcelle C 496 ; 54 m² ; terrain 5 784 m² ; commencé
- 24/06/2014 ; permis de construire 0382591420003 ; Rte de Sibuze ; parcelle B 1005 ; 1 logement, 159 m² ; commencé
- 10/02/2014 ; permis de construire 0382591320004 ; 350 Rte des Etangs ; parcelle A 1104 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 770 m² ; terminé
- 29/07/2013 ; permis de construire 0382591320002 ; 311 Rte de Sibuze ; parcelle B 1082 ; 2 logements ; terrain 2 033 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/montseveroux-38259/permis
La commune : https://aucadastre.fr/montseveroux-38259.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/38259/permits