# Permis de construire de Montsoult (Val-d'Oise) : 124 autorisations

De 2013 à 2026 : 68 de logement, 35 de locaux, 8 d'aménagement, 13 de démolition. Sur les cinq dernières années, 47 autorisations et 20 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/07/2026 ; permis de construire 09543026M0007 ; 43 Rue de Beauvais ; parcelle AE 324 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 449 m² ; autorisé
- 06/07/2026 ; permis de construire 09543026M0004 ; Route de la Croix Verte ; parcelles AH 5, AH 6, AH 10 ; 198 m² ; terrain 9 357 m² ; autorisé
- 12/03/2026 ; permis de construire 09543025M0013 ; 3bis Rue du Pont de Baille ; parcelles AH 5, AH 6, AH 10 ; 562 m² ; terrain 9 357 m² ; autorisé
- 19/02/2026 ; permis de construire 09543026M0001 ; Rue de Belloy ; parcelle AI 133 ; 2 522 m² ; terrain 21 650 m² ; autorisé ; VINCI CONSTRUCTION FRANCE
- 09/02/2026 ; permis d'aménager 09543025M0001 ; 5 Rue Alphonse Daudet ; parcelles AA 40, AA 45, AA 46 ; terrain 1 561 m² ; autorisé ; GLAD IMMOBILIER
- 14/10/2025 ; permis de construire 09543025M0008 ; 33 Te Rue Jean Henri Fabre ; parcelle AD 580 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 283 m² ; autorisé
- 12/09/2025 ; permis de construire 09543025M0003 ; 2 Avenue Fernand Fourcade ; parcelle AE 75 ; 2 logements, 15 m² ; terrain 363 m² ; autorisé
- 12/09/2025 ; permis de construire 09543025M0003 ; 2 Avenue Fernand Fourcade ; parcelle AE 75 ; 15 m² ; terrain 363 m² ; autorisé
- 25/08/2025 ; permis de construire 09543025M0007 ; Route de Belloy ; parcelle AI 8 ; 40 m² ; terrain 45 090 m² ; autorisé ; SCI DERLA
- 21/05/2025 ; permis de construire 09543025M0001 ; 43 Rue de Beauvais ; parcelle AE 324 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 449 m² ; autorisé
- 20/05/2025 ; permis de construire 09543025M0002 ; 18 Rue Emile Combres ; parcelle AH 30 ; 5 logements, 207 m² ; terrain 1 267 m² ; autorisé
- 29/04/2025 ; déclaration préalable 09543025M0014 ; 23 Rue de Pontoise ; parcelle AB 89 ; autorisé ; COMMUNE DE MONTSOULT
- 14/04/2025 ; permis de construire 09543025M0004 ; 6 Rue de la Paix ; parcelle AD 133 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 384 m² ; annulé
- 20/02/2025 ; permis de construire 09543024M0017 ; 33 Rue Jean Henri Fabre ; parcelle AD 579 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 361 m² ; autorisé
- 19/12/2024 ; permis de construire 09543024M0011 ; Rue de Belloy ; parcelle AI 11 ; 4 155 m² ; terrain 157 502 m² ; annulé ; VINCI CONSTRUCTION FRANCE
- 16/12/2024 ; permis de construire 09543024M0016 ; 2 Rue Emile Combres ; parcelles AI 114, AI 113, AI 117 ; 1 250 m² ; terrain 2 290 m² ; autorisé ; DRACULAE
- 12/12/2024 ; permis d'aménager 09543024M0002 ; Allee des Maraichers ; parcelles AC 325, AC 183, AC 325 ; terrain 7 794 m² ; autorisé ; ETUDES ET REALISATIONS LE BAIL
- 03/12/2024 ; permis de construire 09543024M0009 ; Zone Industrielle Route Na ; parcelle AH 2 ; 12 820 m² ; terrain 31 631 m² ; autorisé ; LEROY MERLIN FRANCE
- 18/10/2024 ; déclaration préalable 09543024M0045 ; 2 Avenue Fernand Fourcade ; parcelle AE 75 ; 15 m² ; terrain 363 m² ; autorisé
- 20/09/2024 ; permis de construire 09543024M0014 ; 19 Rue de Montmorency ; parcelle AD 422 ; 3 logements, 99 m² ; terrain 350 m² ; autorisé ; SCI LES CINQ ROSES
- 05/08/2024 ; déclaration préalable 09543024M0032 ; 18 Rue des Clottins ; parcelle AE 271 ; autorisé
- 23/07/2024 ; permis de construire 09543024M0007 ; 5 Rue de Belloy Z.i des 70 A ; parcelle AI 59 ; 293 m² ; terrain 6 870 m² ; autorisé ; SA VALEMBAL
- 22/07/2024 ; permis de construire 09543024M0008 ; 9 Rue d'Enghien ; parcelle AE 1 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 412 m² ; commencé
- 12/07/2024 ; permis de construire 09543024M0002 ; 25 Rue Emile Combres ; parcelles AE 306, AE 303 ; 75 m² ; terrain 13 000 m² ; commencé
- 29/02/2024 ; permis de construire 09543023M0014 ; 81 Rue de Pontoise ; parcelle AB 26 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 708 m² ; autorisé ; SCI HAMCAST
- 27/02/2024 ; permis de construire 09543023M0017 ; 10 Impasse Emile Combres ; parcelle AI 51 ; 484 m² ; terrain 2 330 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MONTSOULT
- 20/02/2024 ; permis de construire 09543023M0016 ; Rue de Belloy ; parcelle AI 11 ; 6 790 m² ; terrain 157 602 m² ; commencé ; SOCIETE IMMOBILIERE DES 20 ARPENTS
- 14/02/2024 ; permis de construire 09543023M0011 ; Route Nationale N_1 ; parcelle AI 70 ; 5 365 m² ; terrain 24 008 m² ; autorisé ; LEROY MERLIN FRANCE
- 01/11/2023 ; permis de construire 09543023M0009 ; 01 Rue Parmentier ; parcelle AE 13 ; terrain 28 m² ; annulé ; OPAC VAL D OISE HABITAT
- 31/10/2023 ; permis de démolir 09543023M0001 ; Rue de Belloy ; parcelle AI 11 ; terrain 157 502 m² ; autorisé ; SOCIETE IMMOBILIERE DES 20 ARPENTS
- 25/07/2023 ; permis de construire 09543023M0007 ; Rue Emilie Combres ; parcelle AH 28 ; 63 m² ; terrain 34 086 m² ; autorisé ; SNCF GARES & CONNEXIONS
- 06/06/2023 ; permis d'aménager 09543023M0003 ; Rue des Tamaris ; parcelle AC 138 ; terrain 12 860 m² ; autorisé ; SILVA LANDSCAPING
- 16/05/2023 ; permis d'aménager 09543023M0002 ; 33 Rue Jean Henri Fabre ; parcelle AD 28 ; terrain 1 163 m² ; autorisé
- 21/04/2023 ; permis de construire 09543023M0001 ; 44 m² ; autorisé
- 11/04/2023 ; permis de construire 09543023M0002 ; 2 Impasse Emile Combres ; parcelle AI 51 ; 3 069 m² ; terrain 7 245 m² ; terminé ; PAGNOL
- 05/01/2023 ; déclaration préalable 09543022M0055 ; 2 Avenue Fernand Fourcade ; parcelle AE 75 ; 4 m² ; terrain 363 m² ; autorisé
- 27/12/2022 ; permis de démolir 09543022M0007 ; Rue Emile Combres ; parcelle AH 28 ; terrain 34 086 m² ; autorisé ; NEXITY PROPERTY MANAGEMENT
- 27/12/2022 ; permis de démolir 09543022M0006 ; Rue Emile Combres ; parcelle AH 28 ; terrain 34 086 m² ; autorisé ; NEXITY PROPERTY MANAGEMENT
- 27/12/2022 ; permis de démolir 09543022M0005 ; Rue Emile Combres ; parcelle AH 28 ; terrain 34 086 m² ; autorisé ; NEXITY PROPERTY MANAGEMENT
- 27/12/2022 ; permis de démolir 09543022M0004 ; Rue Emile Combres ; parcelle AH 28 ; terrain 34 086 m² ; autorisé ; NEXITY PROPERTY MANAGEMENT
- 27/12/2022 ; permis de démolir 09543022M0003 ; Rue Emile Combres ; parcelle AH 28 ; terrain 34 086 m² ; autorisé ; NEXITY PROPERTY MANAGEMENT
- 27/12/2022 ; permis de démolir 09543022M0002 ; Rue Emile Combres ; parcelle AH 28 ; terrain 34 086 m² ; autorisé ; NEXITY PROPERTY MANAGEMENT
- 27/12/2022 ; permis de démolir 09543022M0001 ; Rue Emile Combres ; parcelle AH 28 ; terrain 34 086 m² ; autorisé ; NEXITY PROPERTY MANAGEMENT
- 22/11/2022 ; permis de construire 09543022M0009 ; 33 Rue de la Croix de Montsou ; parcelle AD 575 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 29/07/2022 ; permis de construire 09543022M0003 ; 7 Bis Rue de la Vieille Pepinier ; parcelle AC 370 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 312 m² ; autorisé
- 08/03/2022 ; permis de construire 09543021M0014 ; Rue Pierre et Marie Curire ; parcelle AE 317 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 304 m² ; commencé
- 12/01/2022 ; déclaration préalable 09543021M0059 ; 7 Rue du Grand Gournay ; parcelle AB 45 ; terrain 1 428 m² ; autorisé ; SCI HARMONIE
- 13/09/2021 ; permis de construire 09543021M0009 ; 10 Bi Rue Bel Air ; parcelles AD 401, AD 362 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 221 m² ; autorisé
- 18/06/2021 ; permis de construire 09543021M0007 ; 42 Rue des Clottins ; parcelles AE 219, AE 316 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 397 m² ; autorisé
- 11/06/2021 ; permis de construire 09543021M0001 ; 29 et Rue de Beauvais ; parcelles AD 221, AD 222 ; 440 m² ; terrain 7 315 m² ; commencé ; COMMUNE DE MONTSOULT
- 31/05/2021 ; permis de construire 09543021M0004 ; 16 Rue Jean Henri Fabre ; parcelle AD 49 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 27/05/2021 ; permis d'aménager 09543021M0001 ; autorisé ; COMMUNE DE MONTSOULT
- 22/04/2021 ; permis de construire 09543021M0003 ; 41 Bi Rue de Beauvais ; parcelle AE 134 ; 1 logement, 144 m² ; terminé
- 16/02/2021 ; permis de construire 09543020M0008 ; 10 Rue du Bel Air ; parcelle AD 151 ; 1 logement, 141 m² ; commencé
- 16/02/2021 ; permis d'aménager 09543020M0001 ; 7 All des Erables ; parcelle AC 105 ; terrain 694 m² ; autorisé
- 17/12/2020 ; permis de construire 09543020M0006 ; 6 Rue du Bel Air - Lot 2 ; parcelle AD 151 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 315 m² ; commencé
- 28/09/2020 ; permis de construire 09543020M0003 ; 42 Rue des Clottins ; parcelles AE 219, AE 135 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 397 m² ; annulé
- 05/05/2020 ; permis de construire 09543019M0017 ; 9 Rue des Meuniers ; parcelle AC 357 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 473 m² ; terminé
- 05/05/2020 ; permis de démolir 09543019M0001 ; 9 Rue des Meuniers ; parcelle AC 357 ; terrain 473 m² ; autorisé
- 06/02/2020 ; permis de construire 09543019M0015 ; Rue de la Vieille Pepinier ; parcelles AC 138, AC 244, AC 245 ; 437 m² ; terrain 14 208 m² ; annulé ; COMMUNE DE MONTSOULT
- 23/01/2020 ; permis de construire 09543019M0016 ; 28 Bi Rue de Villaines ; parcelle AD 562 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 516 m² ; autorisé
- 07/01/2020 ; permis de construire 09543019M0013 ; 61 Av Fernand Fourcade ; parcelle AC 248 ; 3 logements, 68 m² ; terrain 562 m² ; commencé
- 17/12/2019 ; permis de construire 09543019M0007 ; Rue de Belloy ; parcelle AI 11 ; 9 929 m² ; terrain 157 502 m² ; annulé ; VINCI CONSTRUCTION FRANCE
- 27/11/2019 ; permis de construire 09543019M0014 ; 10 Rue Caille ; parcelle AE 44 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 529 m² ; autorisé
- 30/06/2019 ; permis de construire 09543019M0003 ; 1 Rue Parmentier ; parcelle AE 13 ; 28 m² ; autorisé ; OPAC VAL D OISE HABITAT
- 11/06/2019 ; permis de construire 09543019M0002 ; 22 Rue de Turenne ; parcelle AD 8 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 632 m² ; commencé
- 27/02/2019 ; permis de construire 09543019M0001 ; 67 Route Nationale 1 ; parcelle AD 269 ; 1 logement, 163 m² ; autorisé
- 03/09/2018 ; permis de construire 09543018M0008 ; 59 Av Fernand Fourcade ; parcelle AC 229 ; 1 logement, 164 m² ; annulé
- 03/08/2018 ; permis de construire 09543018M0006 ; 28bis Rue de la Mairie ; parcelle AC 21 ; 1 logement, 189 m² ; commencé
- 05/07/2018 ; permis de construire 09543018M0005 ; La Remise des Braconniers ; parcelle AI 6 ; 4 134 m² ; autorisé
- 16/04/2018 ; permis de construire 09543018M0003 ; 36 Rue des Clottins ; parcelle AE 268 ; 1 logement, 113 m² ; terminé
- 04/04/2018 ; permis de construire 09543018M0001 ; 24 Av Fernand Fourcade ; parcelle AE 294 ; 1 logement, 92 m² ; commencé
- 29/03/2018 ; déclaration préalable 09543018M0006 ; 29 Av Fernand Fourcade ; parcelle AC 208 ; autorisé ; S.C.I.  LES OLIVIERS
- 01/03/2018 ; permis de construire 0954301700015 ; All des Maraichers ; parcelles AC 183, AC 186, AC 325 ; 6 logements, 606 m² ; autorisé ; ETUDES ET REALISATIONS LE BAIL
- 04/01/2018 ; permis d'aménager 0954301700001 ; 30 Rue des Meuniers ; parcelles AC 360, AC 361 ; autorisé ; ETUDES ET REALISATIONS LE BAIL
- 21/12/2017 ; permis de construire 0954301700013 ; 2 Rue Parmentier ; parcelle AC 207 ; 1 logement, 95 m² ; commencé
- 14/12/2017 ; permis de construire 0954301700014 ; 28b Rue de Villaines - Lot B ; parcelle AD 205 ; 1 logement, 156 m² ; autorisé
- 23/11/2017 ; permis de construire 0954301700011 ; 5 Rue Parmentier ; parcelle AE 282 ; 1 logement, 134 m² ; commencé
- 17/10/2017 ; permis de construire 0954301700010 ; Rue Pierre et Marie Curie ; parcelle AE 292 ; 1 logement, 74 m² ; commencé
- 05/10/2017 ; permis de construire 0954301700006 ; 56 Av Fernand Fourcade ; parcelle AD 85 ; 1 logement, 136 m² ; commencé
- 06/09/2017 ; déclaration préalable 0954301700052 ; parcelle AD 543 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 25/04/2017 ; permis de construire 0954301700001 ; 30 Rue des Meuniers ; parcelle AC 186 ; 1 logement, 145 m² ; commencé
- 24/03/2017 ; déclaration préalable 0954301700006 ; 14 Rue de la Mairie ; parcelles AC 9, AC 10, AC 11 ; terrain 1 009 m² ; terminé ; SCI B.J.P
- 22/02/2017 ; permis de construire 09543016O0010 ; 8 Rue Parmentier ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 009 m² ; terminé
- 30/01/2017 ; permis de construire 0954301600012 ; Lot B Che des Clottins ; parcelle AC 118 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 321 m² ; commencé
- 12/01/2017 ; permis de construire 0954301600011 ; Lot C Che des Clottins ; parcelle AC 118 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 321 m² ; commencé
- 08/09/2016 ; permis de construire 09543016O0008 ; 19 Rue de Turenne ; parcelle AD 67 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 396 m² ; commencé
- 08/08/2016 ; permis de construire 09543016O0006 ; 60 Rue de Beauvais ; parcelle AE 284 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 482 m² ; commencé
- 20/07/2016 ; permis de construire 09543015O0010 ; Rue Emile Combres ; parcelles AE 103, AE 77P ; 32 logements, 1 820 m² ; terrain 2 066 m² ; commencé ; SOCIETE DAVRIL
- 20/07/2016 ; permis de construire 09543015O0010 ; Rue Emile Combres ; parcelles AE 103, AE 77P ; 1 820 m² ; terrain 2 066 m² ; commencé ; SOCIETE DAVRIL
- 02/06/2016 ; permis de construire 09543016O0003 ; 11 Rue Emile Combres ; parcelle AE 286 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 228 m² ; autorisé
- 05/05/2016 ; permis de construire 09543015O0005 ; 3 760 m² ; terminé ; SCI VINCENT CUTTAZ
- 11/04/2016 ; permis de construire 09543016O0001 ; 8 Rue  Parmentier ; parcelles AC 205, AC 204 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 330 m² ; autorisé
- 18/03/2016 ; permis de construire 09543015O0006 ; 5 Rue de Montmorency ; parcelles AD 300, AD 301, AD 303 ; 23 logements, 2 211 m² ; terrain 5 556 m² ; commencé ; SOCIETE DAVRIL
- 18/03/2016 ; permis de construire 09543015O0009 ; Rue de Beauvais- ; parcelle AE 180- ; 147 logements, 9 652 m² ; terrain 10 183 m² ; commencé ; HPL DUMAS
- 22/02/2016 ; permis de construire 09543015O0008 ; 7 Rue  des Poiriers ; parcelle AD 134 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 431 m² ; commencé
- 13/11/2015 ; déclaration préalable 09543015O0047 ; 2 Allée des Framboisiers ; parcelle AD 410 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 16/10/2015 ; permis de construire 0954301500004 ; 5 Rue  Parmentier ; parcelle AE 253 ; 1 logement, 238 m² ; terrain 238 m² ; autorisé
- 10/04/2015 ; permis de construire 09543015O0001 ; 3 logements, 83 m² ; autorisé
- 20/02/2015 ; permis de construire 09543014O0016 ; 5 Rue du Belloy ; parcelle AI 7 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 7 800 m² ; autorisé ; SCI YOAN
- 20/02/2015 ; permis de construire 09543014O0016 ; 5 Rue du Belloy ; parcelle AI 7 ; 194 m² ; terrain 7 800 m² ; autorisé ; SCI YOAN
- 13/09/2014 ; permis d'aménager 09543014B0001 ; All des Maraichers ; parcelles AC 325, AC 186, AC 183 ; autorisé ; SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL
- 26/08/2014 ; permis de démolir 09543014B0001 ; 8 Rue Parmentier ; parcelles AE 205, AE 204 ; autorisé
- 16/07/2014 ; permis de construire 09543014B0007 ; 10 Rue Parmentier ; parcelle AC 327 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 451 m² ; autorisé
- 10/05/2014 ; permis de construire 09543014B0006 ; 4 Rue de la Croix de Montsou ; parcelle AD 118 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 375 m² ; autorisé
- 30/04/2014 ; permis de construire 09543014B0004 ; 10 Rue Parmentier ; parcelle AC 330 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 379 m² ; commencé
- 30/04/2014 ; permis de construire 09543014B0005 ; 2 Rue des Poirriers ; parcelle AD 117 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 383 m² ; autorisé
- 21/03/2014 ; permis de construire 09543012E0004 ; 51 Rue de Beauvais ; parcelles AE 130, AE 223 ; 450 m² ; terrain 1 371 m² ; autorisé
- 10/03/2014 ; permis de construire 09543014B0001 ; Lot le Clos Parmentier - L ; parcelle AC 378 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 331 m² ; commencé
- 05/03/2014 ; permis de construire 09543014B0002 ; 6 Rue de la Croix de Montsou ; parcelle AD 116 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 406 m² ; autorisé
- 06/02/2014 ; permis de construire 09543013B0015 ; 10 Rue Parmentier ; parcelle AC 332 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 376 m² ; commencé
- 06/02/2014 ; permis de construire 09543013B0016 ; 10 Rue Parmentier ; parcelle AC 203 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 381 m² ; commencé
- 23/01/2014 ; permis de construire 09543013B0014 ; 1 logement, 151 m² ; autorisé ; SCI B.J.P
- 19/01/2014 ; permis de construire 09543013B0013 ; 1 logement, 100 m² ; commencé
- 07/01/2014 ; permis de démolir 09543013B0002 ; Zi de Belloy ; parcelle AI 8 ; autorisé ; SCI DE LA CROIX VERTE
- 20/11/2013 ; permis de construire 09543013B0010 ; 1 logement, 140 m² ; commencé
- 06/11/2013 ; permis de construire 09543013B0009 ; 10 Rue Parmentier ; parcelle AC 203 ; 1 logement, 92 m² ; annulé
- 05/11/2013 ; permis de construire 09543013B0007 ; 10 Rue Parmentier ; parcelle AC 334 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 372 m² ; commencé
- 03/10/2013 ; permis de construire 09543013B0003 ; 16 Rue des Meuniers ; parcelle AC 173P ; 1 logement, 121 m² ; terrain 577 m² ; commencé
- 08/09/2013 ; permis de démolir 09543013B0001 ; autorisé
- 26/04/2013 ; permis de construire 09543012E0005 ; 1 logement, 133 m² ; commencé ; SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL
- 23/04/2013 ; permis de construire 09543012E0006 ; 1 logement, 133 m² ; commencé ; SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL
- 29/03/2013 ; permis de construire 09543012E0008 ; Rue Emile Combes ; parcelles AE 217, AE 216, AE 110 ; 802 m² ; terrain 20 986 m² ; autorisé
- 29/01/2013 ; permis de démolir 09543012E0002 ; Rue Emile Combres ; parcelles AE 108, AE 109, AE 110 ; autorisé ; COMMUNE DE MONTSOULT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/montsoult-95430.md
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