# Permis de construire de Moraches (Nièvre) : 3 autorisations

De 2016 à 2018 : 0 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/04/2018 ; permis de démolir 05818118C0001 ; Hautecour ; parcelle C 2 ; autorisé
- 28/04/2017 ; permis de construire 05818117C0001 ; Haute-Cour ; parcelle 0B 11 ; 295 m² ; autorisé
- 04/11/2016 ; permis de construire 05818116C0002 ; Coux ; parcelle ZB 69 ; 108 m² ; terrain 5 185 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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