# Chemin de Trelepy, 69480 Morancé : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.89901, 4.69613 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69140_0071.

## La parcelle

- Parcelle : B 855
- Contenance : 1 694 m²
- Identifiant : 691400000B0855
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:1250, édition 9
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 241,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9,7 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 743 kWh par an, pour 1 579 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone correspond aux extensions du village (entre  le centre traditionnel et les quartiers périphériques pavillonnaires), du PLU Morance, en vigueur depuis le 03/02/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l'occupation pour des raisons de risques : Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de l'Azergues : Zone blanche
- Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l'occupation pour des raisons de risques géologiques : Glissement de terrain Secteur 3
- Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l'occupation pour des raisons de risques : Retrait gonflement des argiles : Aléa faible

### Informations (2)

- Zonage d'assainissement collectif
- Limite de la zone prospectée

### Servitudes d'utilité publique (3)

- PPRNi de la Vallée de l'Azergues
- Abside
- Manoir

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 190 de la commune

- 04/05/2020 ; déclaration préalable 0691401900055 ; 45 Chemin de Trelepy ; parcelle 0B 674 ; 1 m² ; terrain 1 675 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 17/03/2017 ; permis de construire 0691401700001 ; 45 Chemi de Trelepy ; parcelle 0B 674 ; 11 logements, 798 m² ; terrain 3 303 m² ; autorisé ; ALLIADE HABITAT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/morance-69140/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 30/08/2024 ; 45 Chemin de Trelepy 69480 Morancé ; appartement, 47 m², construit en 2021 ; énergie C, climat C
- 30/08/2024 ; 45 Chemin de Trelepy 69480 Morancé ; appartement, 68 m², construit en 2021 ; énergie C, climat C
- 30/08/2024 ; 45 Chemin de Trelepy 69480 Morancé ; maison, 81 m², construit en 2021 ; énergie B, climat A
- 30/08/2024 ; 45 Chemin de Trelepy 69480 Morancé ; maison, 81 m², construit en 2021 ; énergie A, climat A
- 30/08/2024 ; 45 Chemin de Trelepy 69480 Morancé ; maison, 81 m², construit en 2021 ; énergie A, climat A
- 30/08/2024 ; 45 Chemin de Trelepy 69480 Morancé ; maison, 81 m², construit en 2021 ; énergie B, climat A
- 30/08/2024 ; 45 Chemin de Trelepy 69480 Morancé ; appartement, 47 m², construit en 2021 ; énergie C, climat C
- 30/08/2024 ; 45 Chemin de Trelepy 69480 Morancé ; appartement, 47 m², construit en 2021 ; énergie C, climat C
- 30/08/2024 ; 45 Chemin de Trelepy 69480 Morancé ; appartement, 46 m², construit en 2021 ; énergie C, climat C
- 30/08/2024 ; 45 Chemin de Trelepy 69480 Morancé ; maison, 81 m², construit en 2021 ; énergie A, climat A
- 30/08/2024 ; 45 Chemin de Trelepy 69480 Morancé ; appartement, 86 m², construit en 2021 ; énergie C, climat C
- 30/08/2024 ; 45 Chemin de Trelepy 69480 Morancé ; maison, 81 m², construit en 2021 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 19 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/03/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Les Petits Drôles (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 28, dont LUXOR PRESTIGE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/800467334) ; AREA SYSTEMES (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/443559034) ; MAC PLATRERIE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/894149624) ; CUBANITA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/887495950) ; VDC (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/489690743) ; DUVERT DISTRIBUTION (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/793871302)
- Voies voisines : Chemin des Bruyeres Vaines (58 m) https://aucadastre.fr/morance-69140/chemin-des-bruyeres-vaines-0011.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/morance-69140/chemin-de-trelepy-0071
La commune : https://aucadastre.fr/morance-69140.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69140_0071