# Permis de construire de Morancé (Rhône) : 190 autorisations

De 2013 à 2026 : 136 de logement, 28 de locaux, 18 d'aménagement, 8 de démolition. Sur les cinq dernières années, 55 autorisations et 92 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2026 ; déclaration préalable 0691402600031 ; 732 Chemin de Trédo ; parcelle 0B 846 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 914 m² ; autorisé
- 16/07/2026 ; permis de construire 0691402500014 ; 165 Chemin du Loup ; parcelle 0A 1213 ; 12 logements, 905 m² ; terrain 3 465 m² ; autorisé ; VALDOLY PROMOTION IMMOBILIERE
- 28/05/2026 ; permis de construire 0691402600002 ; 58 Chemin de la Radissonne ; parcelles 0B 1324, 0B 1321 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 746 m² ; autorisé
- 07/05/2026 ; permis d'aménager 0691402600001 ; 60 Chemin de la Radissonne ; parcelle 0B 937 ; terrain 1 405 m² ; autorisé
- 06/05/2026 ; permis de construire 0691402500013 ; Route de Chazay ; parcelle 0A 1694 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 208 m² ; autorisé
- 28/04/2026 ; permis de construire 0691402500009 ; 438 Chemin de la Poyat ; parcelle 0A 1537 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 5 194 m² ; autorisé
- 21/04/2026 ; permis de construire 0691402600003 ; 159 Rue du Clos ; parcelles 0B 1243, 0B 1216 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 671 m² ; autorisé
- 16/04/2026 ; permis d'aménager 0691402500005 ; 50 Chemin du Gros Bost ; parcelle 0D 624 ; terrain 7 515 m² ; autorisé
- 16/04/2026 ; permis d'aménager 0691402500004 ; 890 Route de Charnay ; parcelle 0B 865 ; terrain 2 780 m² ; autorisé
- 02/04/2026 ; permis de construire 0691402500012 ; 0075 des Champs Fleuris ; parcelle 0D 705 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 300 m² ; autorisé
- 04/02/2026 ; permis de construire 0691402500007 ; 550 Route de Charnay ; parcelle 0D 635 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 440 m² ; autorisé
- 27/01/2026 ; permis de construire 0691402500010 ; 55 Chemin des Champs Fleuris ; parcelle 0D 166 ; 1 logement, 206 m² ; terrain 1 330 m² ; autorisé
- 02/12/2025 ; permis de construire 0691402500006 ; 140 Allee des Haies ; parcelle 0A 1346 ; 1 038 m² ; terrain 2 098 m² ; autorisé ; JC INVEST
- 17/11/2025 ; permis d'aménager 0691402500002 ; 950 Route de Charnay ; parcelle 0B 911 ; terrain 2 625 m² ; autorisé
- 11/07/2025 ; permis de construire 0691402400015 ; Terre Grillet ; parcelles 0A 1673, 0A 1675, 0A 1691 ; 9 logements, 521 m² ; terrain 506 m² ; autorisé ; LES ALLEES DOREES
- 11/07/2025 ; permis de construire 0691402400016 ; Terre Grillet ; parcelles 0A 1673, 0A 1677 ; 8 logements, 527 m² ; terrain 710 m² ; autorisé ; LES ALLEES DOREES
- 11/07/2025 ; permis de construire 0691402400017 ; Terre Grillet ; parcelles 0A 1690, 0A 1692, 0A 1676 ; 12 logements, 856 m² ; terrain 1 108 m² ; autorisé ; LES ALLEES DOREES
- 16/06/2025 ; permis de construire 0691402400018 ; 430 Montee de Beaulieu - Lot 0 ; parcelle 0D 633 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 549 m² ; commencé
- 23/05/2025 ; permis de construire 0691402500002 ; 430 Montee de Beaulieu - Lot 0 ; parcelle 0D 633 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 506 m² ; autorisé
- 21/04/2025 ; permis de construire 0691402500003 ; 1370d Route de Charnay ; parcelle 0B 1365 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 755 m² ; autorisé
- 20/06/2024 ; permis de construire 0691402300016 ; 1 Route de Chazay ; parcelles 0A 1680, 0A 1680 ; 634 m² ; terrain 508 m² ; autorisé ; LES ALLEES DOREES
- 27/05/2024 ; permis de construire 0691402300018 ; 600 Chemin des Tessonnieres ; parcelles 0B 1279, 0B 355, 0B 356 ; 11 m² ; terrain 31 806 m² ; autorisé
- 14/02/2024 ; permis de construire 0691402300014 ; 2050 Route des Cheres ; parcelles 0A 23, 0A 24, 0A 23 ; 112 m² ; terrain 18 540 m² ; autorisé ; PEPINIERES REY
- 26/10/2023 ; permis de construire 0691402300012 ; 365 Route de Lucenay ; parcelle 0A 1364 ; 2 logements, 212 m² ; terrain 1 620 m² ; autorisé ; SAS DENIS DEVERCHERE
- 03/10/2023 ; permis de construire 0691402300011 ; 292 Chemin des Trois Bois ; parcelle 0A 886 ; 2 logements, 254 m² ; terrain 1 224 m² ; autorisé
- 25/08/2023 ; permis de construire 0691402300009 ; 235 Chemin du Mont ; parcelle 0A 1623 ; 2 logements, 232 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILERE ATEMM
- 24/07/2023 ; permis de démolir 0691402300003 ; 50 Chemin du Mas ; parcelle 0D 700 ; terrain 831 m² ; autorisé
- 20/06/2023 ; permis de construire 0691402300006 ; 10b Montee du Chateau ; parcelle 0A 1482 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 20/06/2023 ; permis de construire 0691402300008 ; 470 Chemin du Mont ; parcelles 0A 1482, 0A 1481 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 508 m² ; autorisé
- 01/06/2023 ; permis d'aménager 0691402300001 ; 365 Route de Lucenay ; parcelle 0A 1364 ; terrain 2 500 m² ; autorisé
- 11/05/2023 ; permis d'aménager 0691402200005 ; 360 Montee de Beaulieu ; parcelle 0D 633 ; terrain 1 939 m² ; autorisé ; LOGIR
- 15/03/2023 ; permis de démolir 0691402300002 ; 2180 Route de Charnay ; parcelle 0C 466 ; terrain 480 m² ; autorisé
- 15/03/2023 ; permis de démolir 0691402300001 ; 10 Montee du Chateau ; parcelles 0A 1659, 0A 1658 ; terrain 570 m² ; autorisé
- 18/02/2023 ; déclaration préalable 0691402200079 ; Clos Beaulieu ; parcelle B 1176 ; 7 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE (SYDER)
- 25/01/2023 ; permis d'aménager 0691402200003 ; 365 Route de Lucenay ; parcelle A 1364 ; terrain 2 500 m² ; autorisé ; SAS DENIS DEVERCHERE
- 16/12/2022 ; permis de construire 0691402200014 ; 75 Chemin des Champs Fleuris ; parcelle 0D 705 ; 1 logement, 271 m² ; terrain 650 m² ; autorisé
- 15/12/2022 ; permis de construire 0691402200012 ; Route de Charnay ; parcelles 0D 72, 0D 73, 0D 69 ; 362 m² ; terrain 54 975 m² ; terminé
- 12/12/2022 ; permis de construire 0691402200008 ; 250 Chemin des Trois Bois ; parcelle 0A 885 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 555 m² ; terminé
- 23/11/2022 ; permis de construire 0691402200006 ; 1364 Chemin de la Poyat ; parcelles 0A 1026, 0A 1025 ; 400 m² ; terrain 8 110 m² ; commencé
- 06/10/2022 ; permis de construire 0691402200007 ; 45 Chemin du Mont ; parcelles 0B 727, 0B 731, 0B 729 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 2 338 m² ; commencé
- 30/09/2022 ; permis de construire 0691402200005 ; 1480 Chemin de la Poyat ; parcelles 0A 1591, 0A 1590 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 730 m² ; commencé
- 04/08/2022 ; permis de construire 0691402100025 ; Terre Grillet - Centre Bourg ; parcelles 0A 370, 0A 366 ; 8 logements, 505 m² ; terrain 4 890 m² ; autorisé ; LES ALLEES DOREES
- 04/08/2022 ; permis de construire 0691402100026 ; Terre Grillet - Centre Bourg ; parcelle 0A 366 ; 15 logements, 988 m² ; terrain 4 420 m² ; autorisé ; LES ALLEES DOREES
- 07/07/2022 ; permis d'aménager 0691402100006 ; Terre Grillet ; parcelles 0A 371, 0A 1318, 0A 366 ; terrain 7 019 m² ; commencé ; SOCIETE D'ETUDES FONCIERES ET INVESTISSEMENTS - S.E.F.I
- 14/06/2022 ; permis d'aménager 0691402200002 ; Montee du Chateau ; parcelles 0A 1480, 0A 1482, 0A 1481 ; terrain 2 080 m² ; commencé ; FRITSCH IMMOBILIER
- 14/04/2022 ; permis de construire 0691402200002 ; 750 Route de Charnay ; parcelles 0D 544, 0D 541, 0D 129 ; 1 logement ; autorisé
- 07/04/2022 ; permis de construire 0691402100022 ; 750 Route de Charnay ; parcelles 0D 541, 0D 544, 0D 129 ; 1 logement ; autorisé
- 07/04/2022 ; permis de construire 0691402100023 ; 130 Chemin de Bardin ; parcelle 0D 788 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 850 m² ; autorisé
- 07/04/2022 ; permis de construire 0691402100024 ; 130 Chemin de Bardin ; parcelle 0D 789 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 581 m² ; commencé
- 10/03/2022 ; permis de construire 0691402100016 ; Domaine du Clos de Beauli ; parcelles 0B 471, 0B 1176 ; 3 504 m² ; terrain 262 856 m² ; terminé ; VIGNOBLES SALMANAZAR
- 10/03/2022 ; permis d'aménager 0691402100005 ; 250 Chemin des 3 Bois ; parcelle 0A 885 ; terrain 885 m² ; autorisé ; KODIAK INVESTISSEMENTS
- 24/02/2022 ; permis de construire 0691402100018 ; 58 Chemin de la Radissonne ; parcelle 0B 750 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 5 226 m² ; commencé
- 24/02/2022 ; permis de démolir 0691402200001 ; 127 Chemin du Bois Micollier ; parcelle 0A 736 ; terrain 3 820 m² ; autorisé
- 21/02/2022 ; permis de construire 0691402100021 ; 9 Route des Cheres ; parcelles 0A 1486, 0A 1330 ; 863 m² ; terrain 10 559 m² ; terminé ; COMMUNE DE MORANCE
- 27/01/2022 ; permis d'aménager 0691402100003 ; 215 Chemin de la Radissonne ; parcelles 0B 157, 0B 687 ; terrain 539 m² ; autorisé ; SCI LE PRE CLOS
- 09/12/2021 ; permis de construire 0691402100015 ; 1370 Route de Charnay ; parcelle 0B 837 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 5 425 m² ; commencé
- 29/11/2021 ; permis de construire 0691402100010 ; Lot Route de Charnay ; parcelle 0D 50 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 440 m² ; terminé
- 08/11/2021 ; permis de construire 0691402100011 ; 1515 Route de Charnay ; parcelle 0D 719 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 745 m² ; autorisé
- 08/11/2021 ; permis de construire 0691402100012 ; 1515 Route de Charnay ; parcelle 0D 719 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 745 m² ; terminé
- 15/10/2021 ; permis de construire 0691402100013 ; 80 Chemi de la Poyat ; parcelles 0A 1426, 0A 376 ; 1 317 m² ; terrain 1 434 m² ; commencé ; AMG PARTICIPATIONS
- 07/10/2021 ; permis d'aménager 0691402100001 ; 75 Chemin des Champs Fleuris ; parcelle 0D 705 ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 28/07/2021 ; permis de construire 0691402100008 ; 154 Rue Bruyeres Vaines ; parcelle 0B 39 ; 3 logements, 12 m² ; terrain 240 m² ; autorisé
- 09/06/2021 ; permis de démolir 0691402100001 ; 5119 Route de Lucenay et 97 Rou ; parcelles 0A 1486, 0A 1330 ; terrain 10 559 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MORANCE
- 12/04/2021 ; permis de construire 0691402100004 ; 1575 Route de Charnay ; parcelle 0B 585 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 640 m² ; autorisé
- 19/02/2021 ; permis de construire 0691402000014 ; 1090 Route de saint Pierre ; parcelles 0B 579, 0B 580, 0B 1260 ; 440 m² ; terrain 2 273 m² ; autorisé
- 11/12/2020 ; permis de construire 0691402000018 ; 65 Chemi Chemin de Bardin ; parcelle 0D 621 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 621 m² ; terminé
- 07/11/2020 ; permis de construire 0691402000015 ; 154 Rue des Bruyeres Vaines ; parcelle 0B 39 ; 3 logements, 12 m² ; terrain 240 m² ; autorisé
- 04/11/2020 ; permis de construire 0691402000012 ; Chemi de Bardin ; parcelle 0D 752 ; 2 logements, 351 m² ; terrain 1 306 m² ; commencé
- 17/09/2020 ; permis d'aménager 0691402000003 ; 56 Chemi de la Radissonne ; parcelle 0B 750 ; terrain 2 550 m² ; autorisé
- 23/07/2020 ; permis d'aménager 0691402000001 ; Route de Charnay ; parcelles 0D 49, 0D 719, 0D 50 ; terrain 1 755 m² ; autorisé
- 06/07/2020 ; permis de construire 0691402000006 ; Chemi Fondlent ; parcelles 0C 302, 0C 310 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 36 141 m² ; autorisé
- 06/07/2020 ; permis de construire 0691402000007 ; Chemi de Fondlent ; parcelles 0C 302, 0C 310 ; 1 logement ; terrain 36 141 m² ; commencé
- 04/05/2020 ; déclaration préalable 0691401900055 ; 45 Chemin de Trelepy ; parcelle 0B 674 ; 1 m² ; terrain 1 675 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 23/03/2020 ; permis de construire 0691401900013 ; 290 Route de Lucenay ; parcelle 0A 1621 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 526 m² ; terminé
- 18/02/2020 ; permis de construire 0691401900009 ; 10 Chemi du Mas ; parcelle 0D 781 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 18/02/2020 ; permis de construire 0691401900011 ; 230 Chemin des Trois Bois ; parcelle 0A 884 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 593 m² ; autorisé
- 18/02/2020 ; permis de construire 0691401900012 ; 10 Chemi du Mas ; parcelle 0D 781 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 007 m² ; autorisé
- 17/12/2019 ; permis de construire 0691401900008 ; 236 Rue du Clos ; parcelle 0B 1191 ; 9 logements, 455 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE
- 05/12/2019 ; permis de construire 0691401900007 ; 5 Chemin de Bardin ; parcelle 0D 621 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 29/10/2019 ; permis d'aménager 0691401900002 ; Rue des Vergers ; parcelle 0A 367 ; terrain 2 500 m² ; autorisé
- 24/06/2019 ; permis de construire 0691401900004 ; 215 Chemi du Chevronnet ; parcelle 0C 369 ; 1 logement ; terrain 1 315 m² ; terminé ; KOLINEHOME
- 15/05/2019 ; permis de construire 0691401900002 ; 635 Route de Charnay ; parcelle 0D 687 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 774 m² ; autorisé
- 29/04/2019 ; permis d'aménager 0691401900001 ; 3 Rue de L Eglise ; parcelles 0B 59, 0B 58, 0B 62 ; terrain 5 485 m² ; autorisé
- 01/04/2019 ; permis de construire 0691401800049 ; Route de saint Pierre Lieudit Gr ; parcelle 0B 582 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 420 m² ; commencé
- 01/04/2019 ; permis de construire 0691401800051 ; 82 Chemi de Tredo ; parcelle 0B 1069 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 483 m² ; autorisé
- 29/03/2019 ; permis de construire 0691401900001 ; 130 Chemi de la Combe ; parcelles 0B 798, 0B 800 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 630 m² ; autorisé
- 21/01/2019 ; permis de construire 0691401800048 ; 235 Chemin du Mont ; parcelle 0A 402 ; 1 logement, 228 m² ; terrain 2 320 m² ; autorisé
- 21/01/2019 ; permis de construire 0691401800052 ; 81 Chemi de la Combe ; parcelle 0B 838 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 376 m² ; terminé
- 16/01/2019 ; permis de construire 0691401900010 ; 1 logement, 110 m² ; commencé
- 11/01/2019 ; permis de construire 0691401800047 ; Chemi de Tredo Lot A ; parcelle 0B 1263 ; 1 logement, 113 m² ; commencé
- 19/12/2018 ; permis de construire 0691401800045 ; Route de saint Pierre ; parcelle 0B 1167 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 15 052 m² ; commencé
- 10/12/2018 ; permis de construire 0691401800037 ; Rue des Bruyeres ; parcelle 0B 1171 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 750 m² ; autorisé
- 10/12/2018 ; permis de construire 0691401800042 ; Le Bourg ; parcelle 0B 1167 ; 1 logement, 148 m² ; autorisé
- 10/12/2018 ; permis de construire 0691401800044 ; Le Bourg ; parcelle 0B 1167 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 15 052 m² ; autorisé
- 14/11/2018 ; permis de construire 0691401800041 ; 30 Montee du Chateau ; parcelle 0A 1581 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 808 m² ; autorisé
- 29/10/2018 ; permis de construire 0691401800039 ; 30 Montee du Chateau ; parcelle 0A 1581 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 808 m² ; autorisé
- 29/10/2018 ; permis de construire 0691401800043 ; Route de saint Pierre ; parcelle 0B 1049 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 7 110 m² ; autorisé
- 17/09/2018 ; permis de construire 0691401800034 ; Lot 3 le Clos Antoine ; parcelle 0B 1049 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 468 m² ; autorisé
- 12/09/2018 ; permis de construire 0691401800032 ; Lot 2 le Clos Antoine ; parcelles 0B 1049, 0B 1167, 0B 1168 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 560 m² ; autorisé
- 12/09/2018 ; permis de construire 0691401800035 ; 76 Chemi des Fontjards ; parcelles 0D 561, 0D 48, 0D 564 ; 1 logement, 34 m² ; autorisé
- 20/08/2018 ; permis de construire 0691401800023 ; Lot 1 le Clos Antoine ; parcelle 0B 1049 ; 1 logement, 126 m² ; autorisé
- 06/08/2018 ; permis de construire 0691401800006 ; 451 m² ; autorisé
- 18/07/2018 ; permis de construire 0691401800031 ; 1370 Route de Charnay ; parcelle 0B 837 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 5 425 m² ; terminé
- 18/07/2018 ; permis de construire 0691401800036 ; Lot 2 le Clos Antoine ; parcelles 0B 930, 0B 1049 ; 1 logement, 124 m² ; autorisé
- 02/07/2018 ; permis de construire 0691401800027 ; Route des Cheres ; parcelle 0A 1417 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 420 m² ; autorisé
- 29/06/2018 ; permis de construire 0691401800017 ; Route des Cheres ; parcelle 0A 1417 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 548 m² ; autorisé
- 29/06/2018 ; permis de construire 0691401800018 ; Route des Cheres ; parcelle 0A 1417 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 482 m² ; autorisé
- 29/06/2018 ; permis de construire 0691401800020 ; Lot 4 Route des Cheres ; parcelle 0A 1417 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 380 m² ; terminé
- 15/06/2018 ; permis de construire 0691401800019 ; Lot 1 le Clos Antoine ; parcelle 0B 1049 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 210 m² ; terminé
- 15/06/2018 ; permis de construire 0691401800022 ; Lot 1 le Clos Antoine ; parcelle 0B 1167 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 210 m² ; autorisé
- 15/06/2018 ; permis de construire 0691401800025 ; Lot 3 le Clos Antoine ; parcelles 0B 1167, 0B 1049 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 523 m² ; autorisé
- 08/06/2018 ; permis de construire 0691401800008 ; Chemi des Bruyeres Vaines ; parcelle UB 324 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 718 m² ; autorisé
- 08/06/2018 ; permis de construire 0691401800021 ; Lot 3 le Clos saint Antoine ; parcelle 0B 1049 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 565 m² ; terminé
- 04/06/2018 ; permis de construire 0691401800001 ; 57 Chemi de la Radissonne ; parcelle 0B 749 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 095 m² ; commencé
- 30/05/2018 ; permis de construire 0691401800015 ; Lot 1 le Clos saint Antoine ; parcelle 0B 1049 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 213 m² ; terminé
- 25/05/2018 ; permis de construire 0691401800011 ; Lot 3 le Clos Antoine ; parcelle 0B 1049 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 567 m² ; terminé
- 25/05/2018 ; permis de construire 0691401800016 ; 1 logement, 116 m² ; terminé
- 23/05/2018 ; permis de construire 0691401800012 ; 1480 Chemi de la Poyat ; parcelle 0A 1593 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 07/05/2018 ; permis de construire 0691401700053 ; 1 Chemi du Tredo ; parcelle 0B 1168 ; 137 m² ; terrain 1 057 m² ; terminé
- 25/04/2018 ; permis de démolir 0691401800001 ; 10 Chemi du Mas ; parcelle 0D 616 ; terrain 2 099 m² ; autorisé ; ECHO 5
- 04/04/2018 ; permis de construire 0691401800003 ; De saint Pierre ; parcelle 0B 1049 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 507 m² ; autorisé
- 04/04/2018 ; permis de construire 0691401800004 ; 100 Route de saint Pierre ; parcelle 0B 930 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 355 m² ; autorisé
- 04/04/2018 ; permis de construire 0691401800007 ; 42 Alle des Chenes ; parcelle 0A 999 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 910 m² ; commencé
- 04/04/2018 ; permis de construire 0691401800009 ; Lot 2 le Clos saint Antoine ; parcelle 0B 1169 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 519 m² ; terminé
- 02/04/2018 ; permis de construire 0691401800026 ; Route des Cheres ; parcelle 0A 1417 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 360 m² ; commencé
- 21/03/2018 ; permis de construire 0691401800002 ; Lot 2 le Clos saint Antoine ; parcelle 0B 1167 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 641 m² ; commencé
- 07/03/2018 ; permis de construire 0691401700054 ; Lot 3 le Clos Antoine ; parcelle 0B 1167 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 438 m² ; terminé
- 19/02/2018 ; permis de construire 0691401700044 ; 32 Rue des Bryeres Vaines ; parcelle 0B 1139 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 113 m² ; commencé
- 19/02/2018 ; permis de construire 0691401700048 ; Lot 2 le Clos saint Antoine ; parcelle 0B 1049 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 171 m² ; terminé
- 19/02/2018 ; permis de construire 0691401700042 ; 2230 Route de Charnay ; parcelle 0C 964 ; 151 m² ; terrain 2 022 m² ; autorisé
- 19/02/2018 ; permis de construire 0691401700045 ; 695 m² ; terminé
- 15/02/2018 ; déclaration préalable 0691401700052 ; Rte de Charnay ; parcelle B 1174 ; 8 m² ; terrain 3 873 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 29/01/2018 ; permis d'aménager 0691401700001 ; 270 Chemi des Bruyeres Vaines ; parcelle 0B 324 ; terrain 718 m² ; autorisé
- 29/01/2018 ; permis de démolir 0691401700001 ; 42 Alle des Chenes ; parcelle 0A 999 ; terrain 1 657 m² ; autorisé ; ARTEA PARTICIPATIONS
- 15/01/2018 ; permis de construire 0691401700040 ; Lot 6 le Clos Antoine ; parcelle 0B 1049 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 240 m² ; terminé
- 20/12/2017 ; permis de construire 0691401700037 ; Route de saint Pierre ; parcelle 0B 1049 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 172 m² ; terminé
- 18/12/2017 ; permis de construire 0691401700034 ; Route de saint Pierre ; parcelle 0B 1202 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 213 m² ; terminé
- 18/12/2017 ; permis de construire 0691401700036 ; Route de saint Pierre ; parcelle 0B 1049 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 554 m² ; autorisé
- 16/12/2017 ; permis de construire 0691401700021 ; Le Clos Antoine ; parcelle 0B 930 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 560 m² ; terminé
- 15/12/2017 ; permis de construire 0691401700049 ; 440 Chemi des 3 Bois ; parcelle 0A 1055 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 368 m² ; autorisé
- 15/12/2017 ; permis de construire 0691401700050 ; 440 Chemi des 3 Bois ; parcelle 0A 1055 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 109 m² ; autorisé
- 13/12/2017 ; permis de construire 0691401700022 ; Le Clos Antoine ; parcelle 0B 1167 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 251 m² ; terminé
- 13/12/2017 ; permis de construire 0691401700026 ; Route de saint Pierre ; parcelle 0B 1167 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 636 m² ; terminé
- 13/12/2017 ; permis de construire 0691401700031 ; Lot 3 le Clos saint Antoine ; parcelle 0B 1167 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 562 m² ; terminé
- 13/12/2017 ; permis de construire 0691401700032 ; Lot 3 le Clos saint Antoine ; parcelle 0B 1167 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 499 m² ; autorisé
- 13/12/2017 ; permis de construire 0691401700051 ; 214 Chemi des 3 Bois ; parcelle 0A 883 ; 2 logements, 203 m² ; terminé
- 08/12/2017 ; permis de construire 0691401700024 ; Route de saint Pierre ; parcelle 0B 1049 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 211 m² ; autorisé
- 08/12/2017 ; permis de construire 0691401700025 ; Le Clos saint Antoine Lot ; parcelle 0B 1049 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 240 m² ; terminé
- 08/12/2017 ; permis de construire 0691401700027 ; Lot 1 le Clos saint Antoine ; parcelle 0B 1167 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 213 m² ; commencé
- 08/12/2017 ; permis de construire 0691401700028 ; Lot 7 le Clos Antoine ; parcelle 0B 1049 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 240 m² ; autorisé
- 08/12/2017 ; permis de construire 0691401700029 ; Route de saint Pierre ; parcelle 0B 1201 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 212 m² ; commencé
- 06/12/2017 ; permis de construire 0691401700023 ; Le Clos de saint Pierre ; parcelle 0B 1167 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 545 m² ; terminé
- 26/11/2017 ; déclaration préalable 0691401700061 ; Chem de la Combe ; parcelle B 1167 ; 8 m² ; terrain 15 052 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 25/10/2017 ; permis de construire 0691401700008 ; 938 m² ; autorisé ; DOMAINE DE LA RAMBUYA SCEA
- 18/10/2017 ; permis de construire 0691401700017 ; 32 Rue des Bruyeres Vaines ; parcelle 0B 1140 ; 3 logements, 90 m² ; terrain 339 m² ; autorisé ; MAEVA
- 18/10/2017 ; permis de construire 0691401700017 ; 32 Rue des Bruyeres Vaines ; parcelle 0B 1140 ; 90 m² ; terrain 339 m² ; autorisé ; MAEVA
- 10/07/2017 ; permis de construire 0691401700003 ; Chemi de la Combe ; parcelle 0B 1168 ; 1 logement ; terrain 91 m² ; autorisé
- 10/07/2017 ; permis de construire 0691401700006 ; 360 Chemi des 3 Bois ; parcelle 0A 1032 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 686 m² ; terminé
- 26/06/2017 ; permis de construire 0691401700004 ; 110 Alle du Consard ; parcelle 0A 1451 ; 78 m² ; terrain 2 074 m² ; autorisé
- 17/03/2017 ; permis de construire 0691401700001 ; 45 Chemi de Trelepy ; parcelle 0B 674 ; 11 logements, 798 m² ; terrain 3 303 m² ; autorisé ; ALLIADE HABITAT
- 23/12/2016 ; permis de construire 0691401600017 ; 2050 Route des Cheres ; parcelles 0A 24, 0A 23 ; 65 m² ; terrain 9 270 m² ; autorisé ; PEPINIERES REY
- 23/12/2016 ; permis de construire 06914016F0017 ; 66 m² ; autorisé ; GARAGE DE JULIENAS
- 16/11/2016 ; permis de construire 0691401600016 ; 630 Chemi des 3 Bois ; parcelle 0A 917 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 505 m² ; autorisé
- 16/11/2016 ; permis de construire 06914016F0016 ; 1 logement, 115 m² ; autorisé
- 19/10/2016 ; permis de construire 0691401600014 ; Lot A Alle de la Croix ; parcelle 0B 1051 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 845 m² ; autorisé
- 19/10/2016 ; permis de construire 06914016F0014 ; 1 logement, 184 m² ; autorisé
- 14/09/2016 ; permis de construire 06914016F0002 ; 1 logement, 163 m² ; autorisé
- 30/05/2016 ; permis de construire 06914016F0005 ; Chemi du Mas ; parcelle 0D 303 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 020 m² ; autorisé
- 22/01/2015 ; permis de construire 06914014F0015 ; Pl de L Eglise ; parcelle B 63 ; terrain 1 115 m² ; autorisé
- 31/10/2014 ; permis de construire 06914014F0011 ; 1442 Chem de la Poyat ; parcelles A 1332, A 1561, A 1560 ; 1 logement ; terrain 1 402 m² ; autorisé
- 03/07/2014 ; permis de construire 06914014F0004 ; 3 Rte de Lucenay ; parcelle A 372 ; 4 logements ; autorisé ; SCIAD
- 06/06/2014 ; permis de construire 06914014F0002 ; Chem du Replat ; parcelle A 1548 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 1 734 m² ; terminé
- 31/05/2014 ; permis de construire 06914014F0007 ; 180 Chem du Bois ; parcelles B 291, B 293 ; 2 logements, 125 m² ; terrain 4 380 m² ; terminé
- 21/04/2014 ; permis de construire 06914014F0003 ; 180 Rte de Charnay ; parcelles D 622B, D 620 ; 1 logement, 249 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé ; SCI LEONI
- 23/02/2014 ; déclaration préalable 06914014F0004 ; Chem de Fontjards ; parcelle D 24 ; 8 m² ; terrain 2 660 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE
- 17/01/2014 ; permis de construire 06914013F0016 ; All du Quartier Suisse ; parcelle B 2 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 152 m² ; autorisé
- 10/01/2014 ; permis de construire 06914013F0011 ; 270 Rte des Cheres ; parcelle A 1398 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 013 m² ; autorisé
- 22/11/2013 ; permis de construire 06914013F0018 ; 575 Chem des Trois Bois ; parcelle A 984 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 11/10/2013 ; permis de construire 06914013F0013 ; 318 Chem des Trois Bois ; parcelle A 908 ; 75 m² ; terrain 895 m² ; autorisé
- 06/10/2013 ; permis d'aménager 06914013F0012 ; Le Bourg ; parcelle B 930 ; autorisé
- 28/09/2013 ; permis de construire 06914013F0014 ; Rte Chazay ; parcelle B 1132 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 10/08/2013 ; permis de construire 06914013F0010 ; 45 Chem du Mont ; parcelle B 944 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 1 538 m² ; commencé
- 02/08/2013 ; permis de construire 06914013F0007 ; 147 Chem de Tredo ; parcelles B 85A, B 85B ; 1 logement, 218 m² ; terrain 4 561 m² ; autorisé
- 02/08/2013 ; permis de construire 06914013F0007 ; 147 Chem de Tredo ; parcelles B 85A, B 85B ; 218 m² ; terrain 4 561 m² ; autorisé
- 08/07/2013 ; permis de construire 06914013F0005 ; 40 All des Haies ; parcelles A 1106, A 1107, A 1170 ; 346 m² ; terrain 12 700 m² ; commencé ; SCI LES HAIES
- 06/07/2013 ; permis de construire 06914013F0006 ; 166 Chem de Fonjards ; parcelle C 519 ; 6 logements ; terrain 917 m² ; commencé ; 2 M RENOVATION
- 17/06/2013 ; permis de construire 06914013F0008 ; 166 Chem de Fonjards ; parcelle C 519 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 449 m² ; autorisé ; 2 M RENOVATION
- 27/03/2013 ; permis de construire 06914012F0012 ; 107 Chem du Tredo ; parcelle B 719 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 503 m² ; commencé
- 27/03/2013 ; permis de démolir 06914012F0001 ; 107 Chem du Tredo ; parcelle B 719 ; autorisé
- 09/03/2013 ; permis de construire 06914012F0011 ; 190 Chem des Bruyeres Vaines ; parcelle B 176 ; 1 logement ; terrain 878 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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