# Rue du Clos, 69480 Morancé : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (28 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.89574, 4.69793 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69140_0083.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 232,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,8 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 742 kWh par an, pour 1 579 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- Orientations d'aménagement et de programmation : Centre bourg Zones 1AUa
- Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l'occupation pour des raisons de risques : Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de l'Azergues : Zone blanche
- Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l'occupation pour des raisons de risques géologiques : Glissement de terrain Secteur 3
- Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l'occupation pour des raisons de risques : Retrait gonflement des argiles : Aléa moyen

### Informations (2)

- Zonage d'assainissement collectif
- Limite de la zone prospectée

### Servitudes d'utilité publique (4)

- Manoir
- Abside
- Domaine de Beaulieu
- PPRNi de la Vallée de l'Azergues

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 190 de la commune

- 21/04/2026 ; permis de construire 0691402600003 ; 159 Rue du Clos ; parcelles 0B 1243, 0B 1216 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 671 m² ; autorisé
- 17/12/2019 ; permis de construire 0691401900008 ; 236 Rue du Clos ; parcelle 0B 1191 ; 9 logements, 455 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/morance-69140/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 08/11/2023 ; 232 Rue du Clos 69480 Morancé ; maison, 109,6 m², construit en 2018 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 19 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/03/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Les Petits Drôles (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 100, dont 4 LIVE (4 LIVE) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/917598542) ; LE P'TIT BUT PETANQUE DE MORANCE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/528214380) ; YM INVESTMENT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/833294978) ; DIARY LIVE (DIARY LIVE) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/839757820) ; SCI MILIONI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/403144876) ; SCI LA MENTHE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/432018208)
- Voies voisines : Allée du Gamay (60 m) https://aucadastre.fr/morance-69140/allee-du-gamay-0085.md ; Allée du Chardonnay (68 m) https://aucadastre.fr/morance-69140/allee-du-chardonnay-0084.md ; Chemin de la Radissonne (91 m) https://aucadastre.fr/morance-69140/chemin-de-la-radissonne-0059.md ; Route de Saint-Pierre (94 m) https://aucadastre.fr/morance-69140/route-de-saint-pierre-0064.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/morance-69140/rue-du-clos-0083
La commune : https://aucadastre.fr/morance-69140.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69140_0083