# Permis de construire de Moras (Isère) : 25 autorisations

De 2013 à 2023 : 20 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/05/2023 ; permis de construire 0382602310001 ; 0002 Voie Communale Petite Rue ; parcelles 0C 47, 0C 46, 0C 48 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 840 m² ; commencé ; ESALIA IMMOBILIER
- 10/05/2023 ; permis de construire 0382602310001 ; 0002 Voie Communale Petite Rue ; parcelles 0C 47, 0C 46, 0C 48 ; 36 m² ; terrain 840 m² ; commencé ; ESALIA IMMOBILIER
- 22/08/2022 ; permis de construire 0382602210003 ; 1190 Route de Cremieu ; parcelle 0A 180 ; 142 m² ; terrain 740 m² ; terminé ; COMMUNE DE MORAS
- 02/12/2020 ; déclaration préalable 0382602010010 ; Impas de Chaponost ; parcelle 0D 554 ; 1 logement ; terrain 499 m² ; autorisé
- 27/01/2020 ; permis de construire 0382601910008 ; 72 Montee de Lara ; parcelles 0D 715, 0D 714, 0D 705 ; 38 m² ; terrain 4 583 m² ; autorisé
- 15/05/2017 ; permis de construire 0382601710001 ; Chemin Rural ; parcelle 0D 734 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 619 m² ; terminé
- 21/12/2016 ; permis de construire 0382601610006 ; Chemin de Seuillere ; parcelles 0D 325, 0D 733 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 629 m² ; terminé
- 25/08/2016 ; permis de construire 0382601610003 ; Rue Clabaudan et Croizette ; parcelle 0A 352 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 3 744 m² ; terminé
- 19/04/2016 ; permis de construire 0382601610001 ; Mangettes ; parcelle 0D 734 ; 1 logement, 158 m² ; annulé
- 30/12/2015 ; permis de construire 0382601510005 ; Mangettes ; parcelle 0D 325 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 619 m² ; annulé
- 17/12/2015 ; permis de construire 0382601510006 ; Mangettes ; parcelle 0D 325 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 629 m² ; annulé
- 07/10/2015 ; permis de construire 0382601510004 ; 0371 Rte des Mangettes ; parcelles 0D 178, 0D 179 ; 66 m² ; terrain 2 650 m² ; terminé
- 21/05/2015 ; permis de construire 0382601520001 ; 20 Chemi de Seuillere ; parcelle 0D 550 ; 89 m² ; terrain 2 760 m² ; autorisé
- 31/12/2014 ; permis de construire 0382601420002 ; Rue Neuve ; parcelles C 506, C 507, C 508 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 2 211 m² ; annulé
- 05/11/2014 ; permis de construire 0382601420001 ; Rte des Mangettes ; parcelles D 657, D 661 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 4 757 m² ; terminé
- 24/05/2014 ; permis de construire 0382601320005 ; 774 Rte des Mangettes ; parcelle D 388 ; 3 logements, 260 m² ; terrain 2 330 m² ; commencé ; AGR DEVELOPPEMENT
- 23/02/2014 ; permis de construire 0382601320008 ; 330 Rte des Mangettes ; parcelles D 434, D 435P ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 005 m² ; autorisé
- 19/02/2014 ; permis de construire 0382601320007 ; Chem des Groseilles ; parcelle D 440 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 16/12/2013 ; permis de construire 0382601320004 ; Chem de Croizette ; parcelle A 336A ; 1 logement, 153 m² ; terrain 3 321 m² ; autorisé
- 10/11/2013 ; permis de construire 0382601320003 ; 774 Rte des Mangettes ; parcelle D 388 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 184 m² ; commencé
- 14/05/2013 ; permis de construire 0382601220008 ; 110 Imp de la Croisette ; parcelles A 371, A 370, A 365 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 849 m² ; autorisé
- 14/05/2013 ; permis de construire 0382601220009 ; 110 Imp de la Croisette ; parcelles A 373, A 366 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 849 m² ; autorisé
- 01/05/2013 ; permis de construire 0382601220007 ; Fretignier ; parcelle D 695 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 05/04/2013 ; permis de construire 0382601220006 ; Rte des Mangettes ; parcelles D 657, D 661 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 4 757 m² ; terminé
- 12/03/2013 ; permis de construire 0382601220005 ; Chem de la Croizette ; parcelle A 336A ; 2 logements, 340 m² ; terrain 3 321 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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