# Route de Cremieu, 38460 Moras : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (31 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.68834, 5.25858 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38260_0040.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 355,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 16,9 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 777 kWh par an, pour 1 597 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLU Moras.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 25 de la commune

- 22/08/2022 ; permis de construire 0382602210003 ; 1190 Route de Cremieu ; parcelle 0A 180 ; 142 m² ; terrain 740 m² ; terminé ; COMMUNE DE MORAS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/moras-38260/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 02/08/2024 ; vente ; 1255 Rte de Cremieu ; Maison ; 230 000 € ; 98 m² bâtis, 814 m² de terrain, 2 347 €/m²
- 04/10/2022 ; vente ; 1510 Rte de Cremieu ; Dépendance, Maison ; 536 250 € ; 200 m² bâtis, 6 886 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 6

- 30/09/2024 ; 1510 Route de Cremieu 38460 Moras ; maison, 212,7 m², construit en 1970 ; énergie C, climat C
- 21/04/2022 ; 1241 Route de Cremieu 38460 Moras ; maison, 127 m², construit en 1900 ; énergie F, climat C
- 03/02/2022 ; 1510 Route de Cremieu 38460 Moras ; maison, 100 m², construit en 1948 ; énergie D, climat D
- 03/02/2022 ; 1510 Route de Cremieu 38460 Moras ; maison, 100 m², construit en 1948 ; énergie D, climat D
- 03/02/2022 ; 1510 Route de Cremieu 38460 Moras ; maison, 100 m², construit en 1948 ; énergie D, climat D
- 03/02/2022 ; 1510 Route de Cremieu 38460 Moras ; maison, 100 m², construit en 1948 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Tempête, 06/11/1982.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 9, dont COMMUNE DE MORAS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213802606) ; SOU DES ECOLES DE MORAS (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/900687583) ; NOITON FINANCES & CONSEILS (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/521427278) ; SCI REMORAS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/890063613) ; TPMC (TOUCHE PAS A MES CARREAUX) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/949926067)
- Voies voisines : Peziere et Clos (46 m) https://aucadastre.fr/moras-38260/peziere-et-clos-B020.md ; Moras (94 m) https://aucadastre.fr/moras-38260/moras-.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/moras-38260/route-de-cremieu-0040
La commune : https://aucadastre.fr/moras-38260.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38260_0040