# Chemin du Caton, 39400 Morbier : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.54921, 6.01733 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39367_0051.

## La parcelle

- Parcelle : AY 115
- Contenance : 1 165 m²
- Identifiant : 39367000AY0115
- Feuille : 000 AY 01, échelle 1:1000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 902 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 21,7 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 469 kWh par an, pour 1 431 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone naturelle, du PLUi du Haut Jura - Arcade, en vigueur depuis le 27/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Boisements réglementés

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 5

- 30/11/2023 ; vente ; 4 Che du Caton ; Appartement, Dépendance ; 210 000 € ; 90 m² bâtis
- 20/10/2022 ; vente ; 4 Che du Caton ; Dépendance ; 12 000 €
- 26/01/2022 ; vente ; 6 Che du Caton ; Appartement, Dépendance ; 184 000 € ; 71 m² bâtis, 2 592 €/m²
- 10/06/2021 ; vente ; 4 Che du Caton ; Appartement, Dépendance ; 125 000 € ; 54 m² bâtis, 2 315 €/m²
- 02/04/2021 ; vente ; 8 Che du Caton ; Maison ; 140 000 € ; 81 m² bâtis, 1 583 m² de terrain, 1 728 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 18/03/2025 ; 4 Chemin du Caton 39400 Morbier ; appartement, 48,5 m², construit en 2003 ; énergie D, climat D
- 27/07/2023 ; 6 Chemin du Caton 39400 Morbier ; appartement, 87,7 m², construit en 1950 ; énergie C, climat C
- 06/10/2021 ; 6 Chemin du Caton 39400 Morbier ; appartement, 68,8 m², construit en 2003 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 26, dont MD AUTO (MD AUTO) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/824751689) ; SCI PIERRE MOREL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/413898396) ; THEI (THEI) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/829894948) ; SCI BENOIT GUYOD (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/393959788) ; BOURBON MOREL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/452156698) ; LES REMI (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/822276846)
- Voies voisines : Rue Germain Paget (53 m) https://aucadastre.fr/morbier-39367/rue-germain-paget-0200.md ; Passage de l'Oratoire (74 m) https://aucadastre.fr/morbier-39367/passage-de-l-oratoire-0400.md ; Route Royale (87 m) https://aucadastre.fr/morbier-39367/route-royale-0510.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/morbier-39367/chemin-du-caton-0051
La commune : https://aucadastre.fr/morbier-39367.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39367_0051