# Permis de construire de Morbier (Jura) : 177 autorisations

De 2013 à 2026 : 129 de logement, 39 de locaux, 9 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 54 autorisations et 82 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/07/2026 ; permis de construire 03936726J0006 ; 41 des Préhez ; parcelles AM 151, AM 92, AM 100 ; 27 logements, 76 m² ; terrain 94 870 m² ; autorisé ; JURIS PARC
- 20/06/2026 ; permis de construire 03936726J0011 ; 121 Route des Buclets ; parcelle BN 75 ; 15,76 m² ; autorisé ; LES CABUSSONS
- 17/06/2026 ; permis de construire 03936726J0013 ; 1 Rue des Grands Curtfs ; parcelles AE 410, AE 417 ; 1 logement, 87 m² ; autorisé
- 17/06/2026 ; permis de construire 03936726J0013 ; 1 Rue des Grands Curtfs ; parcelles AE 410, AE 417 ; 87 m² ; autorisé
- 12/05/2026 ; permis de construire 03936726J0010 ; 9 Rue Constant Menon ; parcelles BI 200, BI 319 ; 1 logement, 149,2 m² ; autorisé
- 12/05/2026 ; permis de construire 03936726J0002 ; 2 Col de la Savine ; parcelles BR 227, BR 241 ; 80,82 m² ; terrain 26 162 m² ; commencé ; CARRIERE DE LA SAVINE
- 17/04/2026 ; permis de construire 03936726J0001 ; 10 Rue des Forges ; parcelle AE 457 ; 1 logement, 86,33 m² ; terrain 722 m² ; autorisé
- 26/03/2026 ; permis de construire 03936725J0018 ; 15 Chemin du Vallon ; parcelles BC 262, BC 261, BC 259 ; 4 logements, 346 m² ; terrain 599 m² ; autorisé
- 20/03/2026 ; permis de construire 03936726J0004 ; 5 Rote de la Pierre Percée ; parcelle AV 125 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 561 m² ; commencé
- 19/03/2026 ; permis de construire 03936726J0005 ; 3 Rue des Lunetiers ; parcelle BN 115 ; 807 m² ; terrain 14 441 m² ; commencé ; VICON
- 14/01/2026 ; permis de construire 03936725J0015 ; 18 Rue du Grand Champ ; parcelle AW 474 ; 2 logements, 271 m² ; terrain 806 m² ; autorisé
- 10/12/2025 ; permis de construire 03936725J0014 ; 16 Route du Coin Dernier ; parcelles AT 209, AT 207 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 033 m² ; autorisé
- 04/12/2025 ; permis de construire 03936725J0010 ; 12 Rue de la Carronnee ; parcelles AX 310, AX 227 ; 1 250 m² ; terrain 2 994 m² ; autorisé ; L.A IMMOBILIER
- 22/11/2025 ; permis de construire 03936725J0016 ; 20 Rue de L Europe ; parcelles BC 170, BC 181, BC 182 ; 21 m² ; terrain 3 476 m² ; commencé ; SCI IMMOBILIERE PROST
- 14/10/2025 ; permis de construire 03936725J0008 ; 2 Route Blanche ; parcelles BH 100, BH 205, BH 206 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 2 206 m² ; commencé ; CPI
- 14/10/2025 ; permis de construire 03936725J0008 ; 2 Route Blanche ; parcelles BH 100, BH 205, BH 206 ; 80 m² ; terrain 2 206 m² ; commencé ; CPI
- 14/10/2025 ; permis d'aménager 03936725J0002 ; Rue des Cotes ; parcelles BN 114, BN 116, BN 119 ; commencé ; E.XTENSS
- 23/08/2025 ; permis d'aménager 03936725J0001 ; Rue de la Carronnee ; parcelle AX 280 ; commencé ; SCI SECY
- 10/06/2025 ; déclaration préalable 03936725J0033 ; 2 Route Blanche ; parcelles BH 153, BH 154, BH 100 ; 1 logement, 11 m² ; terrain 2 033 m² ; autorisé ; CPI
- 24/04/2025 ; déclaration préalable 03936725J0009 ; 8 Côte  À la Luce ; parcelle BE 86 ; 1 logement ; terrain 718 m² ; autorisé ; RD INVEST
- 10/04/2025 ; déclaration préalable 03936725J0010 ; 23 Route de la Vallée ; parcelle BI 236 ; 2 logements ; terrain 2 026 m² ; terminé
- 29/01/2025 ; permis de construire 03936724J0018 ; 3 Rue des Grands Curtils ; parcelles AE 408, AE 413, AE 422 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 798 m² ; commencé
- 08/01/2025 ; permis de construire 03936724J0020 ; Lotissement   Lot 5 ; parcelle AE 400 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 841 m² ; terminé
- 14/11/2024 ; permis de construire 03936724J0017 ; 202 Route de la Haute Combe ; parcelle AH 55 ; 10 m² ; terrain 3 450 m² ; terminé ; COMMUNE DE MORBIER
- 17/09/2024 ; déclaration préalable 03936724J0064 ; 202 Route de la Haute Combe ; parcelle AH 55 ; 20 m² ; terrain 3 450 m² ; terminé ; COMMUNE DE MORBIER
- 07/04/2024 ; permis de construire 03936724J0003 ; 72bis Route des Buclets ; parcelle BD 181 ; 2 logements, 402 m² ; terrain 2 140 m² ; autorisé
- 05/04/2024 ; permis de construire 03936724J0002 ; 73 Route Blanche ; parcelles BE 63, BE 74 ; 7 logements ; terrain 340 m² ; terminé ; Y INVEST
- 19/03/2024 ; permis de construire 03936723J0025 ; Lot le Clos de la Forge ; parcelle AE 379 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 907 m² ; terminé
- 07/03/2024 ; permis de construire 03936724J0001 ; 55 Route de la Haut Combe ; parcelle AW 418 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 304 m² ; commencé
- 13/02/2024 ; permis de construire 03936723J0026 ; Route des Gentianes ; parcelle AV 138 ; 6 logements, 497 m² ; terrain 2 068 m² ; commencé
- 13/02/2024 ; permis de construire 03936723J0026 ; Route des Gentianes ; parcelle AV 138 ; 497 m² ; terrain 2 068 m² ; commencé
- 13/01/2024 ; permis de construire 03936723J0024 ; 29 Route des Gentianes ; parcelle AS 260 ; 49 m² ; terrain 2 812 m² ; commencé
- 21/12/2023 ; permis de construire 03936723J0022 ; parcelles AE 199, AE 200 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 655 m² ; terminé
- 13/12/2023 ; permis de construire 03936723J0023 ; 79 Route Blanche ; parcelle BE 71 ; 2 logements ; terrain 237 m² ; autorisé
- 30/11/2023 ; permis de construire 03936723J0020 ; 25 Chemin au Lou ; parcelle BK 230 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 061 m² ; terminé
- 16/11/2023 ; déclaration préalable 03936723J0057 ; Aux Bruyères ; parcelle AP 24 ; 19 m² ; terrain 4 450 m² ; terminé ; COMMUNE DE MORBIER
- 07/11/2023 ; déclaration préalable 03936723J0053 ; 10 Rue  des Hirondelles ; parcelle BE 321 ; 16 m² ; terrain 643 m² ; autorisé ; JURA-ELECTRICITE
- 10/08/2023 ; permis de construire 03936723J0004 ; Rue de la Carronnee ; parcelle AX 280 ; 367 m² ; terrain 1 990 m² ; autorisé ; DA COSTA MIGUEL
- 21/06/2023 ; permis de construire 03936723J0006 ; 10 Rue des Hirondelles ; parcelle BE 321 ; 78 m² ; terrain 411 m² ; commencé ; LES NAPOLYTINS
- 14/06/2023 ; permis de construire 03936723J0011 ; 125 Route des Buclets ; parcelle BN 94 ; 279 m² ; terrain 1 641 m² ; autorisé ; MENUISERIE CHARPENTE TAGLIONE
- 04/05/2023 ; permis de construire 03936723J0007 ; 72 Route des Buclets ; parcelle BD 165P ; 1 logement, 146 m² ; terminé
- 25/04/2023 ; permis de construire 03936723J0003 ; 20 Rue des Bruyeres ; parcelles BE 191, AP 24 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 4 669 m² ; autorisé
- 17/03/2023 ; permis de construire 03936723J0002 ; 19 Rue de la Sabliere ; parcelle AW 508 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 730 m² ; commencé
- 28/01/2023 ; permis de construire 03936722J0024 ; 18 Rue du Grand Champ ; parcelle AW 474 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 806 m² ; annulé
- 22/11/2022 ; permis de construire 03936722J0021 ; 10-12 Rte Forestiere de la Joux ; parcelle AE 8 ; 2 logements, 131 m² ; terrain 1 002 m² ; commencé ; CHALETS STRL
- 28/09/2022 ; permis de construire 03936722J0015 ; 35 Rue du Grand Champ ; parcelle AR 361 ; 1 logement ; terrain 728 m² ; terminé
- 07/09/2022 ; permis de construire 03936722J0013 ; Chemin du Lou ; parcelles BK 230, BK 228 ; 4 logements, 315 m² ; terrain 2 506 m² ; commencé
- 02/08/2022 ; permis de construire 03936722J0014 ; 17 Rue des Chamois ; parcelle BK 278 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 1 537 m² ; commencé
- 27/07/2022 ; permis de construire 03936722J0011 ; 15 Chemin du Vuaillat ; parcelles AW 547, AW 549, AW 553 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 796 000 m² ; commencé
- 23/05/2022 ; permis de construire 03936722J0004 ; 13 Chemin de Vuaillat ; parcelles AW 120, AW 526 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 777 m² ; terminé
- 20/05/2022 ; permis de construire 03936722J0005 ; 11 Chemin du Vuaillat ; parcelle AW 120 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 777 m² ; commencé ; CPI
- 01/02/2022 ; permis d'aménager 03936721J0004 ; Rue des Tillettes  des Forges ; parcelles AE 361, AE 297, AE 258 ; terminé ; RESIDENCIEL
- 18/01/2022 ; permis de construire 03936721J0028 ; 49 Route Blanche ; parcelle BE 120 ; 1 logement ; terrain 1 583 m² ; annulé
- 18/01/2022 ; permis de construire 03936721J0028 ; 49 Route Blanche ; parcelle BE 120 ; terrain 1 583 m² ; annulé
- 27/10/2021 ; permis de construire 03936721J0025 ; 2 Rte des Prehez ; parcelle AW 220 ; 1 logement ; terrain 395 m² ; commencé
- 19/08/2021 ; permis de construire 03936721J0020 ; 51 Rue du Grand Champ ; parcelle AW 479 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 950 m² ; commencé
- 17/08/2021 ; permis de construire 03936721J0015 ; 19 Route Blanche ; parcelles BH 91, BH 90 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 673 m² ; commencé
- 17/08/2021 ; permis de construire 03936721J0018 ; 13 Rue des Cotes ; parcelles BK 289, BK 189, BK 304 ; 537 m² ; terrain 9 418 m² ; terminé ; U N T (USINAGE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES)
- 10/08/2021 ; permis de construire 03936721J0013 ; 6 Rte des Gentianes ; parcelle AV 180 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 1 801 m² ; annulé
- 31/05/2021 ; permis d'aménager 03936721J0001 ; 9 Chem de Vuaillat ; parcelles AW 526, AW 120 ; terminé ; CPI
- 17/05/2021 ; permis de construire 03936721J0007 ; 17 Rue de la Sabliere ; parcelle AW 507 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 686 m² ; terminé
- 22/04/2021 ; permis de construire 03936721J0008 ; 19 Rue de la Sabliere - L Edelwei ; parcelle AW 508 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 730 m² ; annulé
- 26/03/2021 ; permis de construire 03936721J0006 ; 15 Rue de la Sabliere ; parcelle AW 506 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 787 m² ; terminé
- 23/03/2021 ; permis de construire 03936721J0005 ; 49 Rue du Grand Champ ; parcelle AW 478 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 685 m² ; commencé
- 09/10/2020 ; permis de construire 03936720J0017 ; 10 Rue des Hirondelles ; parcelles BE 303, BE 295 ; 185 m² ; terrain 643 m² ; commencé ; LES NAPOLYTINS
- 25/08/2020 ; permis de construire 03936720J0018 ; 39 Rte des Buclets ; parcelles AZ 227, AZ 230 ; 280 m² ; terrain 10 301 m² ; terminé ; ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA
- 28/07/2020 ; permis de construire 03936720J0014 ; 123 Rte des Buclets ; parcelles BN 103, BN 61 ; 153 m² ; terrain 1 783 m² ; commencé ; THIERRY CLAUDE
- 11/06/2020 ; permis de construire 03936720J0009 ; 7 Chem des Claires ; parcelle AC 82 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 4 570 m² ; annulé
- 11/06/2020 ; permis de construire 03936720J0011 ; 13 Rue de la Sabliere ; parcelle AW 505 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 1 008 m² ; commencé
- 20/05/2020 ; permis de construire 03936720J0010 ; 6 Rte des Roches ; parcelles BI 263, BI 87, BI 266 ; 48 logements, 899 m² ; terrain 10 087 m² ; terminé ; CARRIERE DE LA SAVINE
- 20/05/2020 ; permis de construire 03936720J0010 ; 6 Rte des Roches ; parcelles BI 263, BI 87, BI 266 ; 899 m² ; terrain 10 087 m² ; terminé ; CARRIERE DE LA SAVINE
- 27/03/2020 ; permis de construire 03936719J0016 ; Aux Queues ; parcelles AR 233, AR 232 ; 38 m² ; terrain 12 022 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DU HAUT JURA
- 13/03/2020 ; permis de construire 03936720J0002 ; 23 Rue de la Sabliere ; parcelles AW 510, AW 509 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 1 493 m² ; terminé
- 13/03/2020 ; permis de construire 03936720J0002 ; 23 Rue de la Sabliere ; parcelles AW 510, AW 509 ; 193 m² ; terrain 1 493 m² ; terminé
- 05/03/2020 ; permis de construire 03936720J0001 ; 19 Rue de la Sabliere et   19 Bis ; parcelle AW 508 ; 2 logements, 250 m² ; terrain 742 m² ; annulé
- 03/12/2019 ; permis de construire 03936719J0021 ; 27 Rue de la Sabliere ; parcelle AW 512 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 578 m² ; terminé
- 17/10/2019 ; permis de construire 03936719J0019 ; 15 Chem des Morel ; parcelles AW 315, AW 202, AW 441 ; 21 m² ; terrain 6 327 m² ; commencé ; THIERRY CLAUDE
- 11/10/2019 ; permis de construire 03936719J0018 ; 35 Rue de la Fruitiere ; parcelle AW 456 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 963 m² ; commencé
- 16/09/2019 ; permis de construire 03936719J0015 ; 25 Rue de la Sabliere ; parcelle AW 511 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 535 m² ; terminé
- 07/08/2019 ; permis de construire 03936719J0005 ; Rte des Trois Commeres ; parcelle AM 123 ; 11 m² ; terrain 1 046 m² ; terminé ; TOWERCAST
- 09/07/2019 ; permis de construire 03936719J0010 ; 9 Rue de la Sabliere ; parcelle AW 503 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 746 m² ; commencé
- 11/06/2019 ; permis de construire 03936719J0006 ; 43 Rue du Grand Champ ; parcelle AW 468 ; 3 logements, 326 m² ; terrain 1 191 m² ; terminé
- 27/03/2019 ; permis de construire 03936719J0004 ; 11 Rue de la Sabliere ; parcelle AW 504 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 756 m² ; terminé
- 20/02/2019 ; permis de construire 03936718J0024 ; 1 Rue de la Fulle ; parcelle BD 61 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 1 169 m² ; commencé
- 15/02/2019 ; permis de construire 03936719J0001 ; 51 Rte des Buclets ; parcelles AZ 18, AZ 161, AZ 22 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 2 662 m² ; terminé ; ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA
- 11/10/2018 ; permis de construire 03936718J0020 ; Rue des Cotes ; parcelles BK 180, BK 302, BK 305 ; 180 m² ; terrain 11 614 m² ; commencé ; LA RECUP
- 12/09/2018 ; permis de construire 03936718J0021 ; 121 Rte des Buclets ; parcelle BN 75 ; 85 m² ; terrain 5 385 m² ; autorisé ; LES CABUSSONS
- 07/09/2018 ; permis de construire 03936718J0018 ; 5 Rue de la Fruitiere ; parcelle AX 258 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 05/07/2018 ; permis de construire 03936718J0016 ; 4 Rue du Grand Champ ; parcelle AR . ; 1 logement, 173 m² ; terrain 710 m² ; commencé
- 03/07/2018 ; permis de construire 03936718J0007 ; 14 Rue du Grand Champ ; parcelle AR 370 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 727 m² ; terminé
- 21/06/2018 ; permis de construire 03936718J0013 ; 17 Rue des Chamois ; parcelle BK 78 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 1 350 m² ; annulé
- 28/03/2018 ; permis de construire 03936718J0004 ; 41 Rte de la Haute Combe ; parcelles AW 496, AW 494 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 523 m² ; terminé
- 22/03/2018 ; permis de construire 03936717J0025 ; 46 Route Blanche ; parcelles BE 244P, BE 43P ; 129 m² ; terrain 5 514 m² ; terminé ; COMMUNE DE MORBIER
- 07/03/2018 ; permis de construire 03936718J0002 ; 51 Route Royale ; parcelle AR 333 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 776 m² ; terminé
- 27/02/2018 ; permis de construire 03936718J0001 ; 13bis Rte des Gentianes ; parcelle AR 94 ; 35 m² ; terrain 32 575 m² ; terminé ; ECOLE DU SKI FRANCAIS
- 16/01/2018 ; permis de construire 03936717J0020 ; 13 Rue Germain Paget ; parcelle AP 20 ; 132 m² ; terminé ; SYNDICAT MIXTE DU HAUT JURA
- 15/01/2018 ; permis de construire 03936717J0024 ; 41 Rue du Grand Champ ; parcelle AR 258 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 878 m² ; terminé
- 30/12/2017 ; permis de construire 03936717J0023 ; 15 Rue des Grands Champs ; parcelle AR 348 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 877 m² ; terminé
- 29/12/2017 ; permis de construire 03936717J0011 ; 41 45 49 Route Blanche ; parcelles BE 120, BE 112, BE 113 ; 31 logements, 2 426 m² ; terrain 4 732 m² ; annulé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 20/11/2017 ; permis de construire 03936717J0022 ; Les Marais ; parcelle AW 15 ; 1 logement, 4 m² ; terrain 66 m² ; commencé ; CPI
- 08/11/2017 ; permis de construire 03936717J0021 ; 39 Rte de la Haute Combe  Rd 18 ; parcelle AW 411 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 548 m² ; terminé
- 25/03/2017 ; permis de construire 03936717J0002 ; 6 Rue du Grand Champ ; parcelles AR 336, AR 310, AR 328 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 687 m² ; commencé
- 28/02/2017 ; permis de construire 03936716J0030 ; 47 Rue du Grand Champ ; parcelles AW 477, AW 470 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 633 m² ; terminé
- 28/02/2017 ; permis de construire 03936717J0001 ; 10 Rue de L Europe ; parcelles AY 104, AY 165, AY 163 ; 462 m² ; terrain 4 831 m² ; terminé ; ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS
- 17/02/2017 ; permis de construire 03936716J0029 ; 41 Rte Royale ; parcelle AR 358 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 878 m² ; annulé
- 31/01/2017 ; permis de construire 03936717J0003 ; 19 Rue du Grand Champ ; parcelle AR 349 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 683 m² ; terminé
- 18/01/2017 ; permis de construire 03936716J0031 ; 24 Rue du Grand Champ ; parcelle AW 481 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 576 m² ; commencé
- 16/12/2016 ; permis de construire 03936716J0026 ; 45 Rue du Grand Champ ; parcelles AW 469, AW 461, AW 460 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 577 m² ; terminé
- 29/11/2016 ; permis de construire 03936716J0018 ; 20 Rue du Grand Champs ; parcelle AW 114 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 769 m² ; terminé
- 22/11/2016 ; permis de construire 03936716J0025 ; 26 Rue du Grand Champ ; parcelle AW 115 ; 2 logements, 256 m² ; terrain 891 m² ; terminé ; H.Y.
- 05/10/2016 ; permis de construire 03936716J0021 ; Lot la Carronnee ; parcelle AR 363 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 867 m² ; commencé
- 29/09/2016 ; permis d'aménager 03936716J0002 ; Rue Germain Paget ; parcelle AM 163 ; terrain 5 783 m² ; autorisé
- 29/09/2016 ; permis d'aménager 03936716J0001 ; Rue Germain Paget ; parcelle AR 292 ; terrain 14 282 m² ; autorisé
- 27/09/2016 ; permis de construire 03936716J0022 ; 22 Rue du Grand Champs ; parcelles AW 462, AW 461, AW 460 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 694 m² ; terminé
- 01/09/2016 ; permis de construire 03936716J0015 ; 23 Rte des Gentianes ; parcelle AR 242 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 01/09/2016 ; permis de construire 03936716J0019 ; 44 Rue Germain Paget ; parcelles BC 237, BC 236 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 546 m² ; terminé
- 27/08/2016 ; permis de construire 03936716J0002 ; 14 Rue du Grand Champ ; parcelle AR 370 ; 2 logements, 276 m² ; terrain 728 m² ; annulé
- 16/08/2016 ; permis de construire 03936716J0020 ; 3 Rte des Laisines ; parcelles AR 17, AR 9, AR 8 ; 2 logements, 205 m² ; terrain 4 055 m² ; terminé
- 11/08/2016 ; permis de construire 03936716J0008 ; Les Petits Valets ; parcelle AX 196 ; 10 logements, 965 m² ; terrain 4 522 m² ; annulé
- 29/06/2016 ; permis de construire 03936716J0014 ; Au Champ Guyon ; parcelles AN 162, AN 161 ; 735 m² ; terrain 7 524 m² ; terminé ; GAEC GRESSET FRERES
- 08/06/2016 ; permis de construire 03936716J0009 ; 21 Rue du Grand Champ ; parcelle AR 353 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 856 m² ; autorisé
- 01/06/2016 ; permis de construire 03936716J0010 ; 59 Rte de la Haute Combe ; parcelles AW 421, AW 420 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 443 m² ; terminé
- 19/05/2016 ; permis de construire 03936716J0006 ; 27 Rte de la Pierre Percee ; parcelle AV 71 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 197 m² ; commencé
- 13/05/2016 ; permis de construire 03936716J0007 ; 1 Rte des Buclets ; parcelle AY 129 ; 2 logements ; terrain 700 m² ; commencé
- 18/04/2016 ; permis de construire 03936716J0003 ; 25 Rue de la Fruitiere ; parcelle AW 396 ; 2 logements, 164 m² ; terrain 637 m² ; commencé
- 01/04/2016 ; permis de construire 03936716J0004 ; 91 Rte de la Vallee ; parcelle AE 203 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 510 m² ; terminé
- 30/03/2016 ; permis de construire 03936716J0005 ; 11 Rue du Grand Champ ; parcelle AR 346 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 492 m² ; commencé
- 19/01/2016 ; permis de construire 03936715J0038 ; 3 Rue de la Fruitiere ; parcelle AX 259 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 344 m² ; commencé
- 15/12/2015 ; permis de construire 03936715J0039 ; 23 Rue du Grand Champ ; parcelle AR . ; 1 logement, 150 m² ; terrain 642 m² ; terminé
- 06/11/2015 ; permis de construire 03936715J0026 ; 47 Rte Royale ; parcelles AR 341, AR 314 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 604 m² ; commencé
- 30/10/2015 ; permis de construire 03936715J0025 ; 53 Rte Blanche ; parcelle BH 167 ; 306 m² ; terrain 3 312 m² ; terminé ; COMMUNE DE MORBIER
- 12/10/2015 ; permis de construire 03936715J0031 ; 3 Rue du Cretet Pilleux ; parcelle AR 374 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 674 m² ; terminé
- 03/09/2015 ; permis de construire 03936715J0024 ; Lot la Carronnee ; parcelle AR 371 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 740 m² ; terminé
- 11/08/2015 ; permis de construire 03936715J0023 ; Rte de la Combe ; parcelle AV 26 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 185 m² ; terminé
- 16/06/2015 ; permis de construire 03936715B0010 ; Lot la Carronnee ; parcelle AR 342 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 27/04/2015 ; permis de construire 03936715B0001 ; 29 Rue des Grands Champs ; parcelle AR . ; 1 logement, 125 m² ; terrain 652 m² ; terminé
- 24/04/2015 ; permis de construire 03936715B0002 ; 1 Rue du Grand Champ ; parcelle AR 341 ; 1 logement, 238 m² ; terrain 799 m² ; commencé
- 09/04/2015 ; permis de construire 03936714B0034 ; Aux Bruyeres ; parcelles AP 110, AP 109 ; 52 logements, 4 086 m² ; terrain 5 815 m² ; terminé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 09/04/2015 ; permis de construire 03936714B0034 ; Aux Bruyeres ; parcelles AP 110, AP 109 ; 4 086 m² ; terrain 5 815 m² ; terminé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 19/02/2015 ; permis de construire 03936714B0035 ; 7 Chem de la Cabusse ; parcelle BR 3 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 994 m² ; terminé
- 02/12/2014 ; permis d'aménager 03936714B0001 ; Rue du Grand Champ ; parcelles AW 113, AW 115, AW 114 ; terminé ; CPI
- 12/11/2014 ; permis de construire 03936714B0029 ; 25 Rte de la Pierre Percee ; parcelle AV 70 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 740 m² ; terminé
- 21/10/2014 ; permis d'aménager 03936714B0002 ; Rue des Cotes ; parcelles BK 7, BK 302 ; autorisé ; LA RECUP
- 13/10/2014 ; permis de construire 03936714B0030 ; 49 Rte Royale ; parcelles AR 313, AR 332 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 743 m² ; commencé
- 03/10/2014 ; permis de construire 03936714B0027 ; 15 Rue de L Europe ; parcelle BC 166 ; 42 m² ; terrain 2 209 m² ; terminé ; SCI MOGANE
- 30/07/2014 ; permis de construire 03936714B0024 ; 33 Rue de la Fruitiere ; parcelle AW 450 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 297 m² ; terminé
- 22/07/2014 ; permis de construire 03936714B0012 ; Chem des Pecheurs ; parcelles BH 120, BH 119, BH 117 ; 144 m² ; commencé ; SYNDICAT MIXTE DU HAUT JURA
- 08/07/2014 ; permis de construire 03936714B0019 ; 15 Chem des Morel ; parcelles AW 344, AW 343, AW 342 ; 84 m² ; terrain 6 525 m² ; commencé ; THIERRY CLAUDE
- 02/07/2014 ; permis de construire 03936714B0007 ; 1 logement, 51 m² ; commencé
- 02/07/2014 ; permis de construire 03936714B0015 ; 17 Rue du Grand Champ ; parcelles AR 350, AR 320 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 497 m² ; terminé
- 01/07/2014 ; permis de construire 03936714B0017 ; 102 Rue de la Gare ; parcelles BE 273, BE 270, BE 266 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 600 m² ; terminé
- 28/06/2014 ; permis de construire 03936714B0022 ; 53 Rte Royale ; parcelles AR 339, AR 326 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 826 m² ; terminé
- 06/06/2014 ; permis de construire 03936714B0010 ; Rue du Grand Champ ; parcelles AR 334, AR 312 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 579 m² ; terminé
- 18/04/2014 ; permis de construire 03936714B0008 ; 15 Rue des Chamois ; parcelle BK 279 ; 1 logement, 217 m² ; terrain 1 184 m² ; terminé
- 18/04/2014 ; permis d'aménager 03936713B0001 ; Les Marais ; parcelles AW 427, AW 69, AW 66 ; terminé
- 18/02/2014 ; permis de construire 03936713B0016 ; 1 logement, 125 m² ; terminé
- 10/01/2014 ; permis de construire 03936713B0018 ; 9 Rte du Cretet Pilleux ; parcelle . . ; 2 logements, 439 m² ; terrain 897 m² ; annulé
- 10/12/2013 ; permis de construire 03936713B0017 ; 5 7 Rue du Cretet Pilleux ; parcelle AR 367 ; 2 logements, 306 m² ; terrain 709 m² ; autorisé
- 23/08/2013 ; permis de construire 03936713B0013 ; 1 logement, 146 m² ; terminé
- 27/06/2013 ; permis de construire 03936713M0011 ; 1 logement, 145 m² ; annulé
- 10/06/2013 ; permis de construire 03936713M0012 ; 1 logement, 135 m² ; terminé
- 04/06/2013 ; permis de construire 03936713M0009 ; 1 logement, 135 m² ; terminé
- 27/05/2013 ; permis de construire 03936713M0008 ; 1 logement, 80 m² ; terminé
- 23/05/2013 ; permis de construire 03936713M0006 ; 4 Passage de L Oratoire ; parcelle AY 201 ; 10 logements ; autorisé
- 26/04/2013 ; permis de construire 03936713M0004 ; 8 Rue de la Carronnee ; parcelles AX 145, AX 174, AX 246 ; 392 m² ; terrain 16 200 m² ; terminé ; ARCOL
- 23/03/2013 ; permis de construire 03936712M0017 ; 57 Rte Royale ; parcelle AR 280 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 773 m² ; terminé
- 23/03/2013 ; permis de construire 03936712M0019 ; 59 Rte Royale ; parcelle AR 20 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 762 m² ; commencé
- 23/03/2013 ; permis de construire 03936712M0021 ; 1 Rte du Cretet Pilleux ; parcelle AR 20 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 528 m² ; commencé
- 21/03/2013 ; permis de construire 03936712M0022 ; 39 Rue du Grand Champ ; parcelle AR 279 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 957 m² ; commencé
- 12/02/2013 ; permis de construire 03936712M0018 ; 37 Rue du Grand Champ ; parcelle AR 279 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 692 m² ; commencé
- 25/01/2013 ; permis de construire 03936712M0024 ; Lot la Carronnee ; parcelle AR 221 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 25/01/2013 ; permis de construire 03936712M0025 ; 55 Route Royale ; parcelle AR 221 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 858 m² ; terminé
- 15/01/2013 ; permis de construire 03936712M0023 ; 33 Rue du Grand Champ ; parcelle AR 279 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 365 m² ; terminé
- 14/01/2013 ; permis de construire 03936712M0015 ; 35 Rue du Grand Champ ; parcelle AR 5M ; 1 logement, 183 m² ; terrain 726 m² ; terminé
- 14/01/2013 ; permis de construire 03936712M0016 ; 25 Rue du Grand Champ ; parcelles AR 2, AR 222, AR 280 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 152 m² ; terminé
- 08/01/2013 ; permis de construire 03936712M0014 ; 53 Rue Paget ; parcelle AM 162 ; 2 logements, 212 m² ; terrain 1 374 m² ; terminé
- 08/01/2013 ; permis de construire 03936712M0020 ; 14 Rue de la Petite Plaine ; parcelle AW 444 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 122 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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