# Route des Buclets, 39400 Morbier : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (65 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.54087, 6.00821 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39367_0045.

## La parcelle

- Parcelle : BN 90
- Contenance : 164 877 m²
- Identifiant : 39367000BN0090
- Feuille : 000 BN 01, échelle 1:2000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 896,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15,2 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 40° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 522 kWh par an, pour 1 452 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone naturelle, du PLUi du Haut Jura - Arcade, en vigueur depuis le 27/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Bois et forêt relevant du régime forestier

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 9 sur les 177 de la commune

- 20/06/2026 ; permis de construire 03936726J0011 ; 121 Route des Buclets ; parcelle BN 75 ; 15,76 m² ; autorisé ; LES CABUSSONS
- 07/04/2024 ; permis de construire 03936724J0003 ; 72bis Route des Buclets ; parcelle BD 181 ; 2 logements, 402 m² ; terrain 2 140 m² ; autorisé
- 14/06/2023 ; permis de construire 03936723J0011 ; 125 Route des Buclets ; parcelle BN 94 ; 279 m² ; terrain 1 641 m² ; autorisé ; MENUISERIE CHARPENTE TAGLIONE
- 04/05/2023 ; permis de construire 03936723J0007 ; 72 Route des Buclets ; parcelle BD 165P ; 1 logement, 146 m² ; terminé
- 25/08/2020 ; permis de construire 03936720J0018 ; 39 Rte des Buclets ; parcelles AZ 227, AZ 230 ; 280 m² ; terrain 10 301 m² ; terminé ; ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA
- 28/07/2020 ; permis de construire 03936720J0014 ; 123 Rte des Buclets ; parcelles BN 103, BN 61 ; 153 m² ; terrain 1 783 m² ; commencé ; THIERRY CLAUDE
- 15/02/2019 ; permis de construire 03936719J0001 ; 51 Rte des Buclets ; parcelles AZ 18, AZ 161, AZ 22 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 2 662 m² ; terminé ; ENTREPRISE TRAVAUX PUBLIC DANIEL RABASA
- 12/09/2018 ; permis de construire 03936718J0021 ; 121 Rte des Buclets ; parcelle BN 75 ; 85 m² ; terrain 5 385 m² ; autorisé ; LES CABUSSONS
- 13/05/2016 ; permis de construire 03936716J0007 ; 1 Rte des Buclets ; parcelle AY 129 ; 2 logements ; terrain 700 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/morbier-39367/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 14

- 20/09/2025 ; vente ; 85 Rte des Buclets ; Maison ; 360 700 € ; 170 m² bâtis, 1 727 m² de terrain, 2 122 €/m²
- 27/08/2025 ; vente ; 33 Rte des Buclets ; Appartement, Dépendance ; 10 000 € ; 20 m² bâtis, 500 €/m²
- 30/07/2025 ; vente ; 98 Rte des Buclets ; Maison ; 362 500 € ; 117 m² bâtis, 335 m² de terrain, 3 098 €/m²
- 04/06/2025 ; vente ; 45 Rte des Buclets ; Appartement, Dépendance ; 195 500 € ; 131 m² bâtis, 2 758 m² de terrain
- 30/11/2024 ; vente ; 124 Rte des Buclets ; Maison ; 502 750 € ; 328 m² bâtis, 5 723 m² de terrain
- 02/04/2024 ; vente ; 113 Rte des Buclets ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 688 000 € ; 878 m² bâtis, 5 079 m² de terrain, 784 €/m²
- 30/11/2023 ; vente ; 5 Rte des Buclets ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 1 010 000 € ; 1 853 m² bâtis, 9 150 m² de terrain, 545 €/m²
- 31/03/2023 ; vente ; 82 Rte des Buclets ; Maison ; 330 000 € ; 64 m² bâtis, 1 042 m² de terrain, 5 156 €/m²
- 02/02/2023 ; vente ; 70 Rte des Buclets ; Dépendance, Maison ; 350 000 € ; 124 m² bâtis, 2 577 m² de terrain, 2 823 €/m²
- 21/04/2022 ; vente ; 120 Rte des Buclets ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 350 000 € ; 742 m² bâtis, 20 626 m² de terrain
- 11/09/2021 ; vente ; 5746 Rte des Buclets ; Maison ; 370 500 € ; 148 m² bâtis, 950 m² de terrain, 2 503 €/m²
- 01/06/2021 ; vente ; 128 Rte des Buclets ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 349 625 € ; 860 m² bâtis, 2 653 m² de terrain
- 05/03/2021 ; vente ; 43 Rte des Buclets ; Maison ; 193 750 € ; 200 m² bâtis, 5 198 m² de terrain, 969 €/m²
- 30/01/2021 ; vente ; 31 Rte des Buclets ; Maison ; 50 000 € ; 96 m² bâtis, 1 413 m² de terrain, 521 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 03/12/2025 ; 116 Route des Buclets 39400 Morbier ; maison, 111 m², construit en 1983 ; énergie E, climat E
- 03/12/2025 ; 116 Route des Buclets 39400 Morbier ; maison, 111 m², construit en 1983 ; énergie E, climat E
- 02/12/2024 ; 47 Route des Buclets 39400 Morbier ; appartement, 55 m² ; énergie E, climat B
- 04/09/2024 ; 85 Route des Buclets 39400 Morbier ; maison, 122 m² ; énergie D, climat D
- 22/03/2024 ; 124 Route des Buclets 39400 Morbier ; maison, 232 m², construit en 1977 ; énergie E, climat E
- 08/03/2024 ; 45 Route des Buclets 39400 Morbier ; appartement, 83,8 m², construit en 1900 ; énergie D, climat D
- 15/06/2023 ; 47 Route des Buclets 39400 Morbier ; appartement, 40 m² ; énergie E, climat B
- 11/05/2023 ; 98 Route des Buclets 39400 Morbier ; maison, 156 m², construit en 1984 ; énergie C, climat A
- 21/02/2023 ; 47 Route des Buclets 39400 Morbier ; appartement, 37 m² ; énergie C, climat A
- 26/10/2022 ; 82 Route des Buclets 39400 Morbier ; maison, 119 m², construit en 1989 ; énergie D, climat D
- 16/09/2022 ; 70 Route des Buclets 39400 Morbier ; maison, 178,7 m², construit en 1974 ; énergie C, climat B
- 23/07/2022 ; 98 Route des Buclets 39400 Morbier ; appartement, 49,4 m², construit en 1950 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 4, dont JV ELECTRICITE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/953494549)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/morbier-39367/route-des-buclets-0045
La commune : https://aucadastre.fr/morbier-39367.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39367_0045