# Rue des Grands Curtils, 39400 Morbier : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.52121, 5.97636 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39367_e78f30.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 868,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,5 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 541 kWh par an, pour 1 462 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UH, zone urbaine de hameau, du PLUi du Haut Jura - Arcade, en vigueur depuis le 27/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- OAP Tancua

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 177 de la commune

- 29/01/2025 ; permis de construire 03936724J0018 ; 3 Rue des Grands Curtils ; parcelles AE 408, AE 413, AE 422 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 798 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/morbier-39367/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 9, dont CHALETS STRL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/902641679) ; CHARPENTE COUVERTURE CAMELIN (construction, https://auregistre.fr/entreprise/894230515) ; CASA LEON (CASA LEON) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/104859103)
- Voies voisines : Rue des Tillettes (40 m) https://aucadastre.fr/morbier-39367/rue-des-tillettes-0582.md ; Chemin des Petits Curtils (82 m) https://aucadastre.fr/morbier-39367/chemin-des-petits-curtils-491j25.md ; Rue des Forges (100 m) https://aucadastre.fr/morbier-39367/rue-des-forges-0580.md ; Route de la Bienne (100 m) https://aucadastre.fr/morbier-39367/route-de-la-bienne-0577.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/morbier-39367/rue-des-grands-curtils-e78f30
La commune : https://aucadastre.fr/morbier-39367.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39367_e78f30