# Trepaillard, 39400 Morbier : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (19 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.53484, 6.01376 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39367_srfgmc.

## La parcelle

- Parcelle : BH 31
- Contenance : 282 m²
- Identifiant : 39367000BH0031
- Feuille : 000 BH 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 7,5 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 819,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9,1 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 507 kWh par an, pour 1 447 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCm, zone urbaine de centralité majeure, du PLUi du Haut Jura - Arcade, en vigueur depuis le 27/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PDA de l'église

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 12 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 43, dont COMMUNE DE MORBIER (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/200007078) ; SCI JULIAUM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/382560977) ; ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE MORBIER (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/899149231) ; SELARL PHARMACIE CORINE DOUCEY (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/502859366) ; SCI LES CHAMPS DE CHILLON (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/324432772) ; JAM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/412964769)
- Voies voisines : Route du Bief (66 m) https://aucadastre.fr/morbier-39367/route-du-bief-0025.md ; Place du Cretet (94 m) https://aucadastre.fr/morbier-39367/place-du-cretet-0105.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/morbier-39367/trepaillard-srfgmc
La commune : https://aucadastre.fr/morbier-39367.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39367_srfgmc