# Rue Pasteur, 54920 Morfontaine : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (30 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.44533, 5.83245 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 54385_0120.

## La parcelle

- Parcelle : AC 435
- Contenance : 496 m²
- Identifiant : 54385000AC0435
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 8,4 m de haut, 3 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 384 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,7 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 252 kWh par an, pour 1 351 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 37 de la commune

- 13/01/2022 ; permis de construire 05438521B0010 ; 25b Rue Pasteur ; parcelle AC 438 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 444 m² ; commencé
- 18/03/2019 ; permis de construire 05438519B0001 ; Rue Pasteur ; parcelle AC 432 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 495 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/morfontaine-54385/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 6

- 25/06/2025 ; vente ; 39 Rue Pasteur ; Maison ; 255 000 € ; 86 m² bâtis, 539 m² de terrain, 2 965 €/m²
- 03/06/2025 ; vente ; Rue Pasteur ; sols ; 1 € ; 17 m² de terrain
- 30/04/2025 ; vente ; 31 Rue Pasteur ; Dépendance, Maison ; 209 000 € ; 106 m² bâtis, 826 m² de terrain, 1 972 €/m²
- 05/06/2023 ; vente ; 11 Rue Pasteur ; Maison, Dépendance ; 160 000 € ; 76 m² bâtis, 1 730 m² de terrain, 2 105 €/m²
- 30/04/2022 ; vente ; 25 Rue Pasteur ; Dépendance, Maison ; 181 000 € ; 106 m² bâtis, 312 m² de terrain, 1 708 €/m²
- 16/09/2021 ; vente ; 17 Rue Pasteur ; Dépendance, Maison ; 168 000 € ; 106 m² bâtis, 292 m² de terrain, 1 585 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 7

- 15/06/2026 ; 17 Rue Pasteur 54920 Morfontaine ; maison, 103,9 m², construit en 1935 ; énergie F, climat F
- 11/05/2026 ; 25 Rue Pasteur 54920 Morfontaine ; maison, 104,3 m² ; énergie C, climat A
- 14/10/2024 ; 31 Rue Pasteur 54920 Morfontaine ; maison, 113,2 m² ; énergie E, climat D
- 01/10/2024 ; 39 Rue Pasteur 54920 Morfontaine ; maison, 87 m², construit en 2002 ; énergie D, climat D
- 23/02/2023 ; 11 Rue Pasteur 54920 Morfontaine ; maison, 98 m² ; énergie G, climat G
- 08/11/2021 ; 23 Rue Pasteur 54920 Morfontaine ; appartement, 121,8 m², construit en 1947 ; énergie D, climat B
- 21/10/2021 ; 25 Rue Pasteur 54920 Morfontaine ; maison, 104,3 m², construit en 1948 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Georges Sand (Ecole)
- Voies voisines : Rue Victor Hugo (40 m) https://aucadastre.fr/morfontaine-54385/rue-victor-hugo-0140.md ; Rue du Général Leclerc (94 m) https://aucadastre.fr/morfontaine-54385/rue-du-general-leclerc-0055.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/morfontaine-54385/rue-pasteur-0120
La commune : https://aucadastre.fr/morfontaine-54385.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/54385_0120