# Permis de construire de Morgemoulin (Meuse) : 13 autorisations

De 2013 à 2026 : 4 de logement, 8 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/05/2026 ; permis de construire 05535726B0001 ; Route de Fromezey ; parcelle ZE 6 ; 384 m² ; terrain 141 590 m² ; autorisé
- 08/04/2026 ; permis de construire 05535726B0002 ; 13 Rue Haute ; parcelles ZH 16, ZH 17 ; 188 m² ; terrain 8 760 m² ; autorisé
- 02/09/2025 ; permis de construire 05535725B0001 ; 27 Rue Haute ; parcelles ZH 42, ZH 9 ; 2 246 m² ; terrain 33 008 m² ; autorisé
- 29/07/2024 ; permis de construire 05535724B0001 ; 4 Route D Etain ; parcelle AB 149 ; 83 m² ; autorisé
- 12/09/2023 ; permis de construire 05535723B0001 ; Rue Basse ; parcelle ZE 27 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 2 648 m² ; autorisé
- 25/05/2022 ; permis de construire 05535722B0002 ; Chemi de Rt ; parcelle ZE 27 ; 60 m² ; terrain 2 650 m² ; terminé
- 10/02/2021 ; permis de construire 05535720B0002 ; Route D Etain ; parcelles ZE 69, ZE 67 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 400 m² ; annulé
- 06/01/2021 ; permis de construire 05535720B0001 ; 1 Route D Etain ; parcelles AB 149, AB 148, AB 147 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 3 160 m² ; commencé
- 19/11/2020 ; permis d'aménager 05535720B0002 ; Route de Damvillers ; parcelles ZE 64, ZE 63, ZE 62 ; terminé
- 02/10/2019 ; permis de construire 05535719B0001 ; Route de Damvillers ; parcelle AB 62 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 477 m² ; terminé
- 23/07/2013 ; permis de construire 05535713B0001 ; A la Batie ; parcelle ZH 34 ; 869 m² ; terrain 31 564 m² ; commencé ; GAEC RECONNU DE LA HAIE
- 23/07/2013 ; permis de construire 05535713B0002 ; A la Batie ; parcelle ZH 34 ; 241 m² ; terrain 31 564 m² ; commencé ; GAEC RECONNU DE LA HAIE
- 23/07/2013 ; permis de construire 05535713B0003 ; Chem Dit de  A Rutaunou ; parcelle ZH 16 ; 306 m² ; terrain 5 450 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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