# Permis de construire de Morlet (Saône-et-Loire) : 9 autorisations

De 2013 à 2025 : 5 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/05/2025 ; permis de démolir 07132225M0001 ; 11 Rue Dessus ; parcelle D 393 ; autorisé
- 04/09/2024 ; déclaration préalable 07132224M0006 ; La Brieure ; parcelle A 328 ; 2 m² ; terrain 680 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 11/04/2022 ; permis de construire 07132221M0002 ; Rue Dessus ; parcelle B 10 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 717 m² ; commencé
- 26/04/2021 ; permis de construire 07132221M0001 ; 6 Imp des Boulets ; parcelle D 234 ; 1 logement ; terrain 788 m² ; terminé
- 09/01/2021 ; permis de construire 07132220M0003 ; 19 Rue Dessus ; parcelles D 504, D 390 ; 2 logements ; terrain 1 148 m² ; terminé
- 11/03/2019 ; permis de construire 07132219M0002 ; Rue Dessus ; parcelle D 396 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 3 350 m² ; terminé
- 13/12/2017 ; déclaration préalable 07132217M0002 ; Les Echards ; parcelle C 154 ; 2 m² ; terrain 17 864 m² ; terminé ; T D F
- 12/11/2014 ; permis de construire 07132214M0002 ; Imp des Abreuvoirs ; parcelle D 209 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 8 220 m² ; annulé
- 18/09/2013 ; permis de construire 07132213M0001 ; Brieure ; parcelles A 314, A 315, A 316 ; 1 248 m² ; terrain 16 902 m² ; terminé ; GAEC DE MORLET

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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