# Permis de construire de Mornans (Drôme) : 7 autorisations

De 2013 à 2025 : 2 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/12/2025 ; permis de construire 0262142500001 ; 20 Chem de la Blache ; parcelle B 436 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 27 501 m² ; autorisé
- 23/09/2022 ; permis de construire 02621422D0001 ; Quart Chabas ; parcelle B 368 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 835 m² ; autorisé ; TROUPEOU
- 23/09/2022 ; permis de construire 02621422D0001 ; Quart Chabas ; parcelle B 368 ; 81 m² ; terrain 835 m² ; autorisé ; TROUPEOU
- 15/01/2021 ; permis de construire 02621420D0002 ; Quart Sadoux ; parcelle OB 424 ; 533 m² ; terrain 24 834 m² ; terminé ; WATT GROUP
- 21/07/2017 ; permis de construire 02621417D0002 ; Plaine Jenille ; parcelle A 377 ; 553 m² ; terrain 49 890 m² ; commencé
- 16/05/2017 ; permis de construire 02621417D0001 ; Le Deves ; parcelles B 439, B 269, B 127 ; 379 m² ; terrain 65 000 m² ; terminé
- 18/02/2013 ; permis de construire 02621412D0001 ; Quartier les Pignes ; parcelle B 46 ; 48 m² ; terrain 6 336 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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