# Permis de construire de Morre (Doubs) : 38 autorisations

De 2013 à 2025 : 27 de logement, 10 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 21 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/05/2025 ; permis de construire 02541024C0008 ; Rue du Commerce ; parcelle AC 370 ; 66 m² ; terrain 319 m² ; autorisé ; DUFAY IMMOBILIER
- 15/05/2025 ; permis de construire 02541024C0007 ; 13 Rue du Commerce ; parcelle AC 371 ; 297 m² ; terrain 1 516 m² ; commencé
- 24/03/2025 ; permis de construire 02541024C0006 ; Rue de la Source ; parcelles AC 364, AC 367 ; 14 logements, 823 m² ; terrain 5 507 m² ; autorisé ; SCCV KALIA MORRE
- 24/03/2025 ; permis de construire 02541024C0006 ; Rue de la Source ; parcelles AC 364, AC 367 ; 823 m² ; terrain 5 507 m² ; autorisé ; SCCV KALIA MORRE
- 17/10/2024 ; permis d'aménager 02541024C0001 ; 13 Rue du Commerce ; parcelle AC 364 ; terrain 5 507 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MORRE
- 03/04/2024 ; permis de construire 02541024C0001 ; 17 Route des Buis ; parcelles AD 209, AD 210 ; 3 logements, 245 m² ; terrain 1 163 m² ; autorisé ; NOUVEL AIR
- 27/01/2023 ; permis de construire 02541022C0008 ; 9 Rue des Erables ; parcelle AC 111P ; 2 logements, 118 m² ; terrain 409 m² ; autorisé
- 27/01/2023 ; permis de construire 02541022C0008 ; 9 Rue des Erables ; parcelle AC 111P ; 118 m² ; terrain 409 m² ; autorisé
- 07/12/2022 ; permis de construire 02541022C0005 ; 16 Rue saint Fort ; parcelle AA 201 ; 23 m² ; terrain 4 861 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MORRE
- 27/07/2022 ; permis de construire 02541022C0006 ; Les Tounines ; parcelle ZC 13 ; 640 m² ; terrain 5 110 m² ; terminé
- 23/06/2022 ; permis de construire 02541022C0004 ; Route des Buis ; parcelles AD 211, AD 212 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 040 m² ; autorisé ; NOUVEL AIR
- 12/04/2022 ; permis de construire 02541022C0002 ; 1 Chem de Beau Site ; parcelle A 2025 ; terrain 1 074 m² ; autorisé ; CA VA L'FAIRE
- 24/03/2022 ; permis de construire 02541021C0012 ; Chem de la Chapelle des Buis ; parcelles 0A 213, 0A 214 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 5 405 m² ; autorisé
- 07/12/2021 ; permis de construire 02541021C0010 ; 29 m² ; autorisé
- 05/10/2021 ; permis de construire 02541021C0009 ; 1 logement, 101 m² ; autorisé
- 03/08/2021 ; permis de construire 02541021C0005 ; 1 logement, 34 m² ; autorisé
- 21/07/2021 ; permis de construire 02541021C0004 ; 2 logements, 255 m² ; autorisé
- 28/05/2021 ; permis de construire 02541021C0003 ; 2 logements, 12 m² ; autorisé ; PHAOS
- 23/02/2021 ; permis de construire 02541020C0007 ; 4 logements, 360 m² ; autorisé ; IMMO 2C
- 08/04/2020 ; permis de construire 02541020C0001 ; 1 logement, 108 m² ; autorisé
- 02/09/2019 ; permis de construire 02541019C0003 ; 4 logements, 241 m² ; autorisé
- 19/06/2019 ; permis de construire 02541019C0002 ; Rue du Commerce ; parcelle AC 44 ; 45 logements, 2 205 m² ; terrain 5 463 m² ; annulé ; SCCV ALTITUDE 25 A
- 19/06/2019 ; permis de construire 02541019C0002 ; Rue du Commerce ; parcelle AC 44 ; 2 205 m² ; terrain 5 463 m² ; annulé ; SCCV ALTITUDE 25 A
- 21/06/2018 ; permis de construire 02541018C0003 ; Imp des Vignottes ; parcelle AC 308 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 117 m² ; autorisé
- 11/05/2018 ; permis de construire 02541018C0002 ; 12 Rue du Vieux Bourg ; parcelle AC 342 ; 3 logements, 36 m² ; autorisé
- 14/04/2015 ; permis de construire 02541015C0002 ; Impasse de la Vignotte ; parcelle AC 308 ; 2 logements, 276 m² ; annulé
- 28/02/2015 ; permis de construire 02541014C0005 ; Route des Buis ; parcelles AD 181, AD 179 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 979 m² ; autorisé
- 13/12/2014 ; permis de construire 02541014C0004 ; Rue Corbet ; parcelle AC 1 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 299 m² ; commencé
- 25/11/2014 ; permis de construire 02541014C0003 ; Impas de la Vignotte ; parcelle AC 308 ; 2 logements, 276 m² ; terrain 1 117 m² ; autorisé
- 23/05/2014 ; déclaration préalable 02541014C0008 ; 2 Rue du Commerce ; parcelle AC 16 ; 2 logements ; autorisé
- 12/05/2014 ; permis de construire 02541014C0001 ; Aerodrome ; parcelles ZB 144, ZB 141 ; 796 m² ; terrain 6 201 m² ; autorisé ; AIR FRANCHE COMTE
- 07/05/2014 ; permis de construire 02541014C0002 ; Rue des Sarments ; parcelle AA 656 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 601 m² ; commencé
- 18/07/2013 ; permis de construire 02541013C0003 ; Imp des Vignottes ; parcelle AC 306 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 993 m² ; commencé
- 15/06/2013 ; permis de construire 02541013C0001 ; 3 Rue de L Eglise ; parcelle AC 59 ; 1 logement ; commencé
- 24/04/2013 ; permis de construire 02541012C0013 ; Rue de Montfaucon ; parcelle AB 173 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 14/03/2013 ; permis de construire 02541012C0010 ; 40 Chemi de L Echangeur ; parcelle AD 188 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 630 m² ; autorisé
- 14/03/2013 ; permis de construire 02541012C0011 ; 38 Chemi de L Echangeur ; parcelle AD 145 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 524 m² ; autorisé
- 25/02/2013 ; permis de construire 02541012C0012 ; 2 logements, 237 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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