# Permis de construire de Morvillars (Territoire de Belfort) : 54 autorisations

De 2013 à 2025 : 25 de logement, 23 de locaux, 2 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 15 autorisations et 39 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/10/2025 ; permis de construire 09007225A0002 ; 7 Impasse des Hirondelles ; parcelles A 290, A 870, A 874 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 163 m² ; autorisé
- 31/07/2025 ; permis de construire 09007225A0003 ; D23 Rue de la Basiniere ; parcelle ZA 116 ; 288 m² ; terrain 7 054 m² ; autorisé ; SCI LA FORGE EJ 1928
- 03/12/2024 ; permis de construire 09007224A0003 ; 3 Rue des Boulottes ; parcelle A 294 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 266 m² ; commencé
- 26/08/2024 ; permis de construire 09007224A0002 ; Zac des Tourelles ; parcelle ZA 127 ; 34 m² ; terrain 15 143 m² ; annulé ; ISTHY
- 05/08/2024 ; déclaration préalable 09007224A0015 ; 3 Rue de l'Eglise ; parcelle A 151 ; terrain 406 m² ; autorisé ; ASSOCIATION PRIEURE SAINT NORBERT
- 21/07/2023 ; permis de construire 09007223A0001 ; 7 Rue du Stade ; parcelle A 289 ; 8 logements ; terrain 36 141 m² ; autorisé ; LES HARAS
- 16/03/2023 ; permis de construire 09007222A0011 ; Zac des Tourelles ; parcelle ZA 124 ; 673 m² ; terrain 2 778 m² ; annulé ; PCG
- 13/03/2023 ; permis de construire 09007222A0009 ; 1 152 m² ; terminé ; CAMOZZI PERE ET FILS
- 07/02/2023 ; permis de construire 09007222A0010 ; 135 Rue de la Basiniere ; parcelle ZA 113 ; 2 029 m² ; terrain 15 036 m² ; commencé ; GIROLIMETTO ARCHITECTES
- 02/02/2023 ; permis de construire 09007222A0008 ; 20 logements, 1 427 m² ; commencé ; 2CM
- 02/02/2023 ; permis de construire 09007222A0008 ; 1 427 m² ; commencé ; 2CM
- 23/08/2022 ; permis de construire 09007222A0005 ; 549 m² ; terminé ; SCI LA FORGE EJ 1928
- 24/05/2022 ; permis de construire 09007222A0004 ; 3 032 m² ; terminé ; TANDEM
- 22/03/2022 ; permis de construire 09007221A0011 ; Rue de Lattre de Tassigny ; parcelles D 228, D 223, D 213 ; 8 logements, 633 m² ; terrain 12 337 m² ; commencé ; 2CM
- 21/02/2022 ; permis de construire 09007221A0013 ; 1 logement, 177 m² ; commencé
- 23/12/2021 ; permis de construire 09007221A0005 ; 8 013 m² ; autorisé ; SCI EVE III
- 21/12/2021 ; permis de construire 09007221A0008 ; Zi du Port ; parcelles C 96, C 100, C 101 ; 255 m² ; terrain 7 607 m² ; autorisé ; SCI RIVOLI
- 07/12/2021 ; permis de construire 09007221A0007 ; Rue de Lattre de Tassigny ; parcelle D 236 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 523 m² ; commencé
- 01/10/2021 ; permis de construire 09007221A0003 ; 976 m² ; commencé ; COTE TOURELLES
- 27/09/2021 ; permis de construire 09007221A0004 ; Les Champs en Foulure ; parcelle D 237 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 527 m² ; terminé
- 08/02/2021 ; permis de construire 09007220A0010 ; Lotissement la Porte Sud ; parcelles D 238, D 239 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 1 019 m² ; commencé
- 28/01/2021 ; permis de construire 09007220A0008 ; Rue du Marechal de Lattre ; parcelle D 235 ; 155 m² ; terrain 601 m² ; commencé
- 21/12/2020 ; permis de construire 09007220A0005 ; 3 Rue des Boulottes ; parcelle B 73 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 785 m² ; annulé
- 09/07/2020 ; permis de construire 09007220A0003 ; 1 logement, 137 m² ; commencé
- 30/06/2020 ; permis de construire 09007220A0002 ; 23 logements, 558 m² ; terminé
- 28/02/2020 ; permis de construire 09007219A0005 ; Sur la Cote ; parcelles A 71, I 282, I 281 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 672 m² ; commencé
- 14/02/2020 ; permis de construire 09007219A0008 ; Impasse des Hirondelles ; parcelles A 71, A 72, I 280 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 764 m² ; terminé
- 08/04/2019 ; permis de construire 09007219A0004 ; Zac des Tourelles ; parcelle ZA 118 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 800 m² ; commencé ; 3 I
- 08/04/2019 ; permis de construire 09007219A0004 ; Zac des Tourelles ; parcelle ZA 118 ; 77 m² ; terrain 1 800 m² ; commencé ; 3 I
- 18/02/2019 ; permis de construire 09007218A0008 ; Za des Tourelles ; parcelle ZA 117 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 3 533 m² ; terminé
- 18/02/2019 ; permis de construire 09007218A0008 ; Za des Tourelles ; parcelle ZA 117 ; 139 m² ; terrain 3 533 m² ; terminé
- 06/11/2018 ; permis de construire 09007218A0006 ; Rue des Rossignols ; parcelle I 738 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 698 m² ; terminé
- 21/09/2018 ; permis de construire 09007218A0005 ; Rue des Rossignols ; parcelle I 739 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 26/06/2018 ; permis de construire 09007217A0008 ; 6 Rue des Forges ; parcelles B 1, B 3, B 4 ; terrain 41 221 m² ; terminé ; SCI CLAIRE DE PRUINES
- 01/06/2018 ; permis de construire 09007218A0002 ; 5 Rue de Lattre de Tassigny ; parcelle A 249 ; 126 m² ; commencé
- 22/05/2018 ; permis de construire 09007218A0001 ; Rue de Lattre de Tassigny ; parcelles D 213, D 223, D 228 ; 12 logements, 1 083 m² ; terrain 12 337 m² ; terminé
- 27/12/2017 ; permis de construire 09007217A0007 ; 11 Rue des Boulottes ; parcelle I 730 ; 1 logement, 129 m² ; terminé
- 14/11/2017 ; permis de construire 09007217A0006 ; Impasse des Hirondelles ; parcelle A 67 ; 1 logement, 169 m² ; commencé
- 13/06/2017 ; permis de construire 09007217A0001 ; 12 Rue des Rossignols ; parcelle I 737 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 702 m² ; commencé
- 11/04/2017 ; permis d'aménager 09007217A0001 ; Rue de Lattre de Tassigny ; parcelles D 213, D 223, D 228 ; terrain 10 479 m² ; autorisé
- 24/03/2017 ; permis de construire 09007217A0002 ; Zone Industrielle du Port ; parcelles D 53, D 60, D 61 ; 5 154 m² ; terrain 70 185 m² ; terminé ; TANDEM
- 28/07/2016 ; permis de construire 09007216A0002 ; Rue de Lattre de Tassigny ; parcelle E 284 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 955 m² ; terminé
- 25/05/2016 ; permis de démolir 09007216A0002 ; 2 Rue Leclerc ; parcelle E 84 ; terrain 2 955 m² ; autorisé
- 13/05/2016 ; permis d'aménager 09007215A0002 ; Rue de Lattre de Tassigny ; parcelles D 213, D 223, D 228 ; terrain 10 378 m² ; autorisé
- 30/03/2016 ; permis de démolir 09007216A0001 ; 2 Rue du Marechal de Lattre ; parcelle OE 88 ; terrain 438 m² ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 30/01/2016 ; permis de construire 09007215A0010 ; 1 logement, 114 m² ; terminé
- 26/10/2015 ; permis de construire 09007215A0008 ; Rue du Paquis ; parcelles A 43, A 157 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 391 m² ; autorisé
- 06/03/2015 ; permis de construire 09007214A0003 ; 10-12 Rue du General Charles de Gaul ; parcelles OA 264, OA 263, OA 262 ; 3 019 m² ; terrain 9 883 m² ; commencé ; VMC PECHE
- 24/11/2014 ; permis de construire 09007214A0002 ; 15 Pl du Marche ; parcelle A 14 ; 19 m² ; autorisé ; SELARL ODONTO 90
- 19/11/2014 ; permis de démolir 09007214A0001 ; 13 Rue du Stade Henri Monnier ; parcelles A 265, A 131 ; autorisé ; DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 28/10/2013 ; permis de démolir 09007213A0001 ; 10 Rue Charles de Gaulle ; parcelle A 263 ; autorisé ; VIELLARD MIGEON ET COMPAGNIE SA
- 09/10/2013 ; permis de construire 09007213A0001 ; 13 Rue du Stade Henri Monnier ; parcelles A 131, A 265 ; 155 m² ; terrain 45 776 m² ; autorisé
- 30/01/2013 ; permis de construire 09007212A0004 ; Rue du Stade Henri Monnier ; parcelle A 265 ; 37 m² ; terrain 39 486 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MORVILLARS
- 15/01/2013 ; permis de construire 09007212A0003 ; 58 m² ; autorisé ; GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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