# Permis de construire de Mosles (Calvados) : 52 autorisations

De 2013 à 2026 : 32 de logement, 10 de locaux, 10 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 21 autorisations et 13 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/06/2026 ; permis d'aménager 0144532600003 ; Route des Forges ; parcelles ZB 17, ZB 59, ZB 69 ; terrain 15 494 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MOSLES
- 29/05/2026 ; permis d'aménager 0144532600001 ; Rue du Moulin du Danu ; parcelle ZA 77 ; terrain 27 945 m² ; autorisé
- 12/05/2026 ; permis d'aménager 0144532600002 ; 46 Route des Forges ; parcelle ZB 99 ; terrain 2 036 m² ; autorisé
- 17/03/2026 ; permis d'aménager 0144532500002 ; 2 Route de Moulagny ; parcelle ZB 99 ; terrain 2 036 m² ; terminé
- 30/09/2025 ; permis de construire 0144532500005 ; 43 Route des Forges ; parcelle ZB 171 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 521 m² ; autorisé
- 03/06/2025 ; permis d'aménager 0144532500001 ; Rue du Lavoir ; parcelle ZB 141 ; terrain 3 627 m² ; autorisé
- 25/04/2025 ; permis de construire 0144532500002 ; Route des Forges ; parcelle ZB 159 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 089 m² ; autorisé
- 28/03/2025 ; permis de construire 0144532500001 ; 5 Route des Forges ; parcelle ZB 65 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 778 m² ; commencé
- 28/03/2025 ; permis de construire 0144532500001 ; 5 Route des Forges ; parcelle ZB 65 ; 129 m² ; terrain 778 m² ; commencé
- 22/12/2023 ; déclaration préalable 01445323U0009 ; 1 Rue des Rouges Terres ; parcelle ZH 91 ; 19 m² ; terrain 1 742 m² ; autorisé
- 19/09/2023 ; permis de construire 01445323P0003 ; 1 Chemin du Danu ; parcelle ZA 61 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 230 m² ; terminé
- 19/09/2023 ; permis de construire 01445323P0003 ; 1 Chemin du Danu ; parcelle ZA 61 ; 129 m² ; terrain 1 230 m² ; terminé
- 29/08/2023 ; permis d'aménager 01445323D0001 ; Voie Communale N_201 Dite ; parcelle ZB 158 ; terrain 1 030 m² ; autorisé
- 27/06/2023 ; permis de construire 01445323P0002 ; 1 Chemin du Danu ; parcelle ZA 61 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 230 m² ; commencé
- 20/06/2023 ; déclaration préalable 01445323U0002 ; 1 Imp des Avenues ; parcelle ZB 64 ; 9 m² ; terrain 1 288 m² ; autorisé
- 25/04/2023 ; permis de construire 01445323P0001 ; 5 Rte des Forges ; parcelle ZB 65 ; 69 m² ; terrain 778 m² ; commencé
- 02/08/2022 ; permis de construire 01445322P0001 ; Rue de L Ecole les Coutur ; parcelle ZB 161 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 116 m² ; commencé
- 22/03/2022 ; permis de construire 01445321P0005 ; 1 Rte de Trevieres ; parcelles ZH 49, ZH 50, ZH 83 ; 6 logements ; terrain 28 345 m² ; commencé ; SCI LE PRIORTIER
- 08/03/2022 ; permis de construire 01445321P0006 ; Fumichon - Lot 3 ; parcelles ZC 75, ZC 76 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 9 249 m² ; autorisé
- 21/01/2022 ; déclaration préalable 01445321U0006 ; 1 Imp des Avenues ; parcelle ZB 64 ; 12 m² ; terrain 1 288 m² ; terminé
- 21/01/2022 ; permis d'aménager 01445321D0001 ; 43 Rte des Forges ; parcelle ZB 138 ; terrain 1 770 m² ; autorisé ; SAS OPTIQUE PANISSIERES
- 27/07/2021 ; permis de construire 01445321P0004 ; parcelle ZB 160 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 088 m² ; terminé
- 22/06/2021 ; permis de construire 01445321P0003 ; Lot 1 le Bourg ; parcelle ZB 160 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 088 m² ; annulé
- 06/04/2021 ; permis de construire 01445321P0001 ; Lotissement le Saule Blanc ; parcelles ZA 57, ZA 69 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 39 705 m² ; commencé
- 23/02/2021 ; permis de construire 01445320P0013 ; Lot 1 Lotissement le Saule Blanc ; parcelles ZA 57P, ZA 73 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 40 539 m² ; terminé
- 26/01/2021 ; permis de construire 01445320P0012 ; Lotissement le Saule Blanc ; parcelle ZA 57P ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 056 m² ; terminé
- 08/01/2021 ; permis de construire 01445320P0011 ; Rue des Ecoles ; parcelle ZB 75P ; 1 logement, 88 m² ; terrain 890 m² ; commencé
- 27/10/2020 ; permis de construire 01445320P0007 ; Lotissement le Saule Blanc ; parcelles ZA 57, ZA 57P ; 1 logement, 96 m² ; terrain 40 607 m² ; terminé
- 23/10/2020 ; permis de construire 01445320P0010 ; Lot 3 Lotissement le Saule Blanc ; parcelles ZA 57P, ZA 66 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 39 705 m² ; commencé
- 13/10/2020 ; permis de construire 01445320P0001 ; La Butte ; parcelle ZA 57P ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 012 m² ; terminé
- 29/09/2020 ; permis de construire 01445320P0009 ; Lotissement le Saule Blanc ; parcelle ZA 72 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 090 m² ; commencé
- 22/09/2020 ; permis de construire 01445320P0005 ; Lotissement le Saule Blanc ; parcelles ZA 57, ZA 57P ; 1 logement, 86 m² ; terrain 79 410 m² ; commencé
- 22/09/2020 ; permis de construire 01445320P0006 ; Lotissement le Saule Blanc ; parcelles ZA 57, ZA 57P ; 1 logement, 114 m² ; terrain 79 410 m² ; terminé
- 15/09/2020 ; permis de construire 01445320P0004 ; Lotissement le Saule Blanc ; parcelle ZA 65 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 695 m² ; terminé
- 24/07/2020 ; permis de construire 01445320P0003 ; Lieu-Dit Fumichon ; parcelles ZC 71, ZC 71P ; 1 logement, 129 m² ; terrain 10 603 m² ; annulé
- 03/03/2020 ; permis de construire 01445319P0006 ; 5094 Rue des Ecoles ; parcelles ZB 75, ZB 75P ; 1 logement, 81 m² ; terrain 6 960 m² ; autorisé
- 10/12/2019 ; permis de construire 01445319P0005 ; 8 Rue aux Pretres ; parcelle ZB 43 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 579 m² ; terminé
- 15/11/2019 ; permis de construire 01445319P0001 ; Le Bourg ; parcelle ZB 59 ; 204 m² ; terrain 13 676 m² ; annulé
- 15/10/2019 ; permis de construire 01445319P0003 ; Rue des Ecoles - Lot 5 ; parcelles ZB 75, ZB 75P ; 1 logement, 77 m² ; terrain 6 960 m² ; commencé
- 10/09/2019 ; permis de construire 01445319P0004 ; Rue des Ecoles - Lot 3 ; parcelles ZB 75, ZB 75P ; 1 logement, 104 m² ; terrain 7 180 m² ; annulé
- 23/11/2018 ; permis de construire 01445318P0003 ; 3 Rue de la Fontaine de Moul ; parcelle ZH 31 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 830 m² ; commencé
- 20/11/2018 ; permis d'aménager 01445318D0001 ; 24 Routes des Forges ; parcelle ZB 75 ; terrain 6 070 m² ; autorisé
- 03/08/2018 ; permis de construire 01445318P0002 ; 5087 Ferme de la Saussaye ; parcelles ZC 10, ZC 52, ZC 65 ; 689 m² ; terrain 25 437 m² ; autorisé
- 27/07/2018 ; permis de construire 01445318P0001 ; 5052 Argouges ; parcelle ZA 9 ; 363 m² ; terrain 9 238 m² ; autorisé
- 09/09/2016 ; permis de construire 01445316P0002 ; Le Bourg ; parcelles ZB 122, ZB 120, ZB 117 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 8 741 m² ; commencé
- 23/03/2015 ; permis d'aménager 01445314D0002 ; Rue du Moulin du Danu ; parcelle ZA 57 ; autorisé
- 19/12/2014 ; permis de construire 01445314P0003 ; Fumichon ; parcelle ZC 69 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 167 m² ; terminé
- 04/04/2014 ; permis de construire 01445314P0002 ; Voie Communale N 15 ; parcelle ZB 82 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 3 000 m² ; commencé
- 18/02/2014 ; permis de construire 01445314P0001 ; Lot N  A ; parcelles ZC 68, ZC 70 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 996 m² ; terminé
- 28/01/2014 ; permis d'aménager 01445313D0001 ; Rd 97 ; parcelles ZB 114, ZB 117, ZB 120 ; annulé
- 27/08/2013 ; permis de construire 01445313P0003 ; Moulagny ; parcelle ZE 19 ; 1 logement ; terrain 18 591 m² ; terminé
- 28/06/2013 ; permis de construire 01445313R0002 ; La Fresnee ; parcelle ZD 19 ; 1 139 m² ; terrain 10 000 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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