# Permis de construire de Mosnes (Indre-et-Loire) : 79 autorisations

De 2013 à 2026 : 69 de logement, 6 de locaux, 2 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 40 autorisations et 42 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/07/2026 ; permis de construire 0371612600007 ; 19 Clos de la Garenne ; parcelle ZE 246 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 622 m² ; autorisé
- 29/05/2026 ; permis de construire 0371612600005 ; 18 le Clos de la Garenne ; parcelle ZE 265 ; 1 logement, 82,24 m² ; terrain 462 m² ; autorisé
- 22/04/2026 ; permis de construire 0371612600004 ; Lot 30 Chemin de la Garenne ; parcelles 0A 1449, 0A 1479 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 634 m² ; autorisé
- 18/03/2026 ; déclaration préalable 0371612600005 ; 65bis Rue Nationale ; parcelles 0A 1444, 0A 1445, 0A 541 ; 4 logements, 265 m² ; terrain 1 558 m² ; autorisé ; BATERRA GROUPE
- 10/02/2026 ; permis de construire 0371612500011 ; 6 Clos de la Garenne ; parcelle ZE 256 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 475 m² ; commencé
- 10/02/2026 ; permis de construire 0371612500013 ; Chemin de la Garenne ; parcelle ZE 255 ; 1 logement, 82,07 m² ; terrain 543 m² ; autorisé
- 27/01/2026 ; permis de construire 0371612500010 ; 15 Clos de la Garenne ; parcelle ZE 251 ; 1 logement, 109 m² ; autorisé
- 19/12/2025 ; permis de construire 0371612500009 ; 17 Clos de la Garenne ; parcelle ZE 253 ; 1 logement, 101 m² ; autorisé
- 01/10/2025 ; permis de construire 0371612500006 ; Le Vau ; parcelles 0D 2887, 0D 2906, 0D 2906 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 882 m² ; autorisé
- 19/06/2025 ; permis de construire 0371612500003 ; Chemin des Ruaux ; parcelle ZN 219 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 363 m² ; autorisé
- 28/04/2025 ; permis de construire 03716124A0012 ; 12 Rue Principale ; parcelle 0D 2822 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 518 m² ; autorisé
- 05/03/2025 ; permis de construire 03716124A0013 ; 13 Rue de la Picardiere ; parcelles 0A 1490, 0A 1488, 0A 1487 ; 1 logement, 120 m² ; autorisé
- 24/10/2024 ; permis de construire 03716124A0007 ; 47 Route des Montils ; parcelles 0D 2903, 0D 2904, ZO 92 ; 1 logement, 120 m² ; autorisé
- 10/10/2024 ; permis de construire 03716124A0010 ; 0004 Clos de la Garenne ; parcelle ZE 257 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 441 m² ; autorisé
- 03/10/2024 ; permis de construire 03716124A0009 ; Les Pierres ; parcelles ZE 38, ZH 2 ; 273 m² ; terrain 23 478 m² ; autorisé
- 26/09/2024 ; permis de construire 03716124A0005 ; La Route Neuve ; parcelles ZE 222, ZE 218 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 5 176 m² ; autorisé ; EURL FOURNIAL
- 26/09/2024 ; permis de construire 03716124A0005 ; La Route Neuve ; parcelles ZE 222, ZE 218 ; 106 m² ; terrain 5 176 m² ; autorisé ; EURL FOURNIAL
- 05/09/2024 ; déclaration préalable 03716124A0023 ; 16 Rue du Grand Village ; parcelle 0D 1662 ; 1 logement, 35 m² ; autorisé
- 17/07/2024 ; permis de construire 03716124A0006 ; 5240 Rue Nationale ; parcelles ZD 5, ZD 191, ZD 6 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 7 040 m² ; autorisé
- 08/04/2024 ; permis de construire 03716124A0004 ; 2 Rue de Chavigne ; parcelle 0D 2778 ; 3 logements, 57 m² ; autorisé
- 15/03/2024 ; permis de construire 03716124A0003 ; 3 le Clos de la Garenne ; parcelles ZE 239, ZE 238, ZE 238 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 439 m² ; terminé
- 14/02/2024 ; permis de démolir 03716124A0001 ; 18 Rue de Grand Village ; parcelle 0D 1664 ; terrain 955 m² ; autorisé
- 20/09/2023 ; permis de construire 03716123A0003 ; Route des Montils ; parcelles 0D 2903, 0D 2901, 0D 2906 ; 2 logements, 187 m² ; autorisé
- 07/09/2023 ; permis de construire 03716123A0004 ; 33 la Garenne ; parcelle ZE 268 ; 1 logement, 89 m² ; terminé
- 09/05/2023 ; permis de construire 03716122A0011 ; Les Vergers Normands ; parcelles 0A 328, 0A 327, 0A 326 ; 75 m² ; terrain 3 016 m² ; autorisé
- 18/04/2023 ; permis de construire 03716123A0002 ; 0010 le Clos de la Garenne ; parcelle ZE 254 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 527 m² ; commencé
- 20/03/2023 ; permis de démolir 03716123A0001 ; La Brosse ; parcelle ZI 1 ; terrain 33 818 m² ; autorisé
- 17/03/2023 ; permis de construire 03716122A0012 ; 0026 ; parcelles ZE 261, ZE 262 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 097 m² ; terminé
- 28/10/2022 ; permis de construire 03716122A0010 ; 0002 Chemin de Monceux ; parcelle 0A 818 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 929 m² ; autorisé
- 04/10/2022 ; permis de construire 03716122A0006 ; 0001 Rue de la Barre ; parcelle 0D 1943 ; 1 logement ; terrain 1 186 m² ; commencé
- 15/09/2022 ; permis de construire 03716122A0009 ; La Garenne ; parcelles ZE 267, ZE 266 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 884 m² ; commencé
- 29/08/2022 ; permis de construire 03716122A0005 ; La Garenne ; parcelles ZE 273, ZE 273 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 539 m² ; autorisé
- 29/08/2022 ; permis de construire 03716122A0007 ; La Garenne ; parcelles ZE 260, ZE 259 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 981 m² ; commencé
- 03/08/2022 ; permis de construire 03716122A0008 ; La Garenne ; parcelle ZE 272 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 626 m² ; commencé
- 25/07/2022 ; permis de construire 03716122A0003 ; Lot 4 la Garenne ; parcelles ZE 277, ZE 276 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 933 m² ; commencé
- 29/06/2022 ; permis de construire 03716122A0002 ; La Garenne ; parcelle ZE 263 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 446 m² ; autorisé
- 17/05/2022 ; permis de construire 03716122A0001 ; 9 Rue de la Picardiere ; parcelle 0A 1025 ; 2 logements ; terrain 710 m² ; autorisé
- 08/04/2022 ; permis de construire 03716121A0011 ; 1 Lot de la Garenne ; parcelle ZE 237 ; 1 logement, 73 m² ; commencé
- 08/04/2022 ; permis de construire 03716121A0012 ; La Garenne ; parcelle ZE 258 ; 1 logement, 62 m² ; autorisé
- 08/02/2022 ; permis de construire 03716121A0009 ; Lieu- la Garenne ; parcelle ZE 244 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 04/08/2021 ; permis de construire 03716121A0004 ; Rue du Pin ; parcelle ZA 128 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 424 m² ; autorisé
- 04/08/2021 ; permis de construire 03716121A0005 ; 2 Rue du Puits ; parcelles D 492, D 493, D 494 ; 1 logement, 221 m² ; terrain 2 162 m² ; commencé
- 04/08/2021 ; permis de construire 03716121A0006 ; 1 logement, 139 m² ; commencé ; COMMUNE DE NEUILLE LE LIERRE
- 04/05/2021 ; permis de construire 03716121A0003 ; Clos de la Garenne ; parcelle ZE 240 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 504 m² ; commencé
- 11/02/2020 ; permis de construire 03716119A0006 ; 16 Rue du Puits ; parcelles D 2824, D 2925, D 2926 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 759 m² ; autorisé
- 11/01/2020 ; permis de construire 03716119A0005 ; Le Clos de la Garenne ; parcelle A 236 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 28 014 m² ; autorisé
- 18/07/2019 ; permis de construire 03716119A0002 ; Le Clos de la Garenne ; parcelle ZE 230 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 12 180 m² ; annulé
- 18/07/2019 ; permis de construire 03716119A0003 ; 10 Rue de Chavigne ; parcelle ZO 107 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 195 m² ; commencé
- 13/12/2018 ; permis de construire 03716118A0006 ; Le Clos des Garennes ; parcelle ZE 3 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 534 m² ; terminé
- 07/05/2018 ; permis de construire 03716118A0002 ; 15 Route de  la Godiniere ; parcelles ZD 227, ZD 229, A 834 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 4 171 m² ; autorisé
- 03/04/2018 ; permis de construire 03716117A0008 ; Le Vau ; parcelles D 608, D 2828 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 788 m² ; terminé
- 27/03/2018 ; permis de construire 03716118A0001 ; Rue de Chavigne ; parcelles ZO 101, ZO 104 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 846 m² ; autorisé
- 12/03/2018 ; permis de construire 03716117A0009 ; Rue de Chavigne ; parcelles ZO 100, ZO 102 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 2 145 m² ; terminé
- 22/02/2018 ; permis de construire 03716117A0007 ; Rue de Chavigne ; parcelle D 602 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 913 m² ; commencé
- 12/02/2018 ; permis de construire 03716117A0010 ; Route de Vallieres ; parcelle ZM 69 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 564 m² ; terminé
- 18/08/2017 ; permis de construire 03716117A0005 ; Place de L Eglise ; parcelle A 1365 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 1 077 m² ; commencé
- 10/06/2017 ; permis d'aménager 03716116A0001 ; La Maison Rouge ; parcelles E 863, E 862, E 861 ; terrain 10 376 m² ; terminé
- 25/05/2017 ; permis de construire 03716117A0004 ; Le Clos du Pin ; parcelle ZA 142 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 589 m² ; commencé
- 02/12/2016 ; permis de construire 03716116A0007 ; Le Bourg ; parcelle A 67 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 252 m² ; autorisé
- 30/11/2016 ; permis de construire 03716116A0006 ; Le Clos du Pin ; parcelle ZA 138 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 548 m² ; terminé
- 19/07/2016 ; permis de construire 03716116A0005 ; Le Grand Village - Chemin des ; parcelle D 1726 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 668 m² ; commencé
- 01/04/2016 ; permis de construire 03716116A0003 ; 77 Rue Nationale - 37530 Mosnes ; parcelle A 556 ; 1 logement ; terrain 165 m² ; terminé
- 04/03/2016 ; permis de construire 03716116A0001 ; 1 logement, 72 m² ; commencé
- 26/12/2015 ; permis de construire 03716115A0005 ; Les Vergers Normands Rue du Ch ; parcelle A 334 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 528 m² ; commencé
- 25/06/2015 ; permis de construire 03716115A0001 ; 3 Impas des Vignes ; parcelle ZA 121 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 880 m² ; autorisé
- 06/03/2015 ; permis de construire 0371611410008 ; 1 Route Neuve ; parcelles ZE 214, ZE 215 ; 285 m² ; terrain 6 152 m² ; commencé
- 12/12/2014 ; permis de construire 0371611410005 ; La Croix du Pin ; parcelle ZA 139 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 489 m² ; terminé
- 30/09/2014 ; permis de construire 0371611410004 ; 16 Rte de la Godiniere ; parcelle ZD 231 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 984 m² ; commencé
- 07/04/2014 ; permis de construire 0371611410003 ; La Croix du Pin ; parcelle ZA 40 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 531 m² ; terminé
- 24/02/2014 ; permis de construire 0371611410001 ; La Godiniaãâaãâšre ; parcelle ZD 218 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 110 m² ; commencé
- 28/01/2014 ; permis de construire 0371611310013 ; Lot 2 la Croix du Pin ; parcelle ZA 40 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 658 m² ; commencé
- 20/01/2014 ; permis de construire 0371611310015 ; 1 logement, 158 m² ; commencé
- 14/01/2014 ; déclaration préalable 0371611310023 ; Vc N  9 ; parcelle ZE 1 ; 5 m² ; terrain 11 284 m² ; autorisé ; SI D'ENERGIE D'INDRE ET LOIRE
- 23/09/2013 ; permis de construire 0371611310004 ; 7 Place de L Eglise ; parcelle A 1312 ; 6 m² ; terrain 148 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES
- 03/06/2013 ; permis de construire 0371611310007 ; Rue du Pont ; parcelle A 165 ; 1 logement, 8 m² ; commencé
- 15/04/2013 ; permis de construire 0371611310003 ; Le Croix du Pin ; parcelle ZA 40 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 673 m² ; commencé
- 05/03/2013 ; permis de construire 0371611310002 ; 3bis Rue Principale ; parcelles D 2594, D 2776 ; 1 logement ; terrain 1 349 m² ; commencé
- 19/02/2013 ; permis d'aménager 0371611210001 ; La Garenne ; parcelles ZE 2, ZE 3, ZE 4p ; autorisé ; SARL IMMO NATURE ET CONSTRUCTIONS
- 11/01/2013 ; permis de construire 0371611210017 ; Route des Montils ; parcelle ZD 29 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 110 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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