# Rue Courte, 38260 Mottier : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.42461, 5.30640 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38267_0090.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 475 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,4 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 845 kWh par an, pour 1 626 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, zone urbaine à dominante d'habitat, avec une mixité des fonctions - secteur pavillonaire, du PLUi Bievre Isere Communaute, en vigueur depuis le 17/11/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Secteur en assainissement collectif actuel et futur
- Hauteur
- Secteur ou l'infiltration est possible

### Informations (2)

- Absence avérée d'aléas
- Périmètre dans lequel s'applique le Droit de Préemption Urbain (DPU)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 05/07/2023 ; vente ; 140 Rue Courte ; Maison ; 264 945 € ; 101 m² bâtis, 1 641 m² de terrain, 2 623 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 09/11/2022 ; 140 Rue Courte 38260 Mottier ; maison, 100,3 m², construit en 1979 ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/10/1993.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 36, dont HELIOPARC (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/524067998) ; POSESCA (construction, https://auregistre.fr/entreprise/942574658) ; BREIZH EVENTS (construction, https://auregistre.fr/entreprise/849662358) ; SCI LA TILLEULIERRE SAS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/408208361) ; L'ART EST AU STAND (construction, https://auregistre.fr/entreprise/814204871) ; SCI MONTMARTINE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/338357536)
- Voies voisines : Chemin de Rossatière (62 m) https://aucadastre.fr/mottier-38267/chemin-de-rossatiere-0240.md ; Rue du Rond Point (86 m) https://aucadastre.fr/mottier-38267/rue-du-rond-point-0230.md ; Allée des Lys (91 m) https://aucadastre.fr/mottier-38267/allee-des-lys-0260.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/mottier-38267/rue-courte-0090
La commune : https://aucadastre.fr/mottier-38267.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38267_0090