# Permis de construire de Moureuille (Puy-de-Dôme) : 27 autorisations

De 2013 à 2024 : 14 de logement, 12 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/10/2024 ; déclaration préalable 06324324S0008 ; Les Bruyeres ; parcelle ZN 166 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 30/09/2024 ; déclaration préalable 06324324S0007 ; Rd 147 ; parcelle ZM 111 ; 9 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 24/11/2023 ; déclaration préalable 06324323S0012 ; 2 ; parcelle ZO 9 ; 20 m² ; terrain 13 410 m² ; autorisé
- 20/10/2023 ; permis de construire 06324323S0004 ; Rue Principale ; parcelle ZD 73 ; 1 logement ; terrain 32 620 m² ; autorisé ; INDIVISION LABOISSE LUPION
- 10/05/2023 ; permis de construire 06324323S0001 ; Les Bruyeres ; parcelle ZN 124 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 6 560 m² ; terminé
- 21/11/2022 ; permis de construire 06324322S0006 ; Clodis ; parcelle ZP 27 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 050 m² ; commencé
- 13/10/2021 ; permis d'aménager 06324321S0001 ; Cote de Buxerolles ; parcelles ZA 98, ZA 97, ZA 96 ; autorisé
- 28/07/2021 ; permis de construire 06324321S0004 ; Buxerolles ; parcelle ZB 170 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 534 m² ; commencé
- 31/07/2020 ; permis de construire 06324320S0005 ; Rue Principale ; parcelle ZE 57 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 26 747 m² ; terminé
- 10/04/2020 ; permis de construire 06324320S0001 ; La Loubiere ; parcelle ZI 92 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 7 463 m² ; commencé
- 22/02/2019 ; permis de construire 06324319S0001 ; Cromaille ; parcelle ZB 128 ; 1 logement ; terrain 3 425 m² ; commencé
- 28/09/2018 ; permis de construire 06324318S0008 ; Les Bruyeres ; parcelle ZO 88 ; 135 m² ; terrain 37 840 m² ; annulé
- 03/07/2018 ; permis de construire 06324318S0007 ; Le Bourg ; parcelle ZD 140 ; terrain 17 330 m² ; terminé ; COMMUNE DE MOUREUILLE
- 18/05/2018 ; permis de construire 06324318S0004 ; Peubras  le Petit Champ ; parcelle ZA 23 ; 30 m² ; terrain 3 740 m² ; autorisé
- 13/04/2018 ; permis de construire 06324318S0005 ; Combalet ; parcelle ZI 30 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 7 000 m² ; annulé
- 03/04/2018 ; permis de construire 06324318S0001 ; Le Gailloux ; parcelle ZD 141 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 1 338 m² ; terminé
- 06/03/2017 ; permis de construire 06324317S0001 ; Rue du Charron ; parcelle ZE 11 ; 37 m² ; terrain 4 530 m² ; terminé ; ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MOUREUILLE - ACCA DE MOUREUILLE
- 28/06/2016 ; permis de construire 06324316S0001 ; Pl de L Eglise ; parcelle ZD 68 ; 43 m² ; terrain 4 360 m² ; commencé ; COMMUNE DE MOUREUILLE
- 31/07/2015 ; permis de construire 06324315S0003 ; Champigoux ; parcelles ZL 81, ZL 61, ZL 50 ; 2 205 m² ; terrain 158 611 m² ; terminé ; EARL BENNEGENT
- 22/12/2014 ; permis de construire 06324314S0005 ; La Lubiere ; parcelle ZK 11 ; 120 m² ; terrain 104 190 m² ; autorisé
- 18/07/2014 ; permis de construire 06324314S0004 ; Les Serres ; parcelles ZK 62, ZK 65 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 2 940 m² ; terminé
- 15/04/2014 ; permis de construire 06324314S0002 ; Le Chateau ; parcelle ZR 61 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 862 m² ; terminé
- 07/02/2014 ; permis de construire 06324314S0001 ; La Loubiere ; parcelle ZR 52 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 26 100 m² ; commencé
- 17/01/2014 ; permis de construire 06324313S0004 ; Les Bruyeres des Raynauds ; parcelles ZN 113, ZN 166, ZN 165 ; 9 m² ; terrain 8 328 m² ; autorisé
- 28/08/2013 ; permis de construire 06324313S0002 ; La Garenne ; parcelle ZD 120 ; 534 m² ; terrain 18 216 m² ; terminé ; SCEA DES VERGERS
- 04/03/2013 ; permis de construire 06324312S0011 ; Peubras ; parcelle ZA 136 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 3 100 m² ; commencé
- 16/01/2013 ; permis de construire 06324312S0008 ; Chez Piroux ; parcelles ZB 159, ZB 17, ZB 158 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 16 960 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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