# Permis de construire de Moussac (Gard) : 172 autorisations

De 2013 à 2026 : 132 de logement, 28 de locaux, 5 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 41 autorisations et 41 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/07/2026 ; permis de construire 0301842600001 ; Les Parans ; parcelles D 64, D 65 ; 15 logements, 1 396 m² ; terrain 3 905 m² ; autorisé ; BAMA
- 18/05/2026 ; permis de démolir 0301842500001 ; 5345 Rue de L Egalite ; parcelle D 1452 ; terrain 870 m² ; terminé
- 13/04/2026 ; permis de démolir 0301842600001 ; 8 Rue Centrale ; parcelle D 225 ; terrain 340 m² ; autorisé
- 16/02/2026 ; permis de construire 0301842500007 ; Rue de l'Egalite ; parcelle D 760 ; 434 m² ; terrain 5 688 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MOUSSAC
- 10/02/2026 ; permis de construire 0301842500011 ; 3 Rue de la Carriere de l'Ol ; parcelles A 3, A 781 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 176 m² ; commencé
- 11/12/2025 ; permis de construire 0301842500009 ; 24 Chemin des Lezards ; parcelle B 348 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 192 m² ; commencé
- 21/11/2025 ; permis de construire 0301842500006 ; Rue des Melias ; parcelle A 410 ; 248 m² ; terrain 17 120 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MOUSSAC
- 07/11/2025 ; permis de construire 0301842500008 ; 3 Rue de la Gare ; parcelle D 1175 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 014 m² ; autorisé
- 13/10/2025 ; permis de construire 0301842500002 ; 1 Rue Champeau ; parcelle A 769 ; 52 m² ; terrain 1 670 m² ; autorisé
- 23/04/2025 ; permis de construire 03018424V0007 ; Rue des Espousades ; parcelle D 375 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 495 m² ; commencé
- 18/03/2025 ; permis d'aménager 03018424V0001 ; Route de Brignon ; parcelle D 1491 ; terrain 434 m² ; annulé ; LOTISSEMENT MEDITERRANEEN
- 10/03/2025 ; permis de construire 03018424V0006 ; 1 Impasse des Abricotiers ; parcelle D 1464 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 887 m² ; terminé
- 27/02/2025 ; déclaration préalable 0301842500005 ; Chemin de la Maisonnette ; parcelle 0B 264 ; 18 m² ; terrain 5 080 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 14/06/2024 ; permis de construire 03018424V0002 ; Chemin des Chevres ; parcelles D 1007, D 1487 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 606 m² ; commencé
- 10/06/2024 ; déclaration préalable 03018424V0015 ; Les Combes ; parcelle A 201 ; 137 m² ; terrain 5 130 m² ; autorisé
- 27/02/2024 ; permis de construire 03018423V0009 ; 2 la Fontinelle ; parcelles D 213, D 214 ; terrain 2 400 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MOUSSAC
- 04/01/2024 ; déclaration préalable 03018423V0063 ; Chem de la Maisonnette ; parcelle B 264 ; 17 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 29/08/2023 ; permis de démolir 03018423V0001 ; 5 Rue du Bosquet ; parcelles D 1041, D 423, D 424 ; terrain 693 m² ; terminé
- 19/07/2023 ; permis de construire 03018423V0004 ; Les Peirieres ; parcelle A 472 ; 27 m² ; terrain 2 400 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MOUSSAC
- 04/07/2023 ; permis de construire 03018423V0005 ; 1 Impasse des Amandiers ; parcelle D 801 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 1 206 m² ; terminé
- 15/06/2023 ; permis de construire 03018423V0007 ; Chemin des Oliviers ; parcelle D 942 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 820 m² ; commencé
- 23/05/2023 ; permis de construire 03018423V0001 ; 1 Chemin de la Passerelle ; parcelle D 337 ; 2 m² ; terrain 89 m² ; autorisé
- 12/05/2023 ; permis de construire 03018422N0015 ; 16 Rue Centrale ; parcelle D 230 ; 79 m² ; terrain 1 910 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'UZES
- 24/03/2023 ; permis de construire 03018423V0003 ; 22 Chemin des Lezards ; parcelles B 372, B 539 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 424 m² ; commencé
- 20/03/2023 ; permis de construire 03018423V0002 ; 1d Rue de L Egalite ; parcelles D 1423, D 1427 ; 180 m² ; terrain 289 m² ; commencé ; SMP
- 14/03/2023 ; déclaration préalable 03018423V0014 ; Les Clauzels ; parcelle D 1135 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 431 m² ; terminé
- 08/07/2022 ; permis de construire 03018422N0004 ; 9 Rue du Rieu ; parcelle D 1255 ; 2 logements, 187 m² ; terrain 620 m² ; commencé
- 19/04/2022 ; permis de construire 03018422N0002 ; Chemin Neuf ; parcelle D 334 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 486 m² ; autorisé
- 07/04/2022 ; permis de construire 03018421N0019 ; Lotissement Communal la G ; parcelles A 408, A 743 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 7 984 m² ; commencé
- 07/04/2022 ; permis de construire 03018421N0020 ; Lotissement Communal la G ; parcelles A 408, A 743 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 7 984 m² ; annulé
- 25/03/2022 ; permis de construire 03018421N0022 ; Lotissement Communal la G ; parcelles A 408, A 743 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 7 984 m² ; commencé
- 15/03/2022 ; déclaration préalable 03018421N0046 ; 4 Rue des Trucals ; parcelle D 610 ; 2 logements, 28 m² ; terrain 648 m² ; autorisé ; SCI LES GOURGUES
- 14/03/2022 ; permis de construire 03018421N0013 ; Rue du Bosquet ; parcelles D 1041, D 423, D 424 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 693 m² ; terminé
- 10/03/2022 ; permis de construire 03018421N0021 ; Lotissement Communal la G ; parcelles A 408, A 743 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 7 984 m² ; commencé
- 25/02/2022 ; permis de construire 03018421N0018 ; Lotissement Communal la G ; parcelles A 408, A 743 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 7 984 m² ; terminé
- 22/02/2022 ; permis de construire 03018421N0024 ; Lotissement Communal la G ; parcelles A 408, A 743 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 7 984 m² ; commencé
- 17/02/2022 ; permis de construire 03018421N0023 ; Lotissement Communal la G ; parcelles A 408, A 743 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 7 984 m² ; autorisé
- 15/02/2022 ; permis de construire 03018421N0016 ; Lotissement Communal la G ; parcelles A 408, A 743 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 7 984 m² ; autorisé
- 09/02/2022 ; permis de construire 03018421N0015 ; Lotissement Communal la G ; parcelles A 408, A 743 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 7 984 m² ; commencé
- 07/02/2022 ; permis de construire 03018421N0014 ; Lieu-Dit Colombas ; parcelle A 348 ; 108 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 31/01/2022 ; permis de construire 03018421N0011 ; 1 logement, 122 m² ; autorisé
- 24/12/2021 ; permis de construire 03018421N0006 ; Lotissement Communal la G ; parcelle A 408 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 452 m² ; terminé
- 09/12/2021 ; permis de construire 03018421N0008 ; Lot 2 la Grande Olivette ; parcelles A 408, A 743 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 7 984 m² ; terminé
- 23/11/2021 ; permis de construire 03018421N0007 ; Lotissement Communal la G ; parcelles A 408, A 743 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 7 984 m² ; autorisé ; SCI COTE SUD
- 19/11/2021 ; permis de construire 03018421N0003 ; 713 Impasse des Abricotiers ; parcelle D 713 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 563 m² ; commencé
- 19/11/2021 ; permis de construire 03018421N0004 ; Impasse des Abricotiers ; parcelle D 713 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 639 m² ; commencé
- 22/10/2021 ; permis de construire 03018421N0005 ; 2 Impasse des Abricotiers ; parcelle D 1379 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 839 m² ; commencé
- 27/09/2021 ; permis de construire 03018421N0001 ; 1 Impasse des Abricotiers ; parcelle D 1378 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 696 m² ; commencé
- 23/09/2021 ; permis de construire 03018421N0002 ; 2 Rue du Rieu ; parcelle D 44 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 270 m² ; commencé
- 25/03/2021 ; déclaration préalable 03018421N0003 ; 2 Rue Centrale ; parcelle D 315 ; 1 logement ; terrain 51 m² ; terminé
- 04/03/2021 ; permis d'aménager 03018420N0003 ; Impasse des Abricotiers ; parcelle D 713 ; terrain 1 563 m² ; autorisé
- 10/12/2020 ; permis d'aménager 03018420N0002 ; Quartier de la Vigne des M ; parcelles A 407, A 408, A 743 ; terrain 8 674 m² ; commencé ; COMMUNE DE MOUSSAC
- 26/11/2020 ; permis de construire 03018420N0002 ; Rue des Faisses ; parcelle D 369 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 135 m² ; commencé
- 19/11/2020 ; permis de construire 03018420N0007 ; 04 Lotissement les Parans ; parcelle D 1297 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 401 m² ; terminé
- 19/10/2020 ; permis de construire 03018420N0004 ; Chemin des Cigales ; parcelle D 1398 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 660 m² ; commencé
- 09/10/2020 ; permis de construire 03018420N0009 ; 7 Chemin des Cigales ; parcelle D 1189 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 2 329 m² ; commencé
- 08/09/2020 ; permis de construire 03018420N0003 ; 12 Chemin des Cigales ; parcelle D 1397 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 597 m² ; commencé
- 03/09/2020 ; permis de construire 03018420N0005 ; Chemin des Oliviers ; parcelle D 1395 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 502 m² ; terminé
- 15/06/2020 ; permis d'aménager 03018420N0001 ; Rue de l'Egalite ; parcelle D 62 ; terrain 410 m² ; autorisé
- 03/03/2020 ; permis de construire 03018419N0010 ; Les Peirieres ; parcelle A 463 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 160 m² ; terminé
- 14/01/2020 ; permis de construire 03018419N0009 ; Lotissement les Parans L ; parcelle D 1314 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 228 m² ; terminé
- 08/11/2019 ; permis de construire 03018419N0008 ; 5022 Lot les Parans ; parcelle D 1315 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 165 m² ; commencé
- 06/11/2019 ; permis de construire 03018419N0007 ; Chemin des Cigales ; parcelles D 1381, D 1382 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 462 m² ; commencé
- 17/07/2019 ; permis de démolir 0301841900001 ; 15 Route d'Uzes ; parcelles D 118, D 827 ; terrain 1 168 m² ; autorisé ; SCA CELLIERS DES TROIS TOURS
- 12/07/2019 ; permis de construire 03018419N0004 ; 9 Lotissement les Parans ; parcelle D 1316 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 184 m² ; terminé
- 27/05/2019 ; permis de construire 03018419N0002 ; 21 Bi Chemin des Cigales ; parcelle D 752 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 537 m² ; autorisé
- 12/04/2019 ; permis de construire 03018418N0011 ; Chemin de la Gare ; parcelles B 385, B 389 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 944 m² ; commencé
- 15/03/2019 ; permis de construire 03018419N0001 ; 13 Route d'Uzes ; parcelle D 120 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 970 m² ; commencé
- 07/02/2019 ; permis de construire 03018418N0012 ; Chemin des Coquelicots ; parcelle D 778 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 1 646 m² ; annulé
- 22/11/2018 ; permis de construire 03018418N0010 ; Lotissement les Parans ; parcelle D 1317 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 277 m² ; commencé
- 20/08/2018 ; permis de construire 03018418N0006 ; 2a Chemin des Oliviers ; parcelles D 1032, D 1034 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 351 m² ; annulé
- 02/08/2018 ; permis de construire 03018418N0005 ; 6 Chemin de la Gare ; parcelles D 1076, D 1078 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 727 m² ; terminé
- 26/07/2018 ; permis de construire 03018418N0004 ; Chemin des Lezards ; parcelles B 509, B 526 ; 4 logements, 335 m² ; autorisé ; SCI ADEL
- 28/04/2018 ; déclaration préalable 03018418N0015 ; Rte Departementale N  7 ; parcelle C 2128 ; 7 m² ; terrain 100 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 19/03/2018 ; permis de construire 03018417N0009 ; 2 Chemin des Oliviers ; parcelles D 1032, D 1034 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 351 m² ; autorisé
- 22/01/2018 ; permis de construire 03018417N0008 ; Route de Nimes ; parcelle B 515 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 572 m² ; commencé
- 02/11/2017 ; permis de construire 03018417N0005 ; 6 Chemin des Cigales ; parcelle D 980 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 285 m² ; commencé
- 05/09/2017 ; permis de construire 03018417N0004 ; Rue du Bosquet ; parcelle D 1370 ; 1 logement, 118 m² ; autorisé
- 29/05/2017 ; permis de construire 03018417N0002 ; 6 Impasse du Pasteur Atger ; parcelle D 1331 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 253 m² ; autorisé
- 09/02/2017 ; permis de construire 03018416N0020 ; 9 Chemin des Lezards ; parcelle B 523 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 625 m² ; commencé
- 29/12/2016 ; permis de construire 0301841600017 ; Chemin des Cigales ; parcelle D 1200 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 29/11/2016 ; déclaration préalable 0301841600032 ; 3 Avenue du Gardon ; parcelle D 557 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 453 m² ; autorisé
- 10/08/2016 ; permis de construire 0301841600012 ; Route D Uzes ; parcelles D 1368, D 1369 ; 1 logement ; terrain 470 m² ; commencé
- 07/06/2016 ; permis de démolir 0301841600003 ; Avenue des Loisirs ; parcelle D 1001 ; terrain 1 636 m² ; autorisé
- 24/05/2016 ; permis de construire 0301841600010 ; Rue des Parans ; parcelle D 1306 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 17/05/2016 ; permis de construire 0301841600009 ; Place de L Ancienne Mairie ; parcelle D 1287 ; 2 logements ; terrain 394 m² ; autorisé ; SCI VAUTIER
- 21/04/2016 ; permis de construire 0301841600008 ; Impasse des Voyageurs ; parcelle D 1361 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 14/04/2016 ; déclaration préalable 0301841600005 ; Sous les Mattes ; parcelle C 1898 ; 40 m² ; autorisé
- 12/04/2016 ; permis de construire 0301841600004 ; Avenue du Gardon ; parcelles D 354, D 355 ; 2 logements, 31 m² ; terrain 1 040 m² ; commencé ; SCI DE LA CORNICHE
- 25/03/2016 ; permis de construire 0301841600005 ; Chemin du Barrage ; parcelle D 188 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 385 m² ; autorisé
- 28/08/2015 ; permis de construire 03018415N0010 ; Zac Peire Plantade ; parcelles A 760, A 759 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 2 900 m² ; commencé ; LA DAGMARIE
- 28/08/2015 ; permis de construire 03018415N0009 ; 423 m² ; terminé ; LA DAGMARIE
- 28/08/2015 ; permis de construire 03018415N0010 ; Zac Peire Plantade ; parcelles A 760, A 759 ; 33 m² ; terrain 2 900 m² ; commencé ; LA DAGMARIE
- 28/07/2015 ; permis de construire 03018415N0013 ; Chem des Coquelicots ; parcelle D 777 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 3 000 m² ; commencé
- 01/07/2015 ; permis de construire 03018415N0012 ; Rte de Font de Barre ; parcelle D 933 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 424 m² ; terminé
- 10/06/2015 ; permis de construire 03018415N0008 ; Rd226 ; parcelle A 762 ; 300 m² ; terrain 1 695 m² ; commencé ; LLS
- 13/05/2015 ; permis de construire 03018415N0007 ; Chem des 4 Vents ; parcelle D 1364 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 740 m² ; autorisé
- 13/04/2015 ; permis de construire 03018415N0004 ; Lotissement les Parans Lot ; parcelle D 1305 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 17/03/2015 ; permis de construire 03018415N0002 ; Rue du Pasteur Alger ; parcelle D 1332 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 243 m² ; terminé
- 30/01/2015 ; permis de construire 03018414N0012 ; Chem Neuf ; parcelle D 1330 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 321 m² ; terminé
- 19/01/2015 ; permis de construire 03018414N0013 ; Des Quatre Vents ; parcelle A 10 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 15/01/2015 ; permis de construire 03018414N0014 ; Lot les Parans- Lot 15 ; parcelle D 1308 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 407 m² ; commencé
- 06/12/2014 ; permis de démolir 03018414N0002 ; Rte Nationale 106 ; parcelle C 1115 ; autorisé ; HARIBO RICQLES ZAN
- 11/09/2014 ; permis de construire 03018414N0009 ; 1 logement ; autorisé ; SCI LES ACACIAS
- 14/08/2014 ; permis de construire 03018414N0005 ; 293 m² ; annulé ; LLS
- 07/07/2014 ; permis de construire 03018414N0006 ; 1 logement, 138 m² ; commencé
- 07/07/2014 ; permis de démolir 03018414N0001 ; autorisé
- 02/07/2014 ; permis de construire 03018414N0007 ; Rte D Uzes ; parcelle D 541 ; 220 m² ; terrain 7 113 m² ; commencé ; SCA CELLIERS DES TROIS TOURS
- 13/05/2014 ; permis de construire 03018414N0002 ; 1 logement, 76 m² ; commencé
- 24/02/2014 ; permis de construire 03018413N0044 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 24/02/2014 ; permis de construire 03018413N0049 ; Chem Neuf ; parcelle D 1341 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 423 m² ; terminé
- 04/02/2014 ; permis de construire 03018413N0051 ; 1 logement, 34 m² ; commencé ; SCI COTE SUD
- 04/02/2014 ; permis de construire 03018413N0051 ; 34 m² ; commencé ; SCI COTE SUD
- 16/01/2014 ; permis de construire 03018413N0048 ; 1 logement, 85 m² ; terminé
- 23/12/2013 ; permis de construire 03018413N0038 ; Rte de Castelnau ; parcelle A 418 ; 50 m² ; terrain 3 285 m² ; terminé
- 18/12/2013 ; permis de construire 03018413N0031 ; Le Village ; parcelle D 1333 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 321 m² ; annulé
- 12/12/2013 ; permis de construire 03018413N0040 ; 2 logements, 136 m² ; terminé ; SCI LES GOURGUES
- 12/12/2013 ; permis de construire 03018413N0045 ; 226 m² ; terminé ; SCI GAULTIER
- 12/12/2013 ; permis de construire 03018413N0047 ; Rte de Font Barre Rd 18 ; parcelle A 757 ; 390 m² ; terrain 2 910 m² ; autorisé ; EARL LOU JAS DE BACCHUS
- 06/12/2013 ; permis de construire 03018413N0046 ; Le Village ; parcelle D 1329 ; 2 logements, 174 m² ; terrain 364 m² ; commencé
- 28/11/2013 ; permis de construire 03018413N0043 ; 1 logement, 317 m² ; commencé
- 24/10/2013 ; permis de construire 03018413N0030 ; Rte du Rieu ; parcelle D 1254 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 832 m² ; commencé
- 24/10/2013 ; permis de construire 03018413N0033 ; 1 Lot les Parans ; parcelle D 1294 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 24/10/2013 ; permis de construire 03018413N0036 ; 1 logement, 111 m² ; terminé
- 24/10/2013 ; permis de construire 03018413N0039 ; 1 logement, 87 m² ; commencé
- 02/10/2013 ; permis de construire 03018413N0035 ; Rue Centrale ; parcelle D 1347 ; 2 logements, 181 m² ; terrain 363 m² ; terminé
- 24/09/2013 ; permis d'aménager 03018413N0001 ; Chem Neuf ; parcelle D 1330 ; terminé
- 20/09/2013 ; permis de construire 03018413N0018 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 20/09/2013 ; permis de construire 03018413N0024 ; 1 logement, 96 m² ; annulé
- 20/09/2013 ; permis de construire 03018413N0028 ; 1 logement, 69 m² ; commencé
- 06/09/2013 ; permis de construire 03018413N0023 ; 307 m² ; autorisé
- 24/08/2013 ; permis de construire 03018413N0014 ; 154 m² ; commencé ; SCI GAULTIER
- 29/07/2013 ; permis de construire 03018413N0019 ; Rue des Amandiers ; parcelle D 1247 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 644 m² ; terminé
- 29/07/2013 ; permis de construire 03018413N0021 ; 1 logement, 86 m² ; commencé
- 25/07/2013 ; permis de construire 03018413N0013 ; 1 logement, 101 m² ; terminé
- 25/07/2013 ; permis de construire 03018413N0026 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 12/07/2013 ; permis de construire 03018413N0011 ; Le Village ; parcelle D 221 ; 3 logements, 112 m² ; terrain 771 m² ; commencé
- 01/07/2013 ; permis de construire 03018413N0012 ; 1 logement, 108 m² ; commencé
- 28/06/2013 ; permis de construire 03018413N0020 ; 1 logement, 34 m² ; terminé ; SCI SUD PROVENCE
- 28/06/2013 ; permis de construire 03018413N0020 ; 34 m² ; terminé ; SCI SUD PROVENCE
- 30/05/2013 ; permis de construire 03018413N0004 ; Rue Centrale Lot 11 ; parcelle D 221 ; 1 logement ; commencé
- 30/05/2013 ; permis de construire 03018413N0007 ; Rue des Hirondelles ; parcelle D 221 ; 1 logement ; terrain 182 m² ; autorisé
- 22/04/2013 ; permis de construire 03018413N0001 ; 1 logement, 87 m² ; terminé
- 22/04/2013 ; permis de construire 03018413N0005 ; 1 logement, 100 m² ; commencé
- 22/04/2013 ; permis de construire 03018413N0008 ; Lot les Parans Allee des Pins ; parcelles D 52, D 54, D 55P ; 1 logement, 91 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 18/04/2013 ; permis de construire 03018412N0029 ; 1 logement, 103 m² ; terminé
- 18/04/2013 ; permis de construire 03018412N0032 ; 1 logement, 88 m² ; terminé
- 18/04/2013 ; permis de construire 03018412N0033 ; 1 logement, 88 m² ; terminé
- 18/04/2013 ; permis de construire 03018412N0034 ; 1 logement, 88 m² ; terminé
- 18/04/2013 ; permis de construire 03018412N0037 ; 1 logement, 90 m² ; autorisé ; MAISONS CLAUDE RIZZON MEDITERRANEE
- 18/04/2013 ; permis de construire 03018412N0038 ; 1 logement, 88 m² ; annulé ; MAISONS CLAUDE RIZZON MEDITERRANEE
- 18/04/2013 ; permis de construire 03018412N0039 ; 1 logement, 88 m² ; annulé
- 18/04/2013 ; permis de construire 03018412N0040 ; 1 logement, 88 m² ; annulé
- 29/03/2013 ; permis de construire 03018412N0031 ; 1 logement, 88 m² ; terminé
- 29/03/2013 ; permis de construire 03018412N0041 ; 1 logement, 88 m² ; autorisé
- 29/03/2013 ; permis de construire 03018412N0042 ; 1 logement, 96 m² ; annulé
- 29/03/2013 ; permis de construire 03018413N0002 ; Rue de L Egalite ; parcelles D 816, D 88, D 87 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 516 m² ; terminé
- 29/03/2013 ; permis de construire 03018413N0003 ; 4 Lot les Allees des Eucalyptus ; parcelle D 1270 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 566 m² ; terminé
- 21/03/2013 ; permis de construire 03018412N0025 ; Chem des Cigales ; parcelle D 1099 ; 2 logements, 165 m² ; terrain 3 867 m² ; commencé
- 06/03/2013 ; permis de construire 03018412N0028 ; Rue du Bosquet ; parcelle D 1285 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 911 m² ; terminé
- 06/03/2013 ; permis de construire 03018412N0036 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 03/02/2013 ; permis de construire 03018412N0019 ; Monte de Cafourin ; parcelle D 976A ; 1 logement, 38 m² ; terrain 1 170 m² ; commencé
- 30/01/2013 ; permis de construire 03018412N0035 ; 8 logements, 531 m² ; terminé ; SOC H L M UN TOIT POUR TOUS
- 29/01/2013 ; permis de construire 03018412N0017 ; Les Clauzels ; parcelle B 390 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 820 m² ; terminé
- 29/01/2013 ; permis de construire 03018412N0030 ; Pl de L Ancienne Mairie ; parcelle D 1282 ; 1 logement ; terrain 331 m² ; commencé
- 22/01/2013 ; permis de construire 03018412N0018 ; Chem des Cigales ; parcelle D 1189 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 2 329 m² ; commencé
- 14/01/2013 ; permis de construire 03018412N0020 ; Grand Rue ; parcelle D 996 ; 71 m² ; terrain 635 m² ; terminé
- 03/01/2013 ; permis de construire 03018412N0022 ; Lot 7 Lot les Allees des Eucalyptus ; parcelles D 87, D 88, D 816 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 413 m² ; terminé
- 03/01/2013 ; permis de construire 03018412N0023 ; Lot les Allees des Eucalyptus ; parcelles D 87, D 88, D 816 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 03/01/2013 ; permis de construire 03018412N0024 ; Lot les Allees des Eucalyptus ; parcelles D 87, D 88, D 816 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 03/01/2013 ; permis de construire 03018412N0027 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 02/01/2013 ; permis de construire 03018412N0015 ; Rte de Brignon ; parcelles D 1037, D 1038, D 1040 ; 31 m² ; terrain 870 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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