# Permis de construire de Moussan (Aude) : 261 autorisations

De 2013 à 2026 : 217 de logement, 23 de locaux, 13 d'aménagement, 8 de démolition. Sur les cinq dernières années, 75 autorisations et 74 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2026 ; permis d'aménager 0112582600002 ; Lotissement Jean Moulin ; parcelles AE 216, AE 218 ; terrain 2 384 m² ; autorisé
- 05/06/2026 ; permis de construire 0112582600004 ; 07 Lotissement les Jardins de Nenou ; parcelle AC 381 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 728 m² ; autorisé
- 11/05/2026 ; permis de construire 0112582600003 ; 4 les Jardins de Nénou ; parcelles AC 384, AC 386 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 819 m² ; commencé
- 16/03/2026 ; permis de construire 0112582600002 ; 20 Av de Vedilhan ; parcelle AE 129 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 210 m² ; commencé
- 20/02/2026 ; déclaration préalable 0112582500053 ; 5 Che des Arenes ; parcelle AH 7 ; 22 m² ; terrain 1 075 m² ; terminé
- 21/11/2025 ; permis de construire 0112582500015 ; La Barque ; parcelle AT 36 ; 4 m² ; terrain 6 733 m² ; autorisé
- 07/10/2025 ; permis de construire 0112582500017 ; 26 Boulevard des Remparts ; parcelles AA 25, AA 26 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 231 m² ; terminé
- 18/08/2025 ; permis de construire 0112582500013 ; 06 Rue Rene Ortega ; parcelle AC 382 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 637 m² ; autorisé
- 28/07/2025 ; permis de construire 0112582500014 ; 5 Bis Avenue de la Promenade ; parcelles AE 255, AH 91 ; 2 logements, 310 m² ; terrain 2 464 m² ; commencé
- 18/07/2025 ; permis de construire 0112582500009 ; 12 Lotissement les Orchidees ; parcelle AC 360 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 352 m² ; terminé
- 23/06/2025 ; permis de démolir 0112582500001 ; Rue des Lavoirs ; parcelle AC 132 ; terrain 208 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MOUSSAN
- 27/03/2025 ; permis de construire 0112582400013 ; 11 Rue de la Concorde ; parcelles AA 100, AA 196 ; 1 logement ; terrain 54 m² ; autorisé
- 21/03/2025 ; permis de construire 0112582500003 ; 8 Avenue des 4 Chemins ; parcelle AH 210 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 503 m² ; autorisé
- 18/02/2025 ; permis de construire 0112582400012 ; 17 C Lotissement le Clos Camill ; parcelles AH 179, AH 209 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 032 m² ; commencé
- 06/12/2024 ; permis de construire 0112582400006 ; La Barque ; parcelle AT 35 ; 729 m² ; terrain 8 916 m² ; commencé
- 22/11/2024 ; permis de construire 0112582400011 ; 01 Lotissement le Jardin de N ; parcelle AC 379 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 587 m² ; commencé
- 18/11/2024 ; permis de construire 0112582400009 ; 14 Rue des Lavoirs ; parcelle AC 373 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 3 481 m² ; autorisé
- 21/09/2024 ; permis de construire 0112582300017 ; 3 Lot les Jardins de Nenou ; parcelle AC 211 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 6 312 m² ; autorisé
- 14/08/2024 ; permis de construire 0112582400004 ; 1 Route de Ferrioles ; parcelle AE 2 ; 1 logement ; terrain 255 m² ; commencé
- 30/07/2024 ; déclaration préalable 0112582400027 ; 25 Lotissement le Clos Camill ; parcelle AH 172 ; 19 m² ; terrain 521 m² ; terminé
- 16/04/2024 ; permis de construire 0112582300025 ; 1 Lot les Capucines ; parcelle AC 248 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 563 m² ; commencé
- 08/04/2024 ; permis de construire 0112582300021 ; Chemin Rural N_457 Chemin ; parcelle BZ 77 ; 121 m² ; terrain 1 962 m² ; autorisé
- 07/02/2024 ; permis de construire 0112582400001 ; Rue des Lavoirs ; parcelle AC 383 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 827 m² ; commencé
- 02/02/2024 ; permis de construire 0112582300024 ; 7 C Rue des Soldats ; parcelles AD 105, AD 106, AD 107 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 902 m² ; commencé
- 21/12/2023 ; permis de construire 0112582300020 ; Le Pigeonnier ; parcelle CA 38 ; 722 m² ; terrain 9 937 m² ; terminé ; GDSOL 36
- 15/12/2023 ; permis de construire 0112582300023 ; 9001 saint-Esteve ; parcelle AV 64 ; 25 m² ; terrain 2 291 m² ; autorisé ; LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION
- 03/11/2023 ; permis de construire 0112582300016 ; 08 Lotissement les Hauts de S ; parcelle AB 252 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 441 m² ; autorisé
- 16/10/2023 ; permis de construire 0112582300012 ; 02 Lotissement  les Jardins D ; parcelle AC 377 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 520 m² ; autorisé
- 07/09/2023 ; permis de construire 0112582300002 ; 10 Lotissement les Orchidees ; parcelle AC 358 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 300 m² ; autorisé
- 01/08/2023 ; permis de construire 0112582300010 ; 26 Rue Haute ; parcelle AA 87 ; 1 logement ; terrain 90 m² ; terminé
- 31/07/2023 ; permis de construire 0112582300013 ; 7 Lotissement les Villas du ; parcelle AB 157 ; 1 logement ; terrain 560 m² ; autorisé
- 24/07/2023 ; permis de construire 0112582300014 ; 17 Lotissement les Orchidees ; parcelle AC 366 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 556 m² ; autorisé
- 18/07/2023 ; permis de construire 0112582300011 ; 303 C la Moulinasse ; parcelle AD 44 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 3 329 m² ; terminé
- 19/06/2023 ; permis de construire 0112582300007 ; 26 Rue du Chardonnay ; parcelle AC 19 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 796 m² ; commencé
- 25/05/2023 ; permis de construire 0112582300008 ; 5 Avenue de la Cooperative ; parcelle AE 122 ; 1 logement ; terrain 199 m² ; autorisé
- 17/04/2023 ; permis de construire 0112582300004 ; Rue des Soldats ; parcelles AE 113, AE 248, AE 263 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 802 m² ; commencé
- 17/04/2023 ; permis de démolir 0112582300001 ; 3 Rue du Premier Mai ; parcelle AA 150 ; terrain 391 m² ; autorisé
- 10/03/2023 ; permis de construire 0112582300001 ; 15 B Rue des Lavoirs ; parcelle AC 222 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 529 m² ; autorisé
- 11/01/2023 ; permis de construire 0112582200029 ; 6 Lotissement les Hauts de S ; parcelle AB 243 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 574 m² ; commencé
- 21/11/2022 ; permis d'aménager 0112582200003 ; Route saint-Barbe - Rd 369 ; parcelles AD 40, AD 74, AD 75 ; terrain 9 088 m² ; commencé ; TOITURE CONTEMPORAINE
- 18/11/2022 ; permis de construire 0112582200026 ; 5 Lot Lotissement les Hauts de S ; parcelle AB 237 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 16/11/2022 ; permis de construire 0112582200019 ; 1 Lotissement les Orchidees ; parcelle AC 349 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 397 m² ; autorisé
- 07/11/2022 ; permis de construire 0112582200027 ; 14 Lot les Hauts de Servoles ; parcelle AN 241 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 430 m² ; autorisé
- 19/10/2022 ; permis de construire 0112582200023 ; Lotissement des Orchidees ; parcelle AC 361 ; 4 logements, 230 m² ; terrain 343 m² ; commencé ; MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE
- 17/10/2022 ; permis de construire 0112582200017 ; 4 Lot les Hauts de Servoles ; parcelle AB 27 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 6 429 m² ; autorisé
- 11/10/2022 ; permis de construire 0112582200025 ; 09 Lotissement les Hauts de S ; parcelle AB 244 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 705 m² ; terminé
- 03/10/2022 ; permis de construire 0112582200024 ; 13 Lotissement les Hauts de S ; parcelle AB 239 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 430 m² ; commencé
- 22/09/2022 ; permis de construire 0112582200021 ; 10 Rue des Vignerons ; parcelle AE 86 ; 1 logement ; terrain 122 m² ; autorisé
- 20/09/2022 ; permis de construire 0112582200014 ; Les Hauts de Servoles Lot ; parcelle AB 253 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 363 m² ; commencé
- 20/09/2022 ; permis de construire 0112582200016 ; Lotissement les Hauts de ; parcelle AB 242 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 431 m² ; autorisé
- 02/09/2022 ; permis de construire 0112582200018 ; 7 Lotissement les Hauts de ; parcelles AB 245, AB 251 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 489 m² ; autorisé
- 29/08/2022 ; permis de construire 0112582200008 ; 13 Av de la Mairie ; parcelle AE 22 ; 1 logement ; terrain 219 m² ; terminé
- 29/08/2022 ; permis de construire 0112582200008 ; 13 Av de la Mairie ; parcelle AE 22 ; terrain 219 m² ; terminé
- 28/07/2022 ; permis de construire 0112582200011 ; 2 Lotissement les Hauts de S ; parcelle AB 27 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 6 429 m² ; commencé
- 26/07/2022 ; permis de construire 0112582200020 ; 11 Lotissement les Hauts de S ; parcelle AB 259 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 391 m² ; commencé
- 21/07/2022 ; permis de construire 0112582200012 ; 1 Lotissement les Hauts de S ; parcelle AB 27 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 6 429 m² ; terminé
- 21/07/2022 ; permis de construire 0112582200013 ; 3 Lotissement les Hauts de S ; parcelle AB 27 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 6 429 m² ; autorisé
- 11/07/2022 ; permis de construire 0112582200006 ; 32 Av de la Promenade ; parcelle AH 29 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 535 m² ; terminé
- 11/07/2022 ; permis de construire 0112582200010 ; 12 les Hauts de Servoles ; parcelle AB 27 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 6 429 m² ; autorisé
- 11/07/2022 ; permis d'aménager 0112582200002 ; Rue des Lavoirs ; parcelle AC 211 ; terrain 6 312 m² ; terminé
- 13/06/2022 ; permis de construire 0112582200007 ; 4 Lot Jean Moulin ; parcelle AE 139 ; 27 m² ; terrain 380 m² ; commencé
- 10/06/2022 ; permis de construire 0112582100030 ; 21 Rue Pierrefite ; parcelle AC 112 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 1 474 m² ; autorisé
- 25/05/2022 ; permis de construire 0112582100031 ; 35 Bd des Remparts ; parcelle AC 133 ; 12 logements, 722 m² ; terrain 1 048 m² ; commencé ; MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE
- 25/05/2022 ; permis de construire 0112582100031 ; 35 Bd des Remparts ; parcelle AC 133 ; 722 m² ; terrain 1 048 m² ; commencé ; MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE
- 09/03/2022 ; permis de construire 0112582100032 ; 32 Av de la Promenade ; parcelle AH 29 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 535 m² ; terminé
- 09/03/2022 ; permis de construire 0112582100033 ; 32 A Avenue de de la Promenade ; parcelle AH 29 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 535 m² ; autorisé
- 28/02/2022 ; permis de construire 0112582100034 ; 23 Che Baillousti ; parcelle AC 21 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 4 472 m² ; terminé
- 11/02/2022 ; permis de construire 0112582100028 ; Domaine de Fresquet ; parcelles CH 17, CH 25 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 14 979 m² ; commencé
- 11/02/2022 ; permis de construire 0112582100029 ; 17 Lotissement les Orchidees ; parcelle AC 366 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 557 m² ; autorisé
- 10/02/2022 ; permis de construire 0112582100027 ; 14 C Rue du Lavoir ; parcelle AC 86 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 4 541 m² ; terminé
- 09/02/2022 ; permis de construire 0112582100019 ; Rue de Baillousti ; parcelle AC 34 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 9 283 m² ; autorisé
- 09/02/2022 ; permis de construire 0112582100019 ; Rue de Baillousti ; parcelle AC 34 ; 86 m² ; terrain 9 283 m² ; autorisé
- 03/02/2022 ; permis de construire 0112582100026 ; 2 Lot les Orchidees ; parcelle AC 350 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 368 m² ; terminé
- 04/01/2022 ; permis de construire 0112582100025 ; 12 Lot les Orchidees ; parcelle AC 360 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 352 m² ; annulé
- 04/01/2022 ; déclaration préalable 0112582100033 ; 4 Lot le Clos de L ' Alicant ; parcelle AC 302 ; 18 m² ; terrain 458 m² ; autorisé
- 15/12/2021 ; permis de construire 0112582100020 ; Lotissement les Orchidees ; parcelle AC 362 ; 1 logement, 101 m² ; commencé
- 15/12/2021 ; permis de construire 0112582100023 ; 9 Lotissement les Orchidees ; parcelle AC 357 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 300 m² ; autorisé
- 03/12/2021 ; permis de construire 0112582100021 ; 7 A Avenue de la Mairie ; parcelle AE 261B ; 1 logement, 85 m² ; commencé
- 02/12/2021 ; permis de construire 0112582100024 ; 4 Lot Jean Moulin ; parcelle AE 139 ; 22 m² ; terrain 380 m² ; autorisé
- 17/11/2021 ; permis de construire 0112582100017 ; Le Pigeonnier ; parcelle CA 38 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 9 937 m² ; commencé
- 16/09/2021 ; permis de construire 0112582100018 ; 8 Lot les Orchidees ; parcelle AC 34 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 9 283 m² ; terminé
- 03/09/2021 ; permis de construire 01125820L0019 ; La Valliere ; parcelle AX 5 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 2 264 m² ; autorisé
- 17/08/2021 ; permis de construire 0112582100010 ; 15 Lotissement les Orchidees ; parcelle AC 34 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 9 283 m² ; terminé
- 16/08/2021 ; permis de construire 0112582100008 ; 4 le Clos de l'Orchidee ; parcelle AC 34 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 9 283 m² ; terminé
- 16/08/2021 ; permis de construire 01125820L0016 ; 1 Domaine de Moussoulens ; parcelle BA 6 ; 12 m² ; terrain 914 m² ; autorisé
- 13/08/2021 ; permis de démolir 0112582100001 ; 19 Lot le Clos Camille ; parcelle AH 166 ; terrain 600 m² ; autorisé
- 12/08/2021 ; permis de construire 01125820L0022 ; Domaine de Moussoulens ; parcelle BA 31 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 2 791 m² ; commencé
- 05/08/2021 ; permis de construire 0112582100012 ; Rue de Baillousti ; parcelle AC 34 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 9 283 m² ; commencé
- 05/08/2021 ; permis de construire 0112582100013 ; Rue de Baillousti ; parcelle AC 34 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 9 283 m² ; autorisé
- 04/08/2021 ; permis de construire 0112582100009 ; 3 Lotissement les Orchidees ; parcelle AC 34 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 9 283 m² ; commencé
- 04/08/2021 ; permis de construire 0112582100011 ; 11 Lot les Orchidees ; parcelle AC 34 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 9 283 m² ; commencé
- 04/08/2021 ; permis de construire 0112582100014 ; 23 B Avenue de la Promenade ; parcelle CB 92 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 469 m² ; autorisé
- 04/08/2021 ; permis de construire 0112582100015 ; 6 Lotissement les Orchidees ; parcelle AC 34 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 9 283 m² ; autorisé
- 20/07/2021 ; permis de construire 01125821L0007 ; 16 Lotissement les Orchidees ; parcelle AC 34 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 9 283 m² ; terminé
- 17/06/2021 ; permis de construire 01125821L0001 ; 2 Lot la Promenade ; parcelle CB 63 ; 50 m² ; terrain 532 m² ; terminé
- 10/02/2021 ; permis de construire 01125820L0026 ; 2 Lot les Arenes ; parcelle AH 104 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 612 m² ; terminé
- 10/02/2021 ; déclaration préalable 01125820L0047 ; Pl du Monument aux Morts ; parcelle AA 76 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 60 m² ; autorisé
- 03/02/2021 ; permis d'aménager 01125820L0002 ; Le Roucan ; parcelles AB 27, AD 174 ; terrain 8 700 m² ; terminé
- 02/02/2021 ; permis de construire 01125820L0025 ; 7 B Rue des Soldats ; parcelle AD 62 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 696 m² ; commencé
- 15/01/2021 ; permis de construire 01125820L0020 ; 10 Rue Ange Ayora ; parcelle AB 176 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 450 m² ; commencé
- 30/12/2020 ; permis de construire 01125820L0021 ; 10 Che des Arenes ; parcelle AB 105 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 808 m² ; terminé
- 04/12/2020 ; permis de construire 01125820L0018 ; 3 Rue de Baillousti ; parcelle AC 181 ; 1 logement ; terrain 190 m² ; autorisé
- 01/12/2020 ; permis de construire 01125819L0014 ; A Vedilhan ; parcelle BS 12 ; 1 logement ; terrain 5 582 m² ; commencé
- 10/09/2020 ; permis de construire 01125820L0010 ; 7a Av de la Mairie ; parcelle AE 36 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 424 m² ; annulé
- 18/08/2020 ; permis de construire 01125820L0011 ; 7b Av de la Mairie ; parcelle AE 36 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 2 424 m² ; autorisé
- 05/08/2020 ; permis de construire 01125820L0012 ; 5 B Av de la Promenade ; parcelle AE 255 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 2 354 m² ; autorisé
- 21/04/2020 ; permis d'aménager 01125820L0001 ; Rue de Baillousti ; parcelle AC 34 ; terrain 9 283 m² ; terminé
- 13/03/2020 ; permis de construire 01125820L0003 ; 6 Rue Haute ; parcelle AA 117 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 115 m² ; autorisé
- 09/08/2019 ; permis de construire 01125819L0008 ; 15 Rue Ange Ayora ; parcelle AB 194 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 402 m² ; terminé
- 10/07/2019 ; permis de construire 01125819L0006 ; Le Champ de la Ville ; parcelle AC 7 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 208 m² ; autorisé
- 09/07/2019 ; permis de construire 01125819L0005 ; 2c Av de la Mairie ; parcelle AE 253 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 366 m² ; commencé
- 19/06/2019 ; permis de construire 01125819L0004 ; 4 Lot les Capucines ; parcelle AC 251 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 509 m² ; autorisé
- 09/04/2019 ; permis d'aménager 01125818L0002 ; Rue de Baillousti ; parcelle AC 34 ; terrain 9 283 m² ; annulé
- 17/01/2019 ; permis de construire 01125818L0008 ; Le Champ de la Ville ; parcelle AC 7 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 2 208 m² ; autorisé
- 05/11/2018 ; permis d'aménager 01125818L0001 ; Le Roucan ; parcelles AB 174, AB 27 ; terrain 8 700 m² ; autorisé
- 01/06/2018 ; permis de construire 01125818L0005 ; Le Roucan ; parcelle AB 178 ; 8 m² ; terrain 2 309 m² ; autorisé ; LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION
- 07/05/2018 ; permis de construire 01125818L0006 ; 12 Rue des Deux Versants ; parcelle AA 89 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 73 m² ; commencé
- 05/03/2018 ; permis de construire 01125818L0003 ; Avenue des 4 Chemins ; parcelle AH 211 ; 2 logements, 244 m² ; terrain 596 m² ; terminé
- 05/03/2018 ; permis de construire 01125818L0004 ; 9 Chemin des Arenes ; parcelle AH 254 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 433 m² ; commencé
- 26/02/2018 ; permis de construire 01125817L0024 ; Pierrefitte ; parcelle AC 240 ; 41 m² ; terrain 5 296 m² ; autorisé
- 14/02/2018 ; permis de construire 01125818L0001 ; Lot le Clos Camille ; parcelle AH 209 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 003 m² ; commencé
- 13/02/2018 ; permis de construire 01125817L0023 ; 13 Route de Ferrioles ; parcelle AB 181 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 616 m² ; autorisé
- 31/01/2018 ; permis de construire 01125817L0020 ; 35 Bd des Remparts ; parcelle AC 133 ; 12 logements, 618 m² ; terrain 1 048 m² ; autorisé ; MARCOU HABITAT SOC COOP PRODUC HLM L.R.
- 31/01/2018 ; permis de construire 01125817L0022 ; 6c Route de Ferrioles ; parcelle AC 327 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 430 m² ; commencé
- 25/01/2018 ; permis de construire 01125817L0025 ; 22 Rue Simone Veil ; parcelle AB 201 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 301 m² ; commencé
- 23/11/2017 ; permis de construire 01125817L0021 ; 15 Rue Ange Ayora ; parcelle AB 194 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 402 m² ; autorisé
- 17/10/2017 ; permis de construire 01125817L0018 ; 4 Lotissement les Romarins 1 ; parcelle AH 236 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 12/10/2017 ; permis de construire 01125817L0016 ; parcelle AC 3P ; 2 logements, 192 m² ; terrain 1 448 m² ; commencé
- 19/07/2017 ; permis de construire 01125817L0014 ; 10 Lotissement les Romarins ; parcelle AH 242 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 224 m² ; commencé
- 18/07/2017 ; permis de construire 01125817L0012 ; 11 Lotissement les Romarins 1 ; parcelle AH 243 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 390 m² ; autorisé
- 06/07/2017 ; permis de construire 01125817L0013 ; 25 Rue Simone Veil ; parcelle AB 204 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 251 m² ; autorisé
- 06/07/2017 ; permis de construire 01125817L0002 ; Le Pigeonnier ; parcelles CA 27, CA 28 ; 40 m² ; terrain 24 755 m² ; terminé
- 01/06/2017 ; permis de construire 01125817L0010 ; Rue Pierrefitte ; parcelles AC 323, AC 325 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 793 m² ; terminé
- 28/03/2017 ; permis de construire 01125817L0007 ; Chemin des Arenes ; parcelle AH 213 ; 2 logements, 257 m² ; terrain 503 m² ; autorisé
- 28/03/2017 ; permis de construire 01125816L0035 ; 11 Av de la Cooperative ; parcelle AE 147 ; 439 m² ; terrain 793 m² ; autorisé
- 24/03/2017 ; permis de construire 01125817L0008 ; 11 Rue du Premier Mai ; parcelle AA 147 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 149 m² ; autorisé
- 20/03/2017 ; permis de construire 01125817L0004 ; 33 Rue Simone Veil ; parcelle AB 212 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 370 m² ; commencé
- 20/03/2017 ; permis de construire 01125817L0005 ; 11 Rue Ange Ayora ; parcelle AB 191 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 391 m² ; autorisé
- 09/03/2017 ; permis d'aménager 01125817L0001 ; Lotissement Moulin de Ser ; parcelle AB 27 ; terrain 6 429 m² ; autorisé
- 27/02/2017 ; permis de construire 01125817L0003 ; Che de la Turbine ; parcelle AE 12 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 680 m² ; commencé
- 07/02/2017 ; permis de construire 01125816L0037 ; 5 Lotissement les Romarins 1 ; parcelle AH 237 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 16/01/2017 ; permis de construire 01125816L0034 ; 14 Rue Ange Ayora ; parcelle AB 177 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 405 m² ; terminé
- 12/01/2017 ; permis de construire 01125816L0032 ; 29 Rue Ange Ayora ; parcelle AB 208 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 370 m² ; commencé
- 08/12/2016 ; permis de construire 01125816L0033 ; 15 Rue Ange Ayora ; parcelle AB 194 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 402 m² ; annulé
- 01/12/2016 ; permis de construire 01125816L0031 ; 8 Lotissement les Romarins I ; parcelle AH 240 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 435 m² ; commencé
- 29/11/2016 ; permis de construire 01125816L0027 ; 25 Rue Simone Veil ; parcelle AB 204 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 251 m² ; annulé
- 29/11/2016 ; permis de construire 01125816L0028 ; 8 les Romarins Ii ; parcelle AH 227 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 334 m² ; commencé
- 29/11/2016 ; permis de construire 01125816L0029 ; 4 les Romarins Ii ; parcelle AH 223 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 357 m² ; terminé
- 29/11/2016 ; permis de construire 01125816L0030 ; 4 Avenue des 4 Chemins ; parcelle AH 85 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 072 m² ; commencé
- 14/10/2016 ; permis de construire 01125816L0022 ; 5 Lot les Romarins Ii ; parcelle AH 224 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 486 m² ; commencé
- 14/10/2016 ; permis de construire 01125816L0023 ; 7 Lotissement les Romarins I ; parcelle AH 226 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 175 m² ; commencé
- 14/10/2016 ; permis de construire 01125816L0024 ; 6 Lotissement les Romarins I ; parcelle AH 225 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 166 m² ; commencé
- 11/10/2016 ; permis de construire 01125816L0025 ; 27 Rue Simone Veil ; parcelle AB 27 ; 4 logements, 233 m² ; terrain 6 429 m² ; commencé ; MARCOU HABITAT SOC COOP PRODUC HLM L.R.
- 27/09/2016 ; permis de démolir 01125816L0002 ; 66 Bd des Remparts ; parcelle AA 60 ; terrain 180 m² ; terminé
- 05/09/2016 ; permis de démolir 01125816L0001 ; 6 Rue Basse ; parcelle AA 147 ; terrain 149 m² ; autorisé
- 31/08/2016 ; permis de construire 01125816L0016 ; 8 Rue Ange Ayora ; parcelle AB 189 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 367 m² ; terminé
- 31/08/2016 ; permis de construire 01125816L0019 ; 1 Route de sainte Barbe ; parcelle AC 322 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 882 m² ; terminé
- 30/08/2016 ; permis de construire 01125816L0017 ; 11 Rue Ange Ayora ; parcelle AB 191 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 391 m² ; autorisé
- 30/08/2016 ; permis de construire 01125816L0021 ; 2 Lotissement les Romarins 2 ; parcelle AH 221 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 219 m² ; commencé
- 29/08/2016 ; permis de construire 01125816L0018 ; 3 Lotissement les Romarins 2 ; parcelle AH 222 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 196 m² ; commencé
- 19/07/2016 ; permis de construire 01125816L0013 ; 13 Lotissement le Clos des Ly ; parcelle AC 289 ; 1 logement, 121 m² ; commencé
- 19/07/2016 ; permis de construire 01125816L0015 ; 6 Lotissement les Romarins 1 ; parcelle AH 238 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 249 m² ; commencé
- 05/07/2016 ; permis de construire 01125816L0005 ; Les Hortes ; parcelles AM 1, AM 2, AM 3 ; 140 m² ; terrain 23 214 m² ; commencé ; THOGO
- 20/06/2016 ; permis de construire 01125816L0014 ; 9 Lotissement les Romarins 1 ; parcelle AH 241 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 224 m² ; terminé
- 14/06/2016 ; permis de construire 01125816L0011 ; 12 Lot le Clos de l'Alicante ; parcelle AC 310 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 330 m² ; commencé
- 28/04/2016 ; permis de construire 01125816L0010 ; 3 Rue Ange Ayora ; parcelle AB 184 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 352 m² ; terminé
- 18/04/2016 ; permis de construire 01125816L0009 ; 08 Avenue des 4 Chemins ; parcelle AH 210 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 503 m² ; terminé
- 06/04/2016 ; permis de construire 01125816L0007 ; 10 Lotissement les Romarins 2 ; parcelle AH 229 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 314 m² ; commencé
- 04/04/2016 ; permis de construire 01125816L0008 ; 7 Lotissement les Romarins 1 ; parcelle AH 39 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 9 443 m² ; terminé
- 21/03/2016 ; permis de construire 01125816L0006 ; 1 Lotissement les Romarins 1 ; parcelle AH 233 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 267 m² ; commencé
- 15/03/2016 ; permis de construire 01125816L0004 ; 1 Lotissement les Romarins 2 ; parcelle AH 220 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 356 m² ; commencé
- 14/03/2016 ; permis de construire 01125816L0001 ; 03 Lotissement les Romarins I ; parcelle AH 39 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 9 443 m² ; commencé
- 02/03/2016 ; permis de construire 01125816L0003 ; 9 Lotissement les Romarins 2 ; parcelle AH 228 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 317 m² ; commencé
- 29/02/2016 ; permis de construire 01125816L0002 ; Chemin des Arenes ; parcelle AH 212 ; 1 logement, 109 m² ; autorisé
- 12/01/2016 ; permis de construire 01125815L0039 ; La Barque ; parcelles AT 28, AT 29 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 4 665 m² ; terminé
- 12/01/2016 ; permis de construire 01125815L0039 ; La Barque ; parcelles AT 28, AT 29 ; 59 m² ; terrain 4 665 m² ; terminé
- 02/12/2015 ; permis de construire 01125815L0038 ; Route de Ferrioles ; parcelle AC 3 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 897 m² ; commencé
- 17/11/2015 ; permis de construire 01125815L0031 ; 35 Lotissement les Jardins de ; parcelle AB 214 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 17/11/2015 ; permis de construire 01125815L0032 ; 09 Lotissement les Jardins ; parcelle AB 56 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 21 074 m² ; terminé
- 17/11/2015 ; permis de construire 01125815L0033 ; 30 Lotissement les Jardins de ; parcelle AB 56 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 21 074 m² ; commencé
- 17/11/2015 ; permis de construire 01125815L0034 ; 32 Lotissement les Jardins de ; parcelle AB 56 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 21 074 m² ; terminé
- 17/11/2015 ; permis de construire 01125815L0035 ; 28 Lotissement les Jardins de ; parcelle AB 207 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 16/11/2015 ; permis de construire 01125815L0030 ; 34 Lotissement les Jardins de ; parcelle AB 56 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 21 074 m² ; commencé
- 05/11/2015 ; permis de construire 01125815L0028 ; 23 Lotissement les Jardins de ; parcelle AB 56 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 21 074 m² ; terminé
- 28/10/2015 ; permis de construire 01125815L0024 ; 74 Bd des Remparts ; parcelle AA 67 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 84 m² ; autorisé
- 15/10/2015 ; permis de construire 01125815L0027 ; 19 Rte de Ferrioles ; parcelle AB 173 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 916 m² ; commencé
- 01/10/2015 ; permis de construire 01125815L0026 ; 5 Lotissement les Jardins de ; parcelle AB 186 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 300 m² ; terminé
- 18/09/2015 ; permis de construire 01125815L0029 ; 31 Lotissement les Jardins de ; parcelle AB 210 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 395 m² ; commencé
- 09/09/2015 ; permis de construire 01125815L0025 ; 4 Lotissement les Jardins de ; parcelle AB 185 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 300 m² ; terminé
- 07/09/2015 ; permis de construire 01125815L0020 ; 13 Lotissement les Jardins de ; parcelle AB 56 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 21 074 m² ; terminé
- 20/08/2015 ; permis de construire 01125815L0016 ; 6 Lotissement les Jardins de ; parcelle AB 56 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 330 m² ; autorisé
- 20/08/2015 ; permis de construire 01125815L0017 ; 24 Lotissement les Jardins de ; parcelle AB 56 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 418 m² ; terminé
- 20/08/2015 ; permis de construire 01125815L0019 ; 1 Lotissement les Jardins de ; parcelle AB 56 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 21 074 m² ; autorisé
- 17/08/2015 ; permis de construire 01125815L0014 ; Lot21 Lot les Jardins de la Turbine ; parcelle AB . ; 1 logement, 118 m² ; terrain 350 m² ; terminé
- 17/08/2015 ; permis de construire 01125815L0015 ; Lot 8 Lot les Jardins de la Turbine ; parcelle AB 56P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 367 m² ; annulé
- 16/08/2015 ; permis de construire 01125815L0013 ; Lot18 Lot les Jardins de la Turbine ; parcelle AB 56P ; 1 logement, 89 m² ; terrain 263 m² ; autorisé
- 15/08/2015 ; permis de construire 01125815L0010 ; Lot les Jardins de la Turbine ; parcelle AB 1 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 320 m² ; terminé
- 15/08/2015 ; permis de construire 01125815L0011 ; Lot19 Lot les Jardins de la Turbine ; parcelle AB 56P ; 1 logement, 92 m² ; terrain 261 m² ; terminé
- 15/08/2015 ; permis de construire 01125815L0012 ; Lot20 Lot les Jardins de la Turbine ; parcelle AB 56P ; 1 logement, 92 m² ; terrain 276 m² ; terminé
- 13/08/2015 ; permis de construire 01125815L0023 ; Le Roucan ; parcelle AB 56 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 21 074 m² ; terminé
- 12/08/2015 ; permis de construire 01125815L0021 ; 2 Lotissement les Jardins de ; parcelle AB 183 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 325 m² ; commencé
- 10/08/2015 ; permis de construire 01125815L0009 ; 17 Lot les Jardins de la Turbine ; parcelle AB 56 ; 1 logement, 130 m² ; commencé
- 09/08/2015 ; permis de construire 01125815L0008 ; Lot26 Lot les Jardins de la Turbine ; parcelle AB 56P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 253 m² ; commencé
- 26/07/2015 ; permis de construire 01125815L0005 ; Hameau de Moussoulens ; parcelles BA 6, BA 69 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 1 448 m² ; autorisé
- 16/06/2015 ; permis de démolir 01125815L0002 ; La Turbine ; parcelle AB 101 ; autorisé ; COMMUNE DE MOUSSAN
- 15/06/2015 ; permis de construire 01125815L0006 ; Le Champ de la Ville ; parcelles AC 41, AC 55, AC 17 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 335 m² ; annulé
- 03/05/2015 ; permis de construire 01125814L0047 ; Lot le Clos des Lys ; parcelle AC 274 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 437 m² ; commencé
- 22/03/2015 ; permis de construire 01125814L0043 ; Lot11 Lot le Clos des Lys ; parcelle AC 284 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 325 m² ; terminé
- 19/03/2015 ; permis de démolir 01125815L0001 ; 5 Rue Basse ; parcelle . 158 ; autorisé
- 14/03/2015 ; permis de construire 01125815L0004 ; Lot 9 Lot le Clos des Lys ; parcelle AC 282 ; 1 logement, 84 m² ; terminé
- 03/03/2015 ; permis de construire 01125815L0001 ; 14 Lot le Clos des Lys ; parcelle AC 287 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 476 m² ; commencé
- 15/02/2015 ; permis de construire 01125814L0046 ; Lot le Clos des Lys ; parcelle AC 5 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 533 m² ; commencé
- 10/02/2015 ; permis de construire 01125814L0045 ; Lot2 Lot le Clos de L Alicante ; parcelle AC 300 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 308 m² ; terminé
- 27/01/2015 ; permis de construire 01125814L0040 ; Lot le Clos des Lys Lot 12 ; parcelle AC 285 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 325 m² ; commencé
- 25/01/2015 ; permis de construire 01125814L0039 ; Chem sous la Bade ; parcelles CB 88, CB 30, CB 31 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 603 m² ; terminé
- 14/01/2015 ; permis de construire 01125814L0044 ; Lot le Clos des Lys   Lot N ; parcelle AC 283 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 325 m² ; commencé
- 04/01/2015 ; permis de construire 01125814L0038 ; Lot19 Lot le Clos des Lys ; parcelle AC 292 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 366 m² ; terminé
- 04/01/2015 ; permis de construire 01125814L0041 ; 3 Lot le Clos du Lys ; parcelle AC 276 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 305 m² ; annulé
- 04/01/2015 ; permis de construire 01125814L0042 ; Lot 4 Lot le Clos des Lys ; parcelle AC 277 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 310 m² ; terminé
- 06/12/2014 ; permis de construire 01125814L0031 ; 5 Clos de L Alicante ; parcelle AC 33 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 340 m² ; terminé
- 23/10/2014 ; permis de construire 01125814L0036 ; Lot15 Lot les Clos des Lys ; parcelle AC 273P ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 23/10/2014 ; permis de construire 01125814L0037 ; Lot3 Lot le Clos de L Alicante ; parcelle AC 301 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 306 m² ; terminé
- 16/10/2014 ; permis de construire 01125814L0033 ; Lot20 le Clos des Lys ; parcelle AC 293 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 382 m² ; commencé
- 25/09/2014 ; permis de construire 01125814L0023 ; Lot le Clos des Lys   Lot 22 ; parcelle AC 55 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 359 m² ; commencé
- 25/09/2014 ; permis de construire 01125814L0035 ; Lot 2 Lot les Clos des Lys ; parcelle AC 275 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 305 m² ; terminé
- 23/09/2014 ; permis de construire 01125814L0034 ; Rue des Lavoirs ; parcelle . 16 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 303 m² ; commencé
- 11/09/2014 ; permis d'aménager 01125814L0001 ; Av des 4 Chemins ; parcelle AB 56 ; terrain 21 074 m² ; terminé ; HECTARE
- 10/09/2014 ; permis d'aménager 01125814L0003 ; Av de la Promenade ; parcelle AH 147 ; commencé ; S M PROMOTION
- 10/09/2014 ; permis d'aménager 01125814L0002 ; Av des Quatre Chemins ; parcelles AH 45, AH 36, AH 189p ; commencé ; S M PROMOTION
- 21/07/2014 ; permis de construire 01125814L0019 ; Lot17 Lot le Clos de L Alicante ; parcelle AC 33 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 329 m² ; terminé
- 15/07/2014 ; permis de construire 01125814L0028 ; 4 Chem sous la Bade ; parcelle CB 31 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 588 m² ; autorisé
- 15/07/2014 ; permis de construire 01125814L0029 ; Lot18 Lot le Clos des Lys ; parcelle AC 291 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 373 m² ; terminé ; SCI LEOLYS
- 10/07/2014 ; permis de construire 01125814L0003 ; 14 Rue du Chasselas ; parcelle AC 33 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 330 m² ; commencé
- 10/07/2014 ; permis de construire 01125814L0027 ; Lot6 Lot le Clos des Lys ; parcelle AC 219 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 304 m² ; terminé
- 07/07/2014 ; permis de construire 01125814L0012 ; Lot9 Lot le Clos de L Alicante ; parcelle AC 33 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 350 m² ; terminé
- 07/07/2014 ; permis de construire 01125814L0020 ; Lot 7 Lot le Clos des Lys ; parcelle AC 280 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 325 m² ; terminé
- 07/07/2014 ; permis de construire 01125814L0024 ; Lot21 Lot le Clos des Lys ; parcelle AC 55P ; 1 logement, 92 m² ; terrain 341 m² ; commencé
- 07/07/2014 ; permis de construire 01125814L0025 ; Lot le Clos de L Alicante ; parcelle AC 33 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 385 m² ; terminé
- 30/06/2014 ; permis de construire 01125814L0018 ; Lot le Clos des Lys ; parcelle AE 55 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 302 m² ; terminé
- 28/06/2014 ; permis de construire 01125814L0005 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 18/06/2014 ; permis de construire 01125814L0013 ; Lot7 Lot le Clos de L Alicante ; parcelle AC 33 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 360 m² ; terminé
- 18/06/2014 ; permis de construire 01125814L0016 ; 16 Lot le Clos de L Alicante ; parcelle AC 33P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 330 m² ; terminé
- 17/06/2014 ; permis de construire 01125814L0022 ; 8 Clos des Lys ; parcelle AC 55 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 325 m² ; terminé
- 16/06/2014 ; permis de construire 01125814L0015 ; Lot6 Lot le Clos de L Alicante ; parcelle AC 33 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 340 m² ; terminé
- 15/06/2014 ; permis de construire 01125814L0009 ; Lot1 Lot le Clos de L Alicante ; parcelle AC 33 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 330 m² ; terminé
- 03/06/2014 ; permis de construire 01125814L0008 ; 11 Lot le Clos de L Alicante ; parcelle AC 33P ; 1 logement, 84 m² ; terrain 330 m² ; terminé
- 19/05/2014 ; permis de construire 01125814L0014 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 19/05/2014 ; permis de construire 01125814L0017 ; Lot 1 Lot le Clos de L Alicante ; parcelle AC 313 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 329 m² ; commencé
- 07/05/2014 ; permis de construire 01125814L0006 ; Chem de sous la Bade ; parcelle CB 31P ; 1 logement, 124 m² ; terrain 614 m² ; annulé
- 07/05/2014 ; permis de construire 01125814L0010 ; 4 Clos de L Alicante ; parcelle AC 33 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 19/03/2014 ; permis de construire 01125814L0002 ; 4 Chem des Arenes ; parcelle AB 168 ; 2 logements, 121 m² ; terrain 1 458 m² ; terminé
- 11/02/2014 ; permis de construire 01125814L0001 ; 36 Bd des Remparts ; parcelle AA 216 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 99 m² ; autorisé
- 19/11/2013 ; permis de construire 01125813L0020 ; 6 Chem de la Montee ; parcelle AE 47 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 198 m² ; terminé
- 31/10/2013 ; permis de construire 01125813L0018 ; Le Pigeonnier ; parcelle CA 27 2 ; 102 m² ; terrain 24 755 m² ; terminé ; COMMUNE DE MOUSSAN
- 21/08/2013 ; permis d'aménager 01125813L0002 ; Chem de Baillousti ; parcelle AC 33 ; terminé ; HECTARE
- 10/08/2013 ; permis d'aménager 01125813L0001 ; Le Champ de la Ville ; parcelles AC 41, AC 55 ; terminé ; S M PROMOTION
- 11/07/2013 ; permis de construire 01125813L0004 ; 5 Lot les Capucines ; parcelle AC 252 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 511 m² ; terminé
- 14/05/2013 ; permis de construire 01125813L0002 ; Ancien Chemin de Narbonne ; parcelle CA 4 ; 283 m² ; terrain 9 099 m² ; commencé
- 20/02/2013 ; permis de démolir 01125813L0001 ; 7 Av de la Cave Cooperative ; parcelle AE 147 ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE-D AUDE
- 08/02/2013 ; permis de construire 01125812L0012 ; 11 Av de la Promenade ; parcelles AH 206, AH 208 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 2 711 m² ; commencé
- 03/01/2013 ; permis de construire 01125812L0013 ; Rue des Arenes ; parcelle AB 57 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 458 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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