# Permis de construire de Mousson (Meurthe-et-Moselle) : 14 autorisations

De 2013 à 2025 : 4 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/07/2025 ; permis de construire 05439025N0001 ; Le Village ; parcelle XA 72 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 625 m² ; autorisé
- 24/06/2025 ; permis de démolir 05439025N0001 ; 1 Chemin de Menhir ; parcelle XA 94 ; terrain 998 m² ; autorisé
- 25/04/2024 ; permis de construire 05439024N0001 ; Chemin du Guet ; parcelle XA 73 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 823 m² ; commencé
- 12/09/2023 ; permis de démolir 05439023N0002 ; 23 Avenue du General Patton ; parcelle XA 20 ; terrain 216 m² ; autorisé ; MGB
- 04/07/2023 ; permis de construire 05439023N0002 ; Avenue du General Patton ; parcelle XA 26 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 080 m² ; autorisé
- 05/06/2023 ; permis de démolir 05439023N0001 ; Le Village ; parcelle XA 40 ; terrain 1 040 m² ; autorisé
- 22/08/2022 ; permis de construire 05439022N0001 ; Le Grand Viller ; parcelle 0Z 151 ; 389 m² ; terrain 26 611 m² ; commencé ; GAEC AGREE DU GRAND VILLER
- 23/05/2022 ; permis de démolir 05439022N0001 ; 6 Rue D Urtal ; parcelle XA 96 ; terrain 1 080 m² ; autorisé
- 30/09/2020 ; permis de construire 05439019N0004 ; Route d'Atton ; parcelle Y 37 ; 400 m² ; terrain 2 324 m² ; terminé
- 08/08/2019 ; permis de construire 05439019N0002 ; Le Village ; parcelle XA 30 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 600 m² ; terminé
- 25/10/2014 ; permis de construire 05439014B0002 ; Rte de Pont A Mousson ; parcelles Z 90, Z 89, Z 136 ; 95 m² ; terrain 41 464 m² ; autorisé ; SITA LORRAINE
- 01/07/2014 ; permis de construire 05439014B0001 ; Ferme de la Chapelle ; parcelle Z 151 ; 408 m² ; terrain 26 611 m² ; autorisé ; GAEC AGREE DU GRAND VILLER
- 09/07/2013 ; permis de construire 05439013B0001 ; 1b Rue Basse ; parcelle XA 6 ; 21 m² ; terrain 579 m² ; autorisé
- 22/01/2013 ; permis de construire 05439012B0002 ; Rue du General Searby ; parcelle XA 59 ; 165 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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