# Permis de construire de Moutiers (Meurthe-et-Moselle) : 40 autorisations

De 2013 à 2026 : 26 de logement, 14 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 12 autorisations et 27 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/06/2026 ; déclaration préalable 0543912600020 ; Bois St Martin 2 Partie ; parcelle AO 10 ; autorisé ; TITANOBEL
- 09/02/2026 ; déclaration préalable 0543912600003 ; La Caulre ; parcelle AC 45 ; terrain 1 480 m² ; autorisé
- 19/01/2026 ; déclaration préalable 0543912500023 ; 0009 Rue de Metz ; parcelle AL 52 ; terrain 59 m² ; autorisé
- 20/01/2025 ; permis de construire 0543912400003 ; Rue des Tilleuls ; parcelle AK 41 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 397 m² ; autorisé
- 09/12/2024 ; permis de construire 0543912400002 ; 0009 Rue de Verdun ; parcelle AD 409 ; 1 logement ; terrain 142 m² ; autorisé
- 09/04/2024 ; permis de construire 0543912400001 ; 0034 Rue Clemenceau ; parcelles AD 625, AD 626, AD 627 ; 20 logements, 1 534 m² ; commencé ; SCCV DU LANGUEDOC
- 12/10/2023 ; permis de construire 0543912300002 ; Rue de Verdun ; parcelles AD 424, AD 425 ; 2 logements, 206 m² ; terrain 1 574 m² ; autorisé ; SCI BBKA
- 20/04/2023 ; déclaration préalable 0543912300006 ; 0008 Rue de Metz ; parcelle AD 632 ; 25 m² ; terrain 55 m² ; autorisé ; VALBIOENERGIE
- 03/03/2023 ; déclaration préalable 0543912300004 ; Bois St Martin Depot N_2 ; parcelle AO 10 ; 16 m² ; terrain 26 630 m² ; autorisé ; TITANOBEL
- 02/03/2023 ; déclaration préalable 0543912300003 ; Bois St Martin - Depot N ; parcelle AO 10 ; 16 m² ; terrain 26 630 m² ; autorisé ; TITANOBEL
- 12/10/2022 ; permis de construire 0543912200006 ; 10 Rue des Romains ; parcelles AM 155, AM 156 ; 2 logements, 326 m² ; terrain 2 363 m² ; annulé
- 21/07/2022 ; permis de construire 0543912200004 ; Rue des Tilleuls ; parcelles AK 42, AK 110 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 383 m² ; autorisé
- 02/11/2021 ; permis de construire 05439121B0003 ; Les Tilleuls 1 Partie ; parcelle AK 41 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 397 m² ; commencé
- 04/06/2021 ; permis de construire 05439121B0001 ; Bois des Trente Jours ; parcelle AK 162 ; 39 m² ; terrain 1 089 m² ; autorisé
- 19/05/2021 ; permis de construire 05439121B0002 ; Rue du Stade ; parcelle AE 265 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 510 m² ; autorisé
- 19/11/2020 ; permis de construire 05439120B0006 ; Sur le Ht de la Goulotte ; parcelle AE 64 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 152 m² ; autorisé
- 16/10/2020 ; permis de construire 05439120B0004 ; Moutiers ; parcelles AD 417, AD 418 ; 3 logements ; terrain 302 m² ; autorisé
- 25/09/2020 ; permis de construire 05439120B0005 ; 9001 Rue Jean Jaures ; parcelle AK 39 ; 250 m² ; terrain 252 m² ; autorisé
- 29/07/2020 ; permis de construire 05439120B0002 ; Rue du Stade ; parcelle AE 266 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 515 m² ; autorisé
- 29/06/2020 ; permis de construire 05439120B0001 ; Trou du Cochon ; parcelles AK 69, AK 70, AK 71 ; 21 logements, 1 213 m² ; terrain 8 508 m² ; autorisé
- 29/06/2020 ; permis de construire 05439120B0001 ; Trou du Cochon ; parcelles AK 69, AK 70, AK 71 ; 1 213 m² ; terrain 8 508 m² ; autorisé
- 16/01/2018 ; permis de construire 05439117B0006 ; 9002 Cite de Strasbourg ; parcelle AK 29 ; 2 logements, 123 m² ; terrain 294 m² ; commencé
- 16/01/2018 ; permis de construire 05439117B0006 ; 9002 Cite de Strasbourg ; parcelle AK 29 ; 123 m² ; terrain 294 m² ; commencé
- 06/11/2017 ; permis de construire 05439117B0005 ; 16 Rue Clemenceau ; parcelles AK 30, AK 31, AK 32 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 1 240 m² ; autorisé
- 31/08/2017 ; permis de construire 05439117B0004 ; 9417 Rue des Tilleuls ; parcelle AH 13 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 2 956 m² ; terminé
- 31/08/2017 ; permis de construire 05439117B0004 ; 9417 Rue des Tilleuls ; parcelle AH 13 ; 33 m² ; terrain 2 956 m² ; terminé
- 21/07/2017 ; permis de construire 05439117B0003 ; Bois des Trente Jours ; parcelle AK 162 ; 2 logements, 258 m² ; terrain 1 089 m² ; autorisé
- 14/03/2017 ; permis de construire 05439117B0002 ; parcelle AE 262 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 435 m² ; autorisé
- 07/02/2017 ; permis de construire 05439117B0001 ; Rue de la Republique ; parcelles AK 175, AK 177 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 104 m² ; terminé
- 31/01/2017 ; permis de construire 05439116B0005 ; Rue de la Republique ; parcelles AE 261, AK 172, AK 3 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 1 612 m² ; commencé
- 13/01/2017 ; permis de construire 05439116B0004 ; 7 Rue de la Republique ; parcelles AE 2, C 421, C 643 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 325 m² ; commencé
- 27/11/2015 ; permis de construire 05439115B0005 ; 320 m² ; autorisé
- 03/06/2015 ; permis de construire 05439115B0002 ; Lot Bois des Trente Jours ; parcelle AK 127 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 646 m² ; commencé
- 03/03/2015 ; permis de construire 05439114B0005 ; Rue du General Mangin ; parcelles AL 90, AL 88 ; 126 m² ; terrain 2 539 m² ; terminé ; COMMUNE DE MOUTIERS
- 12/12/2014 ; permis de construire 05439114B0004 ; Lot le Bois des Trente Jours ; parcelle AK 136 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 632 m² ; commencé
- 22/11/2014 ; permis de construire 05439114B0003 ; Lot les Trentes Jours ; parcelle AK 136 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 632 m² ; commencé
- 01/10/2014 ; permis de construire 05439114B0002 ; Rue du Generam Mangin ; parcelles AL 88, AL 90 ; 126 m² ; terrain 2 539 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MOUTIERS
- 18/05/2014 ; permis de construire 05439114B0001 ; Lot Bois des Trente Jours ; parcelle AK 135 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 684 m² ; commencé
- 21/01/2014 ; permis de construire 05439113B0001 ; Rue du Marechal Foch ; parcelles AD 513, AD 471 ; 2 logements ; terrain 154 m² ; autorisé
- 29/01/2013 ; permis de construire 05439112B0005 ; Rue des Tilleuls ; parcelle AK 170 ; 1 logement, 123 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/moutiers-54391.md
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