# Impasse Masurel, 59420 Mouvaux : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 50.70098, 3.13233 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 59421_u8snm4.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 37,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,3 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 168 kWh par an, pour 1 314 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UP, zone de parc urbain, du PLUi Metropole Europeenne de Lille, en vigueur depuis le 17/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (7)

- Emplacement réservé SMS1 : Servitude de mixité sociale
- Espaces naturels relais
- Emplacement réservé STL1 : Servitude de taille de logement
- OAP Thématique TVB : Zonage UP favorisant la fonctionnalité écologique du territoire
- OAP Thématique TVB : Préserver les espaces naturels relais
- Stationnement : Règles de stationnement S5 (Cf. réglement de zone)
- Hauteur : Non réglementé

### Informations (8)

- Annexe sanitaire : Assainissement collectif
- DPU - Application du droit de préemption urbain
- T7 Servitude aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières
- Archéologie préventive AP3 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 5000 m²
- Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen
- Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable
- Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué
- Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 07/07/2022 ; 6 Impasse Masurel 59420 Mouvaux ; maison, 78,4 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 14 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 29/06/2005.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 10 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Maxence Van Der Meersch (Collège, ULIS) ; Ecole primaire Lucie Aubrac (Ecole) ; Ecole primaire privée Sainte Jeanne d'Arc (Ecole, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 434, dont CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE (CAISSE D'EPARGNE HAUTS DE FRANCE) (CEP (OU CAISSE D'EPA) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/383000692) ; SOCIETE DE GESTION ET DE TRANSMISSION D'AGENCES DE LA REGION NORD (SGTA NORD) (SGTA NORD) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/498688126) ; MAISON LESAGE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/393500954) ; AQUAMARINE (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/394919278) ; IMMOBILIERE DU FER A CHEVAL (IFC) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/398334185) ; DLT AXA (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/789085735)
- Voies voisines : Allee du Parc (68 m) https://aucadastre.fr/mouvaux-59421/allee-du-parc-0578.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/mouvaux-59421/impasse-masurel-u8snm4
La commune : https://aucadastre.fr/mouvaux-59421.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/59421_u8snm4