# Impasse Jean Jaures, 60250 Mouy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (18 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.31207, 2.31727 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 60439_0331.

## La parcelle

- Parcelle : AK 33
- Contenance : 2 333 m²
- Identifiant : 60439000AK0033
- Feuille : 000 AK 01, échelle 1:1000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 62,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15,2 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 343 kWh par an, pour 1 388 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 10/12/2023 ; Impasse Jean Jaures 60250 Mouy ; appartement, 65 m², construit en 1992 ; énergie D, climat D
- 10/12/2023 ; Impasse Jean Jaures 60250 Mouy ; appartement, 71 m², construit en 1992 ; énergie C, climat C
- 10/12/2023 ; Impasse Jean Jaures 60250 Mouy ; appartement, 83 m², construit en 1992 ; énergie D, climat D
- 10/12/2023 ; Impasse Jean Jaures 60250 Mouy ; appartement, 83 m², construit en 1992 ; énergie D, climat D
- 10/12/2023 ; Impasse Jean Jaures 60250 Mouy ; appartement, 65 m², construit en 1992 ; énergie D, climat D
- 10/12/2023 ; Impasse Jean Jaures 60250 Mouy ; appartement, 65 m², construit en 1992 ; énergie D, climat D
- 10/12/2023 ; Impasse Jean Jaures 60250 Mouy ; appartement, 83 m², construit en 1992 ; énergie D, climat D
- 10/12/2023 ; Impasse Jean Jaures 60250 Mouy ; appartement, 65 m², construit en 1992 ; énergie C, climat C
- 10/12/2023 ; Impasse Jean Jaures 60250 Mouy ; appartement, 65 m², construit en 1992 ; énergie D, climat D
- 10/12/2023 ; Impasse Jean Jaures 60250 Mouy ; appartement, 47 m², construit en 1992 ; énergie C, climat C
- 10/12/2023 ; Impasse Jean Jaures 60250 Mouy ; appartement, 47 m², construit en 1992 ; énergie C, climat C
- 10/12/2023 ; Impasse Jean Jaures 60250 Mouy ; appartement, 56 m², construit en 1992 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations Remontée Nappe, 23/03/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire  Pierre et Marie Curie (Ecole) ; Ecole maternelle Pierre et Marie Curie (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 59, dont COMMUNE DE MOUY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/216004341) ; SARL G.V.D (construction, https://auregistre.fr/entreprise/447663659) ; COMPAGNIE LA SCENARIOLE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/418680070)
- Voies voisines : Rue Roland Bouchinet (52 m) https://aucadastre.fr/mouy-60439/rue-roland-bouchinet-0470.md ; Rue André Briot (53 m) https://aucadastre.fr/mouy-60439/rue-andre-briot-0020.md ; Rue Jean Jaures (74 m) https://aucadastre.fr/mouy-60439/rue-jean-jaures-0333.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/mouy-60439/impasse-jean-jaures-0331
La commune : https://aucadastre.fr/mouy-60439.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/60439_0331