# Rue Robert Belleil, 60250 Mouy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (18 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.32032, 2.31659 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 60439_0460.

## La parcelle

- Parcelle : AD 11 (la plus proche : le point est sur la voie, à 4 m de son bord)
- Contenance : 660 m²
- Identifiant : 60439000AD0011
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 7,7 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 50,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,7 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 330 kWh par an, pour 1 383 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Maison Bordez Greber
- Eglise

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 11/10/2024 ; vente ; 14 Rue Robert Belleil ; Maison, Dépendance ; 97 500 € ; 50 m² bâtis, 106 m² de terrain, 1 950 €/m²
- 11/03/2021 ; vente ; 7 Rue Robert Belleil ; Dépendance ; 2 000 € ; 13 m² bâtis, 154 €/m²
- 11/03/2021 ; vente ; 7 Rue Robert Belleil ; Dépendance, Appartement, Maison ; 67 500 € ; 92 m² bâtis, 159 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 13/10/2025 ; 12 Rue Robert Belleil 60250 Mouy ; maison, 68,5 m² ; énergie E, climat B
- 06/04/2024 ; 8ter Rue Robert Belleil 60250 Mouy ; maison, 84,9 m² ; énergie D, climat B
- 25/02/2024 ; 14 Rue Robert Belleil 60250 Mouy ; maison, 55,5 m² ; énergie D, climat D
- 03/01/2024 ; 9 Rue Robert Belleil 60250 Mouy ; maison, 79,8 m² ; énergie C, climat C
- 06/09/2023 ; 16bis Rue Robert Belleil 60250 Mouy ; maison, 49 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations Remontée Nappe, 23/03/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 17 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Robert Floury (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle Louise Michel (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 254, dont CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE (CAISSE D'EPARGNE HAUTS DE FRANCE) (CEP (OU CAISSE D'EPA) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/383000692) ; UNION TANK ECKSTEIN GMBH & CO KG (UTA) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/327460341) ; HHSD (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/827819285) ; AU PAYS DES REVES (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/823519368) ; CL DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE MOUY (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/435344379) ; FITZPATRICK CABLE SERVICES LIMITED (construction, https://auregistre.fr/entreprise/413120478)
- Voies voisines : Cour Briet (15 m) https://aucadastre.fr/mouy-60439/cour-briet-8v3fsz.md ; Rue Madame de Bauchy (35 m) https://aucadastre.fr/mouy-60439/rue-madame-de-bauchy-0155.md ; Rue Fernand Derobert (47 m) https://aucadastre.fr/mouy-60439/rue-fernand-derobert-0179.md ; Rue des Caves (48 m) https://aucadastre.fr/mouy-60439/rue-des-caves-0095.md ; Boulevard Surville (55 m) https://aucadastre.fr/mouy-60439/boulevard-surville-0500.md ; Rue Auguste Baudon (55 m) https://aucadastre.fr/mouy-60439/rue-auguste-baudon-0030.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/mouy-60439/rue-robert-belleil-0460
La commune : https://aucadastre.fr/mouy-60439.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/60439_0460