# Permis de construire de Mouzens (Tarn) : 13 autorisations

De 2013 à 2023 : 6 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/07/2023 ; permis de construire 08118923C0002 ; Route de Gouyres ; parcelle ZC 137 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 968 m² ; terminé
- 07/06/2023 ; permis de construire 08118923C0001 ; 12 Route de Gouyres ; parcelle ZC 1 ; 114 m² ; annulé
- 17/05/2022 ; déclaration préalable 08118922C0001 ; 2 Impasse de l'Engarrigues ; parcelle ZB 17 ; 17 m² ; autorisé
- 19/10/2021 ; permis de construire 08118921C0003 ; 79 Route de Gouyres ; parcelle ZA 114 ; 74 m² ; terrain 1 257 m² ; autorisé
- 28/09/2021 ; permis de construire 08118921C0004 ; En Pamios ; parcelle ZC 138 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 095 m² ; commencé
- 01/06/2021 ; permis de construire 08118921C0001 ; En Bonet ; parcelle ZC 22 ; 295 m² ; terrain 5 040 m² ; commencé ; GARAGE PIOVESAN
- 02/10/2020 ; permis de construire 08118920C0001 ; La Brugasse ; parcelle ZA 87 ; 623 m² ; terrain 1 173 m² ; commencé ; SCI CATT
- 02/10/2020 ; permis d'aménager 08118920C0001 ; Voie Communale N_ 1 ; parcelle ZC 132 ; terrain 30 927 m² ; autorisé
- 25/07/2019 ; permis de construire 08118919C0001 ; Bonne Fontaine ; parcelles ZD 31, ZD 32, ZD 46 ; 1 345 m² ; terrain 141 235 m² ; commencé
- 13/04/2017 ; permis de construire 08118917C0002 ; En Panios ; parcelle ZC 127 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 140 m² ; terminé
- 21/03/2017 ; permis de construire 08118917C0001 ; En Pamios ; parcelle ZC 131 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 332 m² ; commencé
- 11/09/2014 ; permis de construire 08118914C0001 ; Route Departementale N  92 ; parcelle ZC 70 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 2 100 m² ; terminé
- 27/08/2013 ; permis de construire 08118913C0001 ; En Pamios ; parcelle ZA 46 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 10 090 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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