# Impasse des Érables, 63200 Mozac : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.88682, 3.09077 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 63245_0051.

## La parcelle

- Parcelle : AS 49 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 431 m²
- Identifiant : 63245000AS0049
- Feuille : 000 AS 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 2,2 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 363,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,2 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 713 kWh par an, pour 1 552 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone URv, zone à dominante résidentielle à proximité directe des centres-villes, du PLUi Riom Limagne et Volcans, en vigueur depuis le 07/03/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Plan des hauteurs

### Informations (2)

- Retrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Faible
- Droit de préemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Château des Tours-Portabéraud dit "Folie Mercier"
- Abbaye Saint-Pierre

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 06/12/2022 ; vente ; 8 Imp des Erables ; Maison ; 240 000 € ; 97 m² bâtis, 528 m² de terrain, 2 474 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 21/05/2026 ; 4 Impasse des Érables 63200 Mozac ; maison, 98 m², construit en 1975 ; énergie D, climat D
- 27/07/2022 ; 8 Impasse des Erables 63200 Mozac ; maison, 98,2 m², construit en 1976 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/04/2002.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 48, dont BEQ (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/413821034) ; SCI FRAPAMA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/505071571) ; SCI MAPACREPES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/508642527) ; HOLDING JONCOLS (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/523670677) ; SCI GUYBAR (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/799026182) ; DAR BARRET (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/840108369)
- Voies voisines : Allée des Chênes (38 m) https://aucadastre.fr/mozac-63245/allee-des-chenes-0029.md ; Impasse des Platanes (57 m) https://aucadastre.fr/mozac-63245/impasse-des-platanes-0108.md ; Allée des Saules (64 m) https://aucadastre.fr/mozac-63245/allee-des-saules-0142.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/mozac-63245/impasse-des-erables-0051
La commune : https://aucadastre.fr/mozac-63245.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/63245_0051